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Conseil des Anciens

Indice Conseil des Anciens

Le Conseil des Anciens, lointain ancêtre du Sénat moderne, est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Cinq-Cents. Elle fut instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en et mise en application le. Elle est supprimée à la suite du coup d'État du 18 Brumaire le.

58 relations: An III, Élections législatives en France, Élections législatives françaises de 1795, Élections législatives françaises de 1797, Élections législatives françaises de 1798, Élections législatives françaises de 1799, Bicamérisme, Chambre basse, Chambre des lords, Chambre haute, Claude-Antoine Rudel, Conseil des Cinq-Cents, Constitution du 5 fructidor an III, Constitution du 6 messidor an I, Constitutions françaises, Convention nationale, Convention thermidorienne, Corps législatif (Consulat et Premier Empire), Coup d'État du 18 Brumaire, Décret des deux tiers, Directoire, Drapeau de la France, Fédéralisme, François-Antoine de Boissy d'Anglas, France, Fructidor, Insurrection royaliste du 13 vendémiaire an IV, Jean-Pierre Machelon, Joseph Cornudet des Chaumettes, Liste des législatures françaises, Liste des membres du Conseil des Anciens, Liste des présidents du Sénat français et des chambres assimilées, Liste des régimes politiques de la France, Liste des sénateurs de la Nièvre, Louis-Nicolas Lemercier, Maximilien de Robespierre, Michel Troper, Ministres du Directoire, Monarchiens, Monocamérisme, Musée de la Révolution française, Napoléon Ier, Palais des Tuileries, Paris, Pierre Charles Louis Baudin, Pouvoir législatif, Première République (France), Presses universitaires de France, République, Saint-Cloud, ..., Sénat (France), Sénat conservateur, Sénat des États-Unis, Suffrage censitaire, Suffrage universel, 1794, 1795, 1799. Développer l'indice (8 plus) »

An III

| | Années 1780 | Années 1790 | Ère républicaine | Années 1800 | Années 1810 1789 | 1790 | 1791 | 1792 | 1793 | an II | an III | an IV | an V | an VI | an VII | an VIII | an IX | an X ---- L'an du calendrier républicain, correspond aux années 1794 et 1795 du calendrier grégorien.

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Élections législatives en France

Les élections législatives en France déterminent les représentants siégeant à la chambre basse du Parlement.

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Élections législatives françaises de 1795

Les élections législatives françaises de 1795 ont lieu du 20 au 29 vendémiaire an IV (12 au) afin d'élire les premiers représentants législatifs selon les principes établis par la Constitution de l'an III qui inaugure le régime du Directoire.

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Élections législatives françaises de 1797

Les élections législatives françaises de mars et (germinal an V) ont pour but de renouveler un tiers du Corps Législatif du Directoire, c'est-à-dire un tiers des deux conseils: le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens.

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Élections législatives françaises de 1798

Les élections législatives françaises de 1798 se tiennent les 20-29 germinal an VI (9-), sous le Directoire, et voient le succès des néo-jacobins.

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Élections législatives françaises de 1799

Les élections législatives françaises de 1799 ont lieu les 20 et 27 germinal an VII (9 et). Ce sont les dernières élections sous le Directoire mais également les dernières élections législatives libres avant 1815.

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Bicamérisme

Pays n'ayant pas de parlementLégende/Fin Le bicamérisme (ou bicaméralisme) est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse.

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Chambre basse

Salle de réunion de la Chambre des représentants d'Australie, la chambre basse du Parlement d'Australie. La chambre basse est l'une des deux assemblées composant un parlement bicaméral et exerçant conjointement le pouvoir législatif avec la chambre haute.

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Chambre des lords

La Chambre des lords est la chambre haute du Parlement du Royaume-Uni.

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Chambre haute

Assemblée fédérale suisse. La chambre haute est l'une des deux assemblées composant le parlement dans un système bicaméral et exerçant conjointement le pouvoir législatif avec la chambre basse.

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Claude-Antoine Rudel

Claude-Antoine Rudel du Miral, né le à Chauriat et décédé le au Miral, est un magistrat et un homme politique français.

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Conseil des Cinq-Cents

Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens.

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Constitution du 5 fructidor an III

Bonaparte (aquatinte, représentation antérieure à 1799)https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41512902b Source BNF.. La Constitution de la République française du est la constitution de la Première République française qui fonde le Directoire.

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Constitution du 6 messidor an I

La Constitution du, Constitution de l’an I ou Constitution de 1793, est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et adoptée le.

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Constitutions françaises

Les constitutions françaises sont les différents textes écrits qui ont organisé les institutions de la France à un moment donné de son histoire (sous des noms divers — charte, lois constitutionnelles) et primé sur les autres textes législatifs (en vertu de la théorie de la hiérarchie des normes).

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Convention nationale

La Convention nationale est une assemblée constituante élue en septembre 1792, au cours de la Révolution française, à la suite de la chute de Louis XVI le 10 août 1792 et de l'échec de la monarchie constitutionnelle.

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Convention thermidorienne

La Convention thermidorienne ou Réaction thermidorienne est le nom donné à la troisième période de l’histoire de la Convention nationale allant du au.

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Corps législatif (Consulat et Premier Empire)

Le Corps législatif est une assemblée législative française instituée par la Constitution du 22 frimaire an VIII et maintenue par le sénatus-consulte organique du 16 thermidor an X et le sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII.

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Coup d'État du 18 Brumaire

Le coup d'État du (samedi), souvent abrégé en coup d'État du 18 brumaire, organisé par Emmanuel-Joseph Sieyès et exécuté par Napoléon Bonaparte, avec l'aide décisive de son frère Lucien, marque la fin du Directoire et de la Révolution française, et le début du Consulat.

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Décret des deux tiers

Le décret sur les moyens de terminer la Révolution, dit décret des deux tiers, désigne un décret voté le 5 fructidor an III par la Convention pour changer la loi électorale peu avant la fin de la mandature, afin de s'assurer du maintien en fonction d'une forte majorité de ses membres, soit 500 sur 750 députés, malgré le rejet prévisible des électeurs.

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Directoire

Le Directoire est un régime politique français de type directorial en place durant la Première République, du au.

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Drapeau de la France

Le drapeau de la France, drapeau tricolore bleu, blanc, rouge, également appelé « drapeau tricolore », ou simplement « drapeau français », est l’emblème et le drapeau national de la France sans interruption depuis 1830.

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Fédéralisme

Les États fédéraux dans le monde. Le fédéralisme, du latin, « renvoie à l'ensemble des caractéristiques et des pratiques institutionnelles des systèmes politiques fédéraux ainsi qu’aux théories politiques qui ont été construites pour en rendre compte ou pour les promouvoir ».

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François-Antoine de Boissy d'Anglas

François-Antoine Boissy d'Anglas, né le à Saint-Jean-Chambre (province du Vivarais, actuel département de l'Ardèche), mort le à Paris, est un homme de lettres et homme politique de la Révolution française, du Premier Empire et de la Restauration.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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Fructidor

Allégorie pour le mois de Fructidor par Louis Lafitte (1770-1828). Le mois de fructidor est le douzième et dernier mois du calendrier républicain correspondant, à quelques jours près (selon l'année), à la période allant du 18 août au 16 septembre.

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Insurrection royaliste du 13 vendémiaire an IV

L'insurrection royaliste du est une tentative de coup de force menée par les royalistes à Paris le.

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Jean-Pierre Machelon

Jean-Pierre Machelon, né le à Gannat et mort le au Chesnay, est un juriste français, professeur de droit français, spécialiste de droit public.

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Joseph Cornudet des Chaumettes

Joseph Cornudet des Chaumettes, né le à Crocq et mort le à Paris, est un magistrat et un homme politique français.

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Liste des législatures françaises

Cette page dresse la liste des législatures françaises.

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Liste des membres du Conseil des Anciens

Le Conseil des Anciens était une assemblée législative, mise en place en 1795 sous la Constitution de l'an III.

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Liste des présidents du Sénat français et des chambres assimilées

Cet article dresse la liste des présidents du Sénat français et des chambres assimilées.

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Liste des régimes politiques de la France

Cette page dresse une liste des régimes français.

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Liste des sénateurs de la Nièvre

Position du département de la Nièvre (en rouge) Cet article présente la liste des sénateurs élus dans la Nièvre durant la Cinquième République française.

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Louis-Nicolas Lemercier

Louis-Nicolas Lemercier (né le à Saintes, en Saintonge, et mort le à Paris) est un homme politique français, député aux États généraux de 1789, président du Conseil des Anciens en 1799 puis du Sénat sous le Consulat.

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Maximilien de Robespierre

Maximilien de Robespierre, ou Maximilien Robespierre, est un avocat et homme politique français né le à Arras (Artois, aujourd'hui Pas-de-Calais) et mort guillotiné le à Paris, place de la Révolution (actuelle place de la Concorde).

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Michel Troper

Michel Troper, né le à Paris, est un universitaire et juriste français.

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Ministres du Directoire

Ministres du Directoire du au.

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Monarchiens

Les monarchiens sont les membres d'un mouvement politique né de la Révolution française, qui ont soutenu la nécessité de la mise en place d'une monarchie constitutionnelle fondée sur le système de Westminster.

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Monocamérisme

Le monocamérisme ou monocaméralisme, également connu sous le nom d'unicamérisme ou d'unicaméralisme, est un système parlementaire à une seule chambre.

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Musée de la Révolution française

Le musée de la Révolution française est un musée situé à Vizille (prononcer) en France et géré par le département de l'Isère.

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Napoléon Ier

Napoléon Bonaparte (de son nom de baptême Napoleone Buonaparte), né le à Ajaccio et mort le sur l'île de Sainte-Hélène, est un militaire et homme d'État français.

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Palais des Tuileries

Le palais des Tuileries est un ancien palais parisien, aujourd'hui détruit, dont la construction commença en 1564 sous l'impulsion de Catherine de Médicis, à l'emplacement occupé auparavant par l'une des trois fabriques de tuiles établies en 1372 à côté de l'hôpital des Quinze-Vingts, non loin du vieux Louvre.

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Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

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Pierre Charles Louis Baudin

Pierre Charles Louis Baudin, né le à Sedan, mort le à Paris, est un révolutionnaire et un homme politique français.

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Pouvoir législatif

Assemblée nationale, chambre basse du Parlement français. Le pouvoir législatif est, dans la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu appliquée aujourd'hui dans les régimes démocratiques, l'un des trois pouvoirs constituant un État, avec.

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Première République (France)

La Première République, officiellement nommée République française, est le nom conventionnellement donné par les historiens à la période correspondant à l'ensemble des régimes républicains de la France de septembre 1792 à mai 1804.

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Presses universitaires de France

Les Presses universitaires de France (PUF) sont une maison d'édition fondée en 1921 par un collège de professeurs.

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République

La république est un mode d'organisation d'un pays dans lequel le pouvoir est exercé par la population ou ses représentants, généralement élus, et où le chef d'État (s'il existe) n'est pas héréditaire et n'est pas le seul à détenir le pouvoir.

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Saint-Cloud

Saint-Cloud est une commune française située dans le département des Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

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Sénat (France)

Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.

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Sénat conservateur

Le Sénat conservateur est institué par la Constitution de l'an VIII de la République française, entrée en vigueur le, avant sa promulgation le sous le Consulat.

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Sénat des États-Unis

Le Sénat des États-Unis est la chambre haute du Congrès américain.

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Suffrage censitaire

Le suffrage censitaire est le mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens dont le total des impôts directs dépasse un seuil, appelé cens, sont électeurs.

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Suffrage universel

Le suffrage universel consiste en la reconnaissance du droit de vote à l'ensemble des citoyens.

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1794

L'année 1794 est une année commune qui commence un mercredi.

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1795

L'année 1795 est une année commune qui commence un jeudi.

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1799

L'année 1799 est une année commune qui commence un mardi.

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Redirections ici:

Conseil Des Anciens, Conseil des anciens.

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