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12 relations: Droit des professionnels, Permis bateau plaisance, Permis de chasser, Permis de conduire, Permis de construire, Permis de démolir (France), Permis de pêche, Permis de travail, Permis de tuer, Permis moto en France, Port d'armes, Titre de séjour.
Droit des professionnels
Au Québec, le droit des professionnels est la branche du droit qui s'intéresse au contrôle et à la réglementation des actes et services rendus par des professionnels exerçant au sein de professions reconnues par la loi et constituées en ordres professionnels afin de protéger le public.
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Permis bateau plaisance
Le permis bateau plaisance est le permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel.
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Permis de chasser
allemand actuel (2004). Permis de chasser de l'État du Kansas, aux États-Unis (1922). Un permis de chasser, aussi appelé permis de chasse, est un document qui autorise la pratique de la chasse sur un territoire et durant une période donnés.
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Permis de conduire
Le permis de conduire est un droit administratif donnant autorisation de conduire certains véhicules motorisés tels que automobile, motocyclette, cyclomoteur, camion ou autobus, dans un ensemble de pays.
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Permis de construire
Permis de construire allemand pour la construction d'un garage (1932). Le permis de construire, ou permis de construction, est un acte administratif qui concerne la réalisation ou la modification d'une construction, en fonction de son usage (habitation, commerce, bureau, etc.) et au regard des règles d'urbanisme applicables.
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Permis de démolir (France)
Le permis de démolir est un acte administratif qui concerne la démolition totale ou partielle d'une construction, notamment en fonction de son intérêt patrimonial ou de celui du lieu où elle se situe, au regard des règles d'urbanisme applicables.
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Permis de pêche
Pêche autorisée avec une carte de pêche. Pêche de loisir en famille. Le droit de pêche est autorisé pendant la manifestation (ou compris dans le prix d'entrée). Le permis de pêche ou carte de pêche est un document officiel donnant un droit d’accès et d'exercice de la pêche en eaux douces de 1re et catégorie, sur les berges et rives appartenant à un État (fleuves, canaux navigables) ou à des propriétaires riverains (rivières, lacs, étangs).
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Permis de travail
Un permis de travail est une autorisation administrative accordée à un ressortissant étranger pour travailler dans un pays étranger.
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Permis de tuer
Permis de tuer (Licence to Kill) est un film américano-britannique réalisé par John Glen et sorti en 1989.
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Permis moto en France
Format de permis de conduire en vigueur depuis 2013. Le permis moto en France, aussi appelé permis de catégorie A ou permis A, désigne de manière générique un type de permis de conduire autorisant l'usage d'une catégorie de véhicule à moteur sur le territoire français.
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Port d'armes
Le port d'armes ou droit de port et possession d'arme est la situation par laquelle un individu est équipé d'une ou plusieurs armes, pouvant être chargées, ou armées ainsi que son traitement légal.
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Titre de séjour
green card est la carte de résident permanent aux États-Unis. Le titre de séjour est la reconnaissance par l'administration au droit de rester temporairement dans un pays.
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