Stipulation

* La clause, une disposition particulière d’un contrat.

Utilise IA

Table des matières

1. 3 relations: Clause, Droit romain, Stipulatio.

Clause

Une clause est une stipulation particulière d’un contrat qui précise certains éléments, obligations ou modalités d'exécution.

Voir Stipulation et Clause

Droit romain

Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.

Voir Stipulation et Droit romain

Stipulatio

La stipulatio est la forme basique du contrat dans le droit romain.

Voir Stipulation et Stipulatio

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