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19 relations: Alcoolémie, Autobus, Autocar, Biocarburant, Code de la route, Comité économique et social européen, Contrôle technique des véhicules automobiles en France, Droit fiscal, Législation, Parlement européen, Permis de conduire, Permis de conduire européen, Politique commune des transports, Prévention et sécurité routières, Réglementation sociale européenne, Répertoire de la législation de l'Union européenne, Transport, Transport routier, Union européenne.
Alcoolémie
L’alcoolémie ou éthanolémie est la concentration d'alcool éthylique (éthanol) dans le sang.
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Autobus
Un autobus est un véhicule de transport routier de voyageurs en milieux urbain/périurbain et suburbain.
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Autocar
Un autocar, aussi appelé car en Europe et autobus voyageur en Amérique du Nord, est un moyen de transport routier pouvant accueillir confortablement plusieurs voyageurs pour de moyennes et longues distances, notamment pour des liaisons interurbaines (dessertes régulières), les voyages touristiques (autocar de tourisme), et les transports scolaires.
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Biocarburant
Un biocarburant est un carburant (combustible liquide ou gazeux) produit à partir de matériaux organiques non fossiles, provenant de la biomasse (c'est le sens du préfixe « bio » dans biocarburant) et qui vient en complément ou en substitution du combustible fossile.
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Code de la route
Le code de la route ou droit routier est l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes) par les piétons, cyclistes, utilisateurs de deux-roues à moteur, automobilistes, routiers Il s’agit dans certains pays francophones d'un code législatif, au même titre que le code de l'environnement ou le code pénal, mais il désigne aussi plus vaguement la combinaison de traités, conventions internationales, lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre.
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Comité économique et social européen
Le Comité économique et social européen (CESE) est l'assemblée consultative des partenaires économiques et sociaux européens.
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Contrôle technique des véhicules automobiles en France
Vignette du contrôle technique, apposée sur un pare-brise sur le bord inférieur droit. Le contrôle technique périodique des véhicules légers en France est obligatoire depuis le.
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Droit fiscal
L'Internal Revenue Code est la principale base légale de la législation fiscale fédérale aux États-Unis. Le Code des réglementations fédérales (Code of Federal Regulations) est l'interprétation réglementaire par le département du Trésor des lois fiscales fédérales adoptées par le Congrès, qui ont force de loi si l'interprétation est raisonnable. Les conventions fiscales et la jurisprudence de la Cour fiscale des États-Unis et d'autres tribunaux fédéraux constituent le reste du droit fiscal des États-Unis. Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts.
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Législation
En droit, la législation désigne « l'ensemble des lois d'un État ou des lois qui concernent un domaine déterminé du droit; par exemple, la législation du travail ».
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Parlement européen
Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.
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Permis de conduire
Le permis de conduire est un droit administratif donnant autorisation de conduire certains véhicules motorisés tels que automobile, motocyclette, cyclomoteur, camion ou autobus, dans un ensemble de pays.
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Permis de conduire européen
Le permis de conduire européen est une refonte et une simplification du permis de conduire qui homogénéise les différents titres de permis qui étaient en vigueur dans les États membres de l'Espace économique européen (EEE: l'Union européenne, plus l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège).
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Politique commune des transports
La politique des transports de l'Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d'une ouverture des frontières préparée par l'accord de Schengen, qui implique aussi des opérations de contrôle des migrants et des demandeurs d'asileL'article 26 de la Convention de Schengen oblige les États contractants à instaurer des sanctions à l'égard des transporteurs qui acheminent des passagers dépourvus des documents requis pour l'entrée sur le territoire commun.
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Prévention et sécurité routières
km/h pour l'autoroute (Allemagne). Les véhicules connaissant une panne ou une autre urgence peuvent s'arrêter dans la bande d'arrêt d'urgence. La prévention routière, ou sécurité routière, est l'ensemble des mesures mises en place pour empêcher les usagers de la route d'être tués ou gravement blessés dans les accidents de la route (prévention des risques), ou en atténuer les conséquences (prévision).
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Réglementation sociale européenne
La réglementation sociale européenne (RSE) harmonise les aspects des « temps de conduite et de repos des conducteurs de véhicules de plus de ou de plus de 9 places », (transport routier de marchandises et de voyageurs) dans les États membres ainsi que dans certains pays tiers.
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Répertoire de la législation de l'Union européenne
Le Répertoire de la législation consolidée de l'Union européenne est une codification du droit européen.
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Transport
lire en ligne.
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Transport routier
Le transport routier est un mode de transport utilisant les véhicules suivants: les automobiles, les véhicules utilitaires (légers et lourds) et les deux-roues.
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Union européenne
LUnion européenne (UE)L'article sur les noms officiels de l'Union européenne donne plus de détails sur les appellations données à l'UE dans ses langues officielles.
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Redirections ici:
Reglementation routiere en Europe, Réglementation routière en europe.
