Code civil suisse et Virgile Rossel

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Différence entre Code civil suisse et Virgile Rossel

Code civil suisse vs. Virgile Rossel

Le Code civil suisseDans la législation et les communications du gouvernement et de l'administration fédérale, la désignation des codes suisses s'écrit avec une minuscule et sans date. (CC) du est le texte codifiant les normes législatives du droit privé suisse. Virgile Rossel est un homme politique suisse né à Tramelan, le et mort à Lausanne, le.

Similitudes entre Code civil suisse et Virgile Rossel

Code civil suisse et Virgile Rossel ont 2 choses en commun (em Unionpédia): Code des obligations, Eugen Huber.

Code des obligations

Le Code des obligations (CO) ou code des obligationsDans la législation et les communications du gouvernement et de l'administration fédérale, la désignation des codes suisses s'écrit avec une minuscule et sans date. est un texte de loi faisant partie du droit privé suisse.

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Eugen Huber

Eugen Huber (né le à Oberstammheim ZH, mort le à Berne BE) est un juriste, historien et philosophe suisse, auteur du Code civil suisse.

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Comparaison entre Code civil suisse et Virgile Rossel

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Références

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