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Animal domestique en droit français

Indice Animal domestique en droit français

Un animal domestique est un animal appartenant à « une espèce qui a fait l’objet d’une pression de sélection continue et constante (c'est-à-dire qui a fait l'objet d'une domestication).

225 relations: Abeille, Alpaga, Amadine cou-coupé, Amende en droit pénal français, Amphibia, Anatidae, Animal de compagnie, Animal sauvage, Animal-machine, Anoures, Anseriformes, Arrêt (droit), Arrêté en France, Assemblée nationale législative (Deuxième République), Autrement, Axolotl, Âne commun, Élevage sélectif des animaux, Étourneau sansonnet, Bien meuble, Bombyx du mûrier, Bos taurus, Bouvreuil pivoine, Bovidae, Branche du droit, Bubalus bubalis, Caille du Japon, Caille peinte, Calopsitte élégante, Camelidae, Canada, Canard branchu, Canard colvert, Canard de Barbarie, Canard de Laysan, Canard des Bahamas, Canard domestique, Canard mandarin, Canard musqué, Canidae, Capucin bec-d'argent, Capucin bec-de-plomb, Capucin domino, Carnivore domestique, Carpe commune, Caudata, Cavia porcellus, Caviidae, Certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques, Cervidae, ..., Chameau de Bactriane, Chardonneret élégant, Chardonneret rouge, Chat, Chat haret, Chèvre, Cheval, Chien, Chinchilla domestique, Chinchillidae, Circulaire en droit français, Clapier (élevage), Classification des biens en droit civil français, Code civil (France), Code de l'environnement (France), Code pénal (France), Code rural et de la pêche maritime, Columbidae, Columbiformes, Combattant, Conure de Molina, Conure veuve, Coq de Sonnerat, Coq doré, Corvidae, Cour d'appel (France), Cour de cassation (France), Cruauté, Cygne, Cygne noir, Cygne tuberculé, Délit pénal en France, Diamant à bavette, Diamant à gouttelettes, Diamant à longue queue, Diamant à queue rousse, Diamant de Gould, Diamant de Kittlitz, Diamant mandarin, Diamant modeste, Diamant psittaculaire, Dinde, Dindon sauvage, Domestication, Dommage en droit civil français, Dommages-intérêts en droit français, Droit civil en France, Droit de pétition, Droit de propriété en France, Droit des biens, Droit français, Droit pénal, Droits des animaux, Dromadaire, Drosophile, Emprisonnement en droit français, Equidae, Estrildidae, Faisan, Faisan de Colchide, Faisan doré, Felidae, Fringillidae, Furet, Galliformes, Génétique, Géopélie diamant, Geai des chênes, Gerbille de Mongolie, Grenouille rieuse, Grive musicienne, Guppy, Hamster doré, Immeuble par destination, Incrimination (droit français), Inséparable, Inséparable de Fischer, Inséparable de Lilian, Inséparable masqué, Inséparable rosegorge, Insecte, Jacques Delmas de Grammont, Juge du fond en France, Jurisprudence, Lama (animal), Leporidae, Liste d'animaux d'élevage, Liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts en France, Lonchura, Mammifère, Merle noir, Ministère de l'Écologie (France), Moineau domestique, Moineau du Japon, Moineau friquet, Mouton, Muridae, Mus musculus, Mustelidae, Nouveaux animaux de compagnie, Oie, Oie cendrée, Oie cygnoïde, Oiseau, Oryctolagus cuniculus, Ouette d'Égypte, Padda de Java, Paon bleu, Paon spicifère, Passeridae, Passeriformes, Perruche, Perruche alexandre, Perruche à collier, Perruche à collier jaune, Perruche à croupion rouge, Perruche à moustaches, Perruche à oreilles jaunes, Perruche à tête d'or, Perruche à tête pâle, Perruche à tête prune, Perruche élégante, Perruche d'Alexandra, Perruche de Bourke, Perruche de Pennant, Perruche de Sparrman, Perruche mélanure, Perruche omnicolore, Perruche ondulée, Perruche royale, Perruche splendide, Perruche turquoisine, Phasianidae, Pigeon biset, Pinson des arbres, Pintade, Pintade de Numidie, Poisson rouge, Poisson-zèbre, Porc, Poule, Première chambre civile de la Cour de cassation française, Psittacidae, Psittaciformes, Rangifer tarandus, Rattus norvegicus, René Descartes, Reproduction (biologie), Responsabilité, Revendication, Roselin familier, Sélection artificielle, Serin des Canaries, Sizerin flammé, Société protectrice des animaux, Statut juridique de l'animal au Québec, Sturnidae, Suidae, Suisse, Tarin des aulnes, Toui catherine, Toui céleste, Tourterelle domestique, Tourterelle rieuse, Turdidae, Verdier d'Europe, Verdier de Chine, Verdier de l'Himalaya, Vol (droit), Volaille, Yack, Zébu, 1911, 1968, 30 millions d'amis. Développer l'indice (175 plus) »

Abeille

Les abeilles (Anthophila) forment un clade d'insectes hyménoptères de la super-famille des Apoïdes.

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Alpaga

Lalpaga, ou encore alpaca (Vicugna pacos), est un mammifère domestique de la famille des camélidés.

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Amadine cou-coupé

L'Amadine cou-coupé (Amadina fasciata) est une espèce de passereaux appartenant à la famille des Estrildidae.

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Amende en droit pénal français

Une amende est une somme d'argent fixée par la loi ou le règlement, correspondant parfois à la peine principale d'un délit et toujours à la peine principale d'une contravention.

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Amphibia

Les amphibiens (Amphibia), anciennement batraciens, forment une classe de vertébrés tétrapodes.

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Anatidae

Les Anatidae (ou Anatidés) constituent la plus importante famille de l'ordre des Anseriformes.

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Animal de compagnie

domestiquée par l'homme, à l'époque du Paléolithique; d'abord pour la chasse, puis comme compagnon. Un animal de compagnie est un animal recevant la protection des humains en échange de sa présence, de sa beauté, de sa jovialité ou encore pour ses talents (oiseaux chanteurs, parleurs…).

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Animal sauvage

Renard roux dans la nature L'animal sauvage est un animal à l'état naturel de la vie sauvage, hors du contrôle humain.

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Animal-machine

L'animal-machine est une thèse de la métaphysique selon laquelle le comportement des animaux est semblable aux mécanismes des machines.

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Anoures

Les anoures, Anura, sont un ordre d'amphibiens.

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Anseriformes

Les Anseriformes (en français ansériformes) sont un ordre d'oiseaux comprenant trois familles regroupant 169 espèces et 51 genres de canards, oies, kamichis, canaroies et cygnes (selon le Congrès ornithologique international).

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Arrêt (droit)

L'arrêt est généralement, en droit, une décision juridictionnelle produite par une juridiction portant le nom de Cour telle qu'une cour supérieure ou d'appel, contrairement à de simples jugements, rendus le plus souvent par d'autres instances judiciaires et qui sont susceptibles d'appel en ladite cour supérieure ou d'appel.

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Arrêté en France

En France, un arrêté est une décision exécutoire à portée générale ou individuelle émanant d’un ou plusieurs ministres (arrêté ministériel ou interministériel) ou d’autres autorités administratives (arrêté municipal, préfectoral, etc.).

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Assemblée nationale législative (Deuxième République)

L’Assemblée nationale législative était le Parlement français institué par la constitution de 1848 régissant la IIe République.

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Autrement

Éditions Autrement est une maison d'édition française fondée en 1975 par Henry Dougier et présente dans le domaine des sciences humaines et de la littérature.

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Axolotl

L’Axolotl, Ambystoma mexicanum, est une espèce de salamandre néoténique faisant partie de l'ordre des urodèles et de la famille des Ambystomatidae.

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Âne commun

L'Âne commun (Equus asinus ou Equus asinus asinus), appelé plus communément « Âne », est une espèce de mammifères herbivores et ongulés appartenant à la famille des équidés.

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Élevage sélectif des animaux

L’élevage sélectif des animaux ou sélection des animaux domestiques est une conduite de reproduction utilisée en élevage pour l'amélioration des performances zootechniques des animaux d'élevage.

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Étourneau sansonnet

L’Étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758) est une espèce de passereaux de la famille des sturnidés, originaire de la plus grande partie de l'Eurasie, mais qui a été introduite dans tous les continents excepté l'Antarctique.

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Bien meuble

Un bien meuble constitue une des deux catégories juridiques de biens caractérisée par le fait qu'il peut être déplacé, par opposition au bien immeuble qui est solidaire du sol.

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Bombyx du mûrier

Le Bombyx du mûrier (Bombyx mori) est un lépidoptère domestique originaire du Nord de la Chine, élevé pour produire la soie.

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Bos taurus

Le (Bos taurus) est une espèce de bovins de l'Ancien Monde issu de l'aurochs sauvage.

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Bouvreuil pivoine

Le Bouvreuil pivoine (Pyrrhula pyrrhula) est une espèce de passereaux d'Eurasie appartenant à la famille des Fringillidae.

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Bovidae

Les Bovidés (Bovidae) sont une famille de mammifères artiodactyles du sous-ordre des Ruminants, qui regroupe notamment les bovins, les caprins, les ovins et les antilopes.

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Branche du droit

Une branche du droit ou domaine du droit est une subdivision du droit qui contient des règles relatives à une même matière.

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Bubalus bubalis

Le Buffle domestique (Bubalus bubalis) est une espèce de bovins de grande taille, rattachée au milieu aquatique, espèce type du genre Bubalus, qui comprend plusieurs autres espèces endémiques d'Asie tropicale.

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Caille du Japon

La Caille du Japon (Coturnix japonica) est une espèce d'oiseaux de la famille des Phasianidés.

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Caille peinte

La Caille peinte (Excalfactoria chinensis), également connue sous les noms de Caille peinte de Chine, Caille de Chine ou Caille naine, est une espèce d'oiseaux de la famille des Phasianidae, de l'ordre des Galliformes.

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Calopsitte élégante

La Calopsitte élégante (Nymphicus hollandicus) ou simplement Calopsitte, aussi appelée cockatiel ou encore Perruche nymphique, est une espèce d'oiseaux australienne.

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Camelidae

Les camélidés sont une des familles de l'ordre des mammifères artiodactyles.

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Canada

Le Canada (prononcé en français standard; en anglais) est un pays d'Amérique septentrionale.

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Canard branchu

Le Canard carolin (Aix sponsa) ou Canard branchu est l'une des deux espèces du genre Aix.

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Canard colvert

Mallard duck vignette Le Canard colvert, col-vert (Anas platyrhynchos), ou Canard malard au Canada, est une espèce d'oiseaux de l'ordre des Ansériformes, de la famille des Anatidés et de la sous-famille des Anatinés.

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Canard de Barbarie

Le canard de Barbarie (Cairina moschata)Canard de Barbarie (race de canards).

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Canard de Laysan

Le Canard de Laysan ou Sarcelle de Laysan (Anas laysanensis) est une espèce de palmipèdes appartenant à la famille des Anatidae.

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Canard des Bahamas

Le Canard des Bahamas, Pilet des Bahamas ou Canard à joues blanches (Anas bahamensis) est une espèce de canard de surface d'Amérique, des Caraïbes et des Galápagos.

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Canard domestique

L'expression canard domestique fait référence à des races principalement issues de deux espèces différentes de canards: les races issues du canard colvert, le canard le plus commun en Europe, et les races issues du canard musqué américain appelé plus souvent canard de Barbarie.

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Canard mandarin

Le canard mandarin (Aix galericulata) est une espèce de canards appartenant à la famille des anatidés, originaire d'Asie du Nord-Est.

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Canard musqué

Le Canard musqué (Cairina moschata), parfois dit canard muet, est une espèce d'oiseaux américains, des canards pêcheurs, dont est issue la raceCanard de Barbarie (race de canards).

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Canidae

Les Canidés sont une famille de mammifères de l'ordre des Carnivores, éponyme de la branche des Caniformes, et comprenant entre autres les loups (et donc le chien), les chacals et les renards.

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Capucin bec-d'argent

Le Capucin bec-d'argent (Euodice cantans) est une espèce de passereau de la famille des Estrildidae.

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Capucin bec-de-plomb

Le Capucin bec-de-plomb (Euodice malabarica syn. Lonchura malabarica) est une espèce de passereaux de la famille des Estrildidae.

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Capucin domino

Le Capucin domino, Bengali du Japon, Domino à longue queue ou Moineau domino, (Lonchura striata) est une espèce de petits passereaux commune dans le sud de l'Asie.

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Carnivore domestique

Les carnivores domestiques sont des carnivores de domestication ancienne utilisés comme animaux de compagnie, soumis à une législation particulière dans certains pays et portant essentiellement sur leur identification, leur vaccination et leur confère une reconnaissance mutuelle en matière de transit international.

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Carpe commune

La carpe commune (Cyprinus carpio) est une espèce de poissons téléostéens de la famille des cyprinidés.

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Caudata

Les Urodèles (Caudata ou Urodela) forment un ordre d'amphibiens qui gardent une queue à l'état adulte, à la différence des anoures (comme les grenouilles et les crapauds) et des gymnophiones.

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Cavia porcellus

Le cochon d'Inde est un rongeur de taille moyenne, appartenant à la famille des Caviidae et originaire d’Amérique du Sud.

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Caviidae

Les CavidésMeyer C., ed.

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Certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques

Le certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques, plus couramment abrégé en certificat de capacité, est un document délivré par l'administration française, reconnaissant la compétence de son titulaire à élever, vendre, louer, faire transiter ou présenter au public des spécimens vivants d'espèces non domestiques de la.

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Cervidae

Les cervidés (Cervidae, du latin cervus « cerf », apparenté au grec, « cornu ») forment une famille de mammifères ruminants présentant un nombre pair de doigts.

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Chameau de Bactriane

Le chameau de Bactriane (Camelus bactrianus), appelé aussi chameau à deux bosses (par opposition au dromadaire ou chameau d'Arabie) ou simplement chameau, est une espèce d'artiodactyles de la famille des Camelidae.

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Chardonneret élégant

(Statut UICN-France: VU.

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Chardonneret rouge

Le Tarin rouge du Vénézuela, improprement appelé chardonneret rouge (Spinus cucullatus, anciennement Carduelis cucullata) est une espèce de passereaux de la famille des fringillidés (ou Fringillidae).

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Chat

Le Chat domestique (Felis catus) est une espèce de mammifères carnivores, de la famille des Félidés.

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Chat haret

Chats harets s'abreuvant à Istanbul (Turquie). Chat haret en posture d'intimidation, Galice (Espagne). Le chat haret, ou chat errant, est un chat domestique (petit félin de la sous-espèce Felis silvestris catus), retourné à l'état sauvage ou semi-sauvage, par le phénomène du marronnage.

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Chèvre

Chèvre domestique d'Angora, photographie (avant 1910) d'Eugène Trutat conservée au Muséum de Toulouse. Gandhi à Marseille en 1931 avec deux chèvres qui lui fournissaient sa ration quotidienne de lait. La chèvre domestique (Capra hircus Linnaeus, 1758 ou Capra aegagrus hircus) est une espèce de mammifères herbivore ruminant, appartenant à la famille des bovidés, sous-famille des caprins.

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Cheval

Le Cheval (Equus ferus caballus ou Equus caballus) est un grand mammifère herbivore et ongulé à sabot unique; c'est l'une des espèces de la famille des Équidés (Equidae), lesquelles ont évolué, au cours des derniers 55 millions d'années, à partir d'un petit mammifère possédant plusieurs doigts.

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Chien

Le Chien (Canis lupus familiaris) est la sous-espèce domestique de Canis lupus (Loup gris), un mammifère de la famille des Canidés (Canidae), laquelle comprend également le dingo, chien domestique retourné à l'état sauvage.

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Chinchilla domestique

Le chinchilla domestique (Chinchilla lanigera × Chinchilla brevicaudata) est un rongeur nocturne de taille moyenne, de la famille des Chinchillidés, originaire de la cordillère des Andes et vivant uniquement en captivité.

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Chinchillidae

Les Chinchillidae forment une famille de rongeurs d'Amérique du Sud dont les représentants actuels sont répartis dans trois genres: les chinchillas (genre Chinchilla) et les viscaches (genres Lagidium et Lagostomus).

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Circulaire en droit français

En droit français, une circulaire est un texte destiné aux membres d'un service, d'une entreprise, d'une administration.

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Clapier (élevage)

Clapier traditionnel en Europe. Ici en 1946 à Berlin. Un clapier est une cage ou une cabane, c'est-à-dire une petite construction, où on élève des lapins domestiques ou des petits rongeurs.

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Classification des biens en droit civil français

En droit français, la notion juridique de bien n'est pas définie dans le Code civil.

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Code civil (France)

Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).

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Code de l'environnement (France)

Le code de l'environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l'environnement.

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Code pénal (France)

Le code pénal est la codification du droit pénal français.

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Code rural et de la pêche maritime

Le code rural et de la pêche maritime est un code juridique qui appartient à l'ensemble des codes spécialisés français.

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Columbidae

Les Columbidae (colombidés ou columbidés en français) sont une famille d'oiseaux constituée d'une quarantaine de genres et d'un peu plus de 320 espèces existantes de pigeons et apparentés.

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Columbiformes

Les Columbiformes sont un ordre d'oiseaux constitué de deux familles dont une éteinte.

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Combattant

Le Combattant ou Combattant siamois (Betta splendens) est une espèce de poissons de la famille des Osphronemidae.

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Conure de Molina

La Conure de Molina ou Conure à joues vertes (Pyrrhura molinae) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Psittacidae.

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Conure veuve

La Perruche veuve (Myiopsitta monachus), anciennement Conure veuve, encore appelée Perruche veuve, Perruche torrègne, Perruche moine, Perruche-souris, Perruche Quaker (États-Unis et Canada) ou Perruche jeune-veuve (cotorra en Argentine), est une espèce d'oiseaux de l'ordre des Psittaciformes et de la famille des psittacidés.

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Coq de Sonnerat

Le Coq de Sonnerat (Gallus sonneratii) est une espèce d'oiseaux de la famille des Phasianidae.

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Coq doré

Le Coq doré, souvent appelé Coq bankiva (à tort car Bankiva désigne une sous-espèce) ou Coq sauvage (Gallus gallus), est une espèce d'oiseaux de la famille des Phasianidae.

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Corvidae

Le grand corbeau possède un plumage de jais avec de légers reflets bleu violet à rougeâtre, visibles de près. Les corvidés (Corvidae) constituent une famille de passereaux comprenant 25 genres et 130 espèces de corbeaux, corneilles, pies, témias et geais.

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Cour d'appel (France)

En France, la cour d'appel de l'ordre judiciaire est une juridiction de droit commun chargée de statuer sur les recours formés contre les décisions rendues dans les affaires déjà jugées par les juridictions de premier ressort: en matière pénale le tribunal correctionnel ou le tribunal de police et, en matière civile, le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil de prud'hommes, le tribunal paritaire des baux ruraux.

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Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

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Cruauté

Dans son sens le plus courant, la cruauté (du latin crudelitas, issu de crudelis: cruel, méchant, atroce et crudus: cru, sanglant) se rapporte à un jugement moral blâmant un individu imposant de fortes souffrances inutiles, et parfois prolongées dans le temps, à un autre individu humain ou animal qui peut en garder un traumatisme durable.

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Cygne

Cygnus est un genre d'oiseaux de la famille des Anatidae.

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Cygne noir

Le cygne noir (Cygnus atratus) est une espèce de cygnes originaire d'Australie qui doit son nom à la coloration en grande partie noire de son plumage.

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Cygne tuberculé

Parade nuptiale. Le Cygne tuberculé ou Cygne muet (Cygnus olor) est une espèce d'oiseaux de la famille des anatidés.

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Délit pénal en France

En droit pénal français, un délit est un degré de qualification d'infractions pénales qui est défini par la gravité de la peine prévue pour les réprimer et qui sont, sauf exception (l'amende forfaitaire délictuelle), jugées par un tribunal correctionnel.

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Diamant à bavette

Le Diamant à bavette (Poephila cincta) est une espèce de passereaux appartenant à la famille des Estrildidae.

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Diamant à gouttelettes

Le Diamant à gouttelettes (Stagonopleura guttata ou Emblema guttata) est une espèce d'oiseaux qui fait partie de la famille des Estrildidae.

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Diamant à longue queue

Le Diamant à longue queue (Poephila acuticauda (Gould, 1840)) est une espèce de passereau appartenant à la famille des Estrildidae.

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Diamant à queue rousse

Le Diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda), également appelé diamant ruficauda, est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Estrildidae.

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Diamant de Gould

Le Diamant de Gould (Erythrura gouldiae) est une espèce de petit passereau appartenant à la famille des Estrildidae.

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Diamant de Kittlitz

Le Diamant de Kittlitz, Diamant tricolore ou Pape de Kittlitz (Erythrura trichroa) est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Estrildidae.

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Diamant mandarin

Partie du chant d'un mâle Le Diamant mandarin (Taeniopygia guttata) est une espèce d'oiseaux de la famille des Estrildidés.

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Diamant modeste

Le Diamant modeste (Neochmia modesta) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Estrildidae.

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Diamant psittaculaire

Le Diamant psittaculaire, Diamant à tête rouge ou Pape de Nouméa (Erythrura psittacea) est une petite espèce de passereau de Nouvelle-Calédonie.

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Dinde

Meleagris est un genre d'oiseaux gallinacés de la famille des Phasianidae et de la sous-famille des Meleagridinae, également connue sous le nom de guajolote.

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Dindon sauvage

Le Dindon sauvage (Meleagris gallopavo), ou la Dinde, est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Phasianidae.

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Domestication

Le chien, première espèce animale domestiquée par l'homme. Cavaliers préhistoriques. Carpes koï de bassin; variété ornementale de la carpe commune. La domestication d'une espèce, animale ou végétale, est l'acquisition, la perte ou le développement de caractères morphologiques, physiologiques ou comportementaux nouveaux et héréditaires, résultant d’une interaction prolongée, d'un contrôle voire d'une sélection délibérée de la part des communautés humaines.

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Dommage en droit civil français

Le dommage est traditionnellement défini en droit civil français comme l'atteinte à un intérêt patrimonial ou extra-patrimonial d'une personne que l'on appelle victime.

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Dommages-intérêts en droit français

Le code civil reconnaît la possibilité, pour le juge civil comme pour le juge pénal statuant sur intérêts civils, d'indemniser une victime par le paiement de dommages-intérêts, versés par l'auteur du dommage.

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Droit civil en France

En France, le droit civil est l'ensemble des questions et des actes juridiques qui relèvent des juridictions civiles.

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Droit de pétition

Le droit de pétition est le droit accordé aux populations de faire une demande directe au souverain, ou au représentant de l'exécutif.

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Droit de propriété en France

Le droit de propriété est défini par le code civil français comme: Il s'agit d'un droit naturel garanti par la Constitution.

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Droit des biens

Le droit des biens ou droits réels est branche du droit qui étudie les relations juridiques dont l'origine ou l'objet se rapporte aux biens ou choses.

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Droit français

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Droit pénal

Le Old Bailey à Londres (en 1808) où a eu lieu plus de formatnum:100000 procès criminels entre 1674 et 1834. Le droit pénal, ou droit criminel, est une branche du droit qui réprime des comportements antisociaux et prévoit la réaction de la société envers ces comportements.

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Droits des animaux

Les droits des animaux désignent les idées philosophiques et politiques qui soutiennent que les animaux non humains ont des droits moraux et qu'ils devraient être des sujets de droit dans les systèmes juridiques, où jusqu'à présent seuls les humains ou des entités de regroupement (personnes physiques et morales) sont généralement des sujets, Association of American Medical Colleges, retrieved July 12, 2006.

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Dromadaire

Le dromadaire (Camelus dromedarius), ou chameau d'Arabie, est une espèce de chameau, mammifère artiodactyle de la famille des camélidés.

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Drosophile

Les drosophiles (du grec drosos: la rosée et philos: qui aime) forment un genre (Drosophila) d'insectes holométaboles diptères radiorésistants.

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Emprisonnement en droit français

L'emprisonnement est une peine correctionnelle privative de liberté, de à au plus, qui s'exécute dans une maison d'arrêt, exceptionnellement dans une maison centrale ou dans un centre pénitentiaire.

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Equidae

Les Équidés (Equidae) forment une famille de mammifères comptant plusieurs dizaines de genres fossiles, et huit espèces sauvages actuelles appartenant à un seul genre, Equus.

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Estrildidae

Les Estrildidae (ou estrildidés) sont une famille de passereaux constituée de 31 genres et 141 espèces.

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Faisan

Le faisan est le nom vernaculaire de nombreuses espèces d'oiseaux de la sous-famille des Phasianinae même si en Europe, il désigne en premier lieu le Faisan de Colchide Phasianus colchicus.

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Faisan de Colchide

Le Faisan de Colchide, faisan à collier ou faisan de chasse (Phasianus colchicus), est une espèce d'oiseaux galliformes de la famille des Phasianidae originaire d'Asie et introduit en Europe dès le Moyen Âge.

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Faisan doré

Le Faisan doré (Chrysolophus pictus) est une espèce d'oiseaux de la famille des Phasianidae, de l'ordre des Galliformes.

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Felidae

Les ou sont une famille de mammifères placentaires de l'ordre des carnivores et du sous-ordre des féliformes.

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Fringillidae

Les Fringillidae (ou Fringillidés en français) sont une famille de passereaux constituée de plus de et de près de.

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Furet

Le furet (Mustela putorius furo) est une sous-espèce de mustélidés exclusivement domestique du genre Mustela, genre qui comprend également la belette, l'hermine et le vison.

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Galliformes

Les Galliformes (communément appelés « gallinacés ») sont un ordre d'oiseaux comprenant entre autres les dindes, les poules, les pintades, les cailles et les faisans.

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Génétique

De la molécule d'ADN à la cellule vivante. Le nom de génétique vient de l'adjectif grec, qui qualifie « ce qui est en rapport aux fonctions de génération ».

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Géopélie diamant

La Géopélie diamant (Geopelia cuneata), parfois dite colombe diamant, est une espèce d'oiseaux de la famille des colombidés originaire d'Australie.

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Geai des chênes

Le Geai des chênes (Garrulus glandarius) est une espèce de passereaux de la famille des Corvidae.

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Gerbille de Mongolie

La Gerbille de MongolieMeyer C., ed.

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Grenouille rieuse

La Grenouille rieuse, Pelophylax ridibundus, est une espèce d'amphibiens de la famille des Ranidae.

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Grive musicienne

La Grive musicienne (Turdus philomelos) est une espèce de passereaux de la famille des Turdidés.

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Guppy

Le Guppy (Poecilia reticulata) est une des espèces de guppy, nom vernaculaire regroupant plusieurs espèces de poissons d'eau douce tropicale de la famille des Poeciliidae.

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Hamster doré

Le Hamster doré (Mesocricetus auratus) est un petit rongeur originaire de Syrie et de Turquie.

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Immeuble par destination

Un immeuble par destination est un bien meuble rattaché à l'immeuble de manière fixe et dont la séparation de l'immeuble nécessite un descellement, un démontage, une dénaturation des lieux.

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Incrimination (droit français)

En droit français, l'incrimination (ou la criminalisation) est une mesure de politique criminelle consistant, pour l’autorité compétente, à ériger un comportement déterminé en infraction, en déterminant les éléments constitutifs de celle-ci et la peine applicable.

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Inséparable

Les inséparables (Agapornis sp.) sont de petits psittacidés vivant dans le sud de l'Afrique et à Madagascar.

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Inséparable de Fischer

L'Inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) est une des neuf espèces d'inséparables.

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Inséparable de Lilian

L'Inséparable de Lilian (Agapornis lilianae) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Psittacidae.

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Inséparable masqué

L'Inséparable masqué (Agapornis personatus) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Psittacidae.

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Inséparable rosegorge

L'Inséparable rosegorge (Agapornis roseicollis) est une des neuf espèces d'inséparables, groupe de petits perroquets africains très présent et populaire en aviculture et en tant qu'animaux de compagnie.

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Insecte

Les sont une classe d'animaux invertébrés de l'embranchement des Arthropodes et du sous-embranchement des Hexapodes.

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Jacques Delmas de Grammont

Jacques Delmas de Grammont, né le à La Sauvetat-du-Dropt et mort le à Miramont-de-Guyenne (Lot-et-Garonne), est un militaire et homme politique français.

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Juge du fond en France

Le juge du fond est un magistrat ou un tribunal qui dit et juge les faits ainsi que le droit.

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Jurisprudence

La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée.

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Lama (animal)

Le lama blanc (Lama glama), ou plus simplement lama, est une espèce de Camélidés d'Amérique du Sud, mais ses origines lointaines ont été retracées jusqu'en Amérique du Nord, d'où il a disparu à la période de l'Éocène.

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Leporidae

Les Léporidés (Leporidae) sont une famille de mammifères lagomorphes comprenant les lièvres et les lapins.

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Liste d'animaux d'élevage

Cet article est une liste des animaux d'élevage.

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Liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts en France

Liste nationale française, fixant la liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts au niveau départemental, par un arrêté préfectoral.

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Lonchura

Le genre Lonchura regroupe des capucins et des paddas, petits passereaux appartenant à la famille des Estrildidae.

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Mammifère

Les Mammifères (Mammalia) sont une classe d'animaux vertébrés caractérisés par la présence de fourrure (excepté pour certains mammifères marins), d'une oreille moyenne comportant trois os, d'un néocortex et de glandes mammaires, dont les représentants femelles nourrissent leurs juvéniles à partir d'une sécrétion cutanéo-glandulaire spécialisée appelée lait (on dit alors qu'elles allaitent).

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Merle noir

Détail tête d'une femelle.Nederlandsche Vogelen'' (Oiseaux des Pays-Bas), vol. 1 (1770). Le Merle noir (Turdus merula), ou plus communément Merle, est une espèce de passereaux de la famille des turdidés.

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Ministère de l'Écologie (France)

Le ministère de l'Écologie est, en France, l'administration chargée de préparer et mettre en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable, de l'environnement et des technologies vertes, de la transition énergétique et de l'énergie, du climat, de la prévention des risques naturels et technologiques, de la sécurité industrielle, des transports et de leurs infrastructures et de l'équipement.

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Moineau domestique

Le Moineau domestique (Passer domesticus) est une espèce de petits passereaux de la famille des Passeridae.

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Moineau du Japon

Le Moineau du Japon (Lonchura striata var. domestica) est une variété domestiquée du Capucin domino de la famille des Estrildidae.

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Moineau friquet

Le Moineau friquet (Passer montanus) est l'une des espèces de Moineaux largement répandues en Europe et en Asie.

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Mouton

Un timbre de 1979 des îles Féroé dont le mouton est un animal emblématique. Le mouton, Ovis aries, est un animal domestique, mammifère herbivore ruminant appartenant au genre Ovis (ovins) de la sous-famille des Caprinés, dans la grande famille des Bovidés.

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Muridae

Les muridés (Muridae) forment une famille de mammifères terrestres appartenant à l'ordre des rongeurs (sous-ordre des sciurognathes).

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Mus musculus

La Souris grise Murray Wrobel, 2007.

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Mustelidae

Les Mustélidés (Mustelidae), du latin mustela signifiant belette, sont une famille de mammifères caniformes de l'ordre des Carnivora.

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Nouveaux animaux de compagnie

Les nouveaux animaux de compagnie (plus généralement nommés par l'acronyme NAC) sont des animaux appartenant à des espèces autres que les animaux domestiques.

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Oie

Oie est un nom vernaculaire ambigu en français.

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Oie cendrée

thumb L’Oie cendrée (Anser anser) est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Anatidae et à la sous-famille des Anserinae.

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Oie cygnoïde

L'Oie cygnoïde (Anser cygnoides) est une espèce d'oies d'Extrême-Orient.

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Oiseau

Les oiseaux (Aves) sont une classe de vertébrés tétrapodes caractérisée par la bipédie, des ailes, un plumage et un bec sans dents.

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Oryctolagus cuniculus

Le Lapin de garenne ou Lapin commun (Oryctolagus cuniculus)Meyer C., ed.

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Ouette d'Égypte

L’Ouette d'Égypte (Alopochen aegyptiaca) est une espèce d'oiseaux de la famille des anatidés.

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Padda de Java

Le Padda de Java (Lonchura oryzivora), aussi nommé Padda oryzivore, Calfat de Java ou encore Moineau de Java, est une petite espèce de passereau la famille des Estrildidae.

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Paon bleu

Le paon bleu (Pavo cristatus) est une espèce d'oiseaux galliformes de la famille des Phasianidés.

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Paon spicifère

Le Paon spicifère (Pavo muticus) est une espèce d'oiseau galliforme de la famille des phasianidés.

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Passeridae

Les Passeridae (ou Passéridés) sont une famille de passereaux.

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Passeriformes

Les (passériformes ou passereaux) forment le plus grand ordre de la classe des oiseaux.

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Perruche

Perruche est un nom vernaculaire donné à plusieurs lignées d'oiseaux appartenant à l'ordre des psittaciformes (en langue vernaculaire, perroquets).

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Perruche alexandre

La Perruche alexandre (Psittacula eupatria) est une espèce d'oiseaux de la famille des psittacidés.

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Perruche à collier

La Perruche à collier (Psittacula krameri) est une espèce de grande perruche d'origine afro-asiatique aujourd'hui acclimatée à l'Europe de l'Ouest.

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Perruche à collier jaune

La Perruche à collier jaune (Barnardius zonarius) est une espèce de grande perruche originaire d'Australie appartenant à la famille des Psittacidae.

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Perruche à croupion rouge

La Perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus) est une espèce d'oiseaux du sud-est de l'Australie.

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Perruche à moustaches

La Perruche à moustaches (Psittacula alexandri) est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Psittacidae.

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Perruche à oreilles jaunes

La Perruche à oreilles jaunes (Platycercus icterotis), aussi dit Perruche de Stanley, est une espèce australienne d'oiseaux appartenant à la famille des Psittacidae.

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Perruche à tête d'or

La Perruche à tête d'or ou Kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) est une espèce d'oiseaux de la famille des Psittacidae.

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Perruche à tête pâle

La Perruche à tête pâle (Platycercus adscitus) est une espèce d'oiseaux de la famille des Psittacidae.

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Perruche à tête prune

La Perruche à tête prune (Psittacula cyanocephala) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Psittacidae.

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Perruche élégante

La Perruche élégante (Neophema elegans) est une des six espèces du genre Neophema appartenant à la famille des Psittacidae.

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Perruche d'Alexandra

La Perruche Alexandra (Polytelis alexandrae) ou Perruche à calotte bleue, est une espèce australienne de perruche.

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Perruche de Bourke

La Perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) est une petite espèce de perruche australienne.

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Perruche de Pennant

La Perruche de Pennant ou perruche flavéole (Platycercus elegans) est une espèce d'oiseaux de l'est et du sud-est de l'Australie.

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Perruche de Sparrman

La Perruche de Sparrman ou Kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae) est l'espèce la plus commune du genre.

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Perruche mélanure

La Perruche mélanure (Polytelis anthopeplus (Lear, 1831)) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Psittacidae.

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Perruche omnicolore

La Perruche omnicolore (Platycercus eximius) est une espèce d'oiseau de la famille des Psittacidae.

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Perruche ondulée

La Perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) est une espèce d'oiseaux australiens de la famille des Psittaculidae (communément appelés Perruches et Perroquets typiques).

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Perruche royale

La Perruche royale (Alisterus scapularis) est une espèce de perruches endémiques de l'Est de l'Australie.

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Perruche splendide

La Perruche splendide (Neophema splendida) est une perruche appartenant au genre Neophema.

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Perruche turquoisine

La Perruche turquoisine (Neophema pulchella) est une espèce d'oiseau appartenant à la famille des Psittacidae et au genre Neophema.

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Phasianidae

La famille des Phasianidae regroupe des oiseaux gallinacés comme les perdrix, les cailles, les faisans, les paons et les espèces apparentées: lerva, tétraophases, lagopèdes, tétras, tétraogalles, francolins, perdicules, ophrysie, xénoperdrix, torquéoles, roulouls, poulette, bambusicoles, galloperdix, ithagine, tragopans, eulophe, lophophores, coqs, hokkis, éperonniers et.

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Pigeon biset

Le Pigeon biset (Columba livia) est une espèce d'oiseaux de la famille des Columbidés.

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Pinson des arbres

Le Pinson des arbres (Fringilla coelebs) est une espèce de petits passereaux, partiellement migrateur, très répandu, de la famille des Fringillidés.

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Pintade

Les pintades sont des oiseaux de l'ordre des Galliformes et de la famille des Numididae (parfois placée dans celle des Phasianidae), originaires d'Afrique, au plumage foncé pointillé de blanc, qui se nourrissent de graines ainsi que de vers, fourmis, araignées, tiques.

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Pintade de Numidie

La Pintade de Numidie (Numida meleagris), aussi appelée pintade commune, pintade mitrée, pintade sauvage ou pintade numide, est une espèce d'oiseaux de la famille des Numididae, l'unique représentante du genre Numida.

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Poisson rouge

Le Poisson rouge ou Carassin doré (Carassius auratus) est une espèce de poissons d'eau douce appartenant à la famille des Cyprinidés.

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Poisson-zèbre

Le Poisson-zèbre ou Petit danio (Danio rerio) est une espèce de poissons de la famille des Cyprinidés (Cyprinidae) qui se rencontre en Inde et dans la péninsule malaise.

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Porc

Sus domesticus est un mammifère domestique sentient, omnivore de la famille des Suidae (Porcins).

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Poule

Le mot poule est en français un nom vernaculaire ambigu.

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Première chambre civile de la Cour de cassation française

La première chambre civile de la Cour de cassation française est une formation de cette juridiction particulièrement compétente en matière de droit des contrats, d'arbitrage, de droit international privé, de protection des consommateurs, de droit des personnes et de la famille.

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Psittacidae

Les Psittacidae sont une famille d'oiseaux de l'ordre des Psittaciformes et qui regroupe des espèces connues sous les noms de perroquets, perruches, palettes, inséparables, touïs, etc.

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Psittaciformes

Les Psittaciformes sont un ordre d’oiseaux tropicaux connus, par exemple, sous les termes génériques de perroquets, perruches, cacatoès, loris ou conures, ces termes désignant également plus particulièrement certaines espèces.

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Rangifer tarandus

Le renne (Rangifer tarandus), appelé caribou au Canada, est un cervidé originaire des régions arctiques et subarctiques de l'Europe, de l'Asie et de l'Amérique du Nord.

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Rattus norvegicus

Le rat brun (Rattus norvegicus) est une espèce de rat.

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René Descartes

René Descartes est un mathématicien, physicien et philosophe français, né le à La Haye-en-Touraine et mort le à Stockholm.

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Reproduction (biologie)

En biologie, la reproduction est un processus biologique qui permet la production de nouveaux organismes d'une espèce à partir d'individus préexistants de cette espèce.

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Responsabilité

La responsabilité est l'obligation qu’a une personne de répondre de ses actes, de les assumer, d’en supporter les conséquences du fait de sa charge, de sa position, etc.

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Revendication

En droit civil français, l'action en revendication (rei vindicatio, réclamation de la chose) protège le droit de propriété: c'est l'action en justice qui permet au propriétaire de faire reconnaître et sanctionner son droit.

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Roselin familier

Le Roselin familier (Haemorhous mexicanus) ou Roselin du Mexique, parfois également appelé Carpodaque du Mexique, est une espèce de passereaux de la famille des Fringillidae.

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Sélection artificielle

Évolution du teocintle au maïs moderne. La sélection artificielle porte sur.

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Serin des Canaries

Le Serin des Canaries (Serinus canaria) est une espèce de passereau.

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Sizerin flammé

Le Sizerin flammé ou Sizerin cabaret (Acanthis flammea, synonyme: Carduelis flammea) est une espèce de passereaux appartenant à la famille des Fringillidae.

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Société protectrice des animaux

L'association Société protectrice des animaux (ou SPA, et parfois SPA de Paris) est, en France, la plus ancienne des sociétés de protection des animaux.

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Statut juridique de l'animal au Québec

Le statut juridique de l'animal au Québec est encadré par diverses lois, dont notamment la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal et l'article 898.1 du Code civil du Québec.

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Sturnidae

Les Sturnidae (ou sturnidés en français) sont une famille de passereaux constituée de 33 genres et de 123 espèces existantes.

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Suidae

Les Suidés (Suidae) ou Porcins sont une famille de mammifères artiodactyles dont les canines sont développées et dont les pattes ont quatre onglons.

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Suisse

La Suisse, en forme longue la Confédération suisse, est un pays fédéral d'Europe centrale et de l'Ouest, formé de.

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Tarin des aulnes

Le Tarin des aulnes (Spinus spinus, anciennement: Carduelis spinus) est une espèce de passereaux partiellement migratrice de la famille des fringillidés.

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Toui catherine

Le Toui catherine ou Perruche catherine (Bolborhynchus lineola) est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Psittacidae.

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Toui céleste

Le Toui céleste (Forpus coelestis) est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Psittacidae.

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Tourterelle domestique

Deux tourterelles domestiques La tourterelle domestique, parfois nommée Streptopelia roseogrisea var.

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Tourterelle rieuse

La Tourterelle rieuse (Streptopelia roseogrisea), également appelée Tourterelle rose et grise, est une espèce d'oiseaux appartenant à la famille des Colombidés.

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Turdidae

Les Turdidae (ou turdidés) sont une famille de passereaux constituée de 17 genres et de plus de 167 espèces.

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Verdier d'Europe

Un verdier d'europe (Chloris chloris) dans un arbre Le Verdier d'Europe (Chloris chloris, anciennement Carduelis chloris) est une petite espèce de passereaux partiellement migrateur, très répandu, de la famille des fringillidés.

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Verdier de Chine

Le Verdier de Chine ou Verdier d'Orient (Chloris sinica, anciennement Carduelis sinica) est une espèce de passereaux appartenant à la famille des Fringillidae.

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Verdier de l'Himalaya

Le Verdier de l'Himalaya (Chloris spinoides, anciennement Carduelis spinoides) est une espèce de passereaux de la famille des fringillidés (ou Fringillidae).

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Vol (droit)

Le vol est une infraction pénale qui consiste à s'approprier frauduleusement un bien mobilier appartenant à autrui.

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Volaille

Une volaille est un oiseau domestique, appartenant généralement aux gallinacés ou aux palmipèdes, élevé pour sa chair, ses œufs, ses plumes.

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Yack

Le yack ou yak (du tibétain: གཡག; Wylie: g.yag; Bos grunniens) est une grande espèce de ruminant domestique à longue toison de l'Himalaya.

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Zébu

Le zébu (Bos taurus indicus) est un bovidé domestique descendant d'une sous-espèce indienne de l'aurochs.

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1911

L'année 1911 est une année commune qui commence un dimanche.

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1968

L'année 1968 est une année bissextile qui commence un lundi.

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30 millions d'amis

30 millions d'amis renvoie à la fois à une émission de télévision, un magazine mensuel avec ses posters, et une fondation: la Fondation 30 Millions d'Amis.

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Redirections ici:

Animal Domestique En Droit Français, Animal domestique en droit francais, Liste des animaux domestiques selon la législation française.

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