Table des matières
25 relations: Canadiens français, Chronologie de la France sous Louis XIV, Code de procédure civile (France), Codification (droit), Conseil provincial d'Artois, Cour de cassation (France), Grande ordonnance, Henri Bohic, Histoire de l'État en France, Histoire de l'état civil en France, Histoire de la France au XVIIe siècle, Jean Racine, Liste de codes juridiques, Loi des 16 et 24 août 1790 sur l'organisation judiciaire, Louis XIV, Louisiane (Nouvelle-France), Maison capétienne de Bourbon, Nom de famille en France, Nouvelle-France, Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, Ordonnance royale, Registres paroissiaux et d'état civil à Paris, Tribunal maritime commercial (France), 1667 en France, 1670 en France.
Canadiens français
Le terme Canadiens français (adjectif canadien-français.) ou Franco-Canadiens désigne les citoyens canadiens d'ascendance et de culture françaises.
Voir Code Louis et Canadiens français
Chronologie de la France sous Louis XIV
Ceci est une chronologie présentant la France sous Louis XIV (1643-1715).
Voir Code Louis et Chronologie de la France sous Louis XIV
Code de procédure civile (France)
Le code de procédure civile français, dont le nom est souvent abrégé en « CPC » (anciennement « NCPC » de 1975 à 2007), est un code ayant valeur règlementaire qui rassemble des règles de procédure civile française.
Voir Code Louis et Code de procédure civile (France)
Codification (droit)
En droit, la codification consiste à regrouper dans des recueils des textes normatifs, lois ou règles juridiques (code d'honneur), de natures diverses concernant une matière donnée.
Voir Code Louis et Codification (droit)
Conseil provincial d'Artois
Le Conseil provincial d'Artois, depuis sa création par Charles-Quint en 1530 et jusqu’à sa suppression en 1790, était le Tribunal supérieur qui rendait la justice pour toute la province d'Artois.
Voir Code Louis et Conseil provincial d'Artois
Cour de cassation (France)
La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.
Voir Code Louis et Cour de cassation (France)
Grande ordonnance
En France, sous l’Ancien Régime, plusieurs ordonnances royales importantes sont appelées Grande ordonnance.
Voir Code Louis et Grande ordonnance
Henri Bohic
Henri Bohic (Plougonvelin, ca. 1310 - p. Paris, 1357), est un jurisconsulte, décrétaliste et canoniste, dont le In quinque decretalium libros commentaria a été le manuel de la Faculté Décret de Paris jusqu'en 1679.
Voir Code Louis et Henri Bohic
Histoire de l'État en France
Cardinal de Richelieu, par Philippe de Champaigne Le mot État est entré en 1696 dans la première édition du dictionnaire de l’Académie française.
Voir Code Louis et Histoire de l'État en France
Histoire de l'état civil en France
L'histoire de l'état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l'Église catholique, bien que celui-ci n'ait été véritablement institué qu'avec le décret du qui laïcise l'état civil.
Voir Code Louis et Histoire de l'état civil en France
Histoire de la France au XVIIe siècle
L'Histoire de la France au est marquée par l'apogée du pouvoir royal, qui devient absolu.
Voir Code Louis et Histoire de la France au XVIIe siècle
Jean Racine
Jean Racine, né le à La Ferté-Milon et mort le à Paris, est un dramaturge et poète français.
Voir Code Louis et Jean Racine
Liste de codes juridiques
En droit, un code est un recueil de lois ou de règles juridiques (code d'honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.
Voir Code Louis et Liste de codes juridiques
Loi des 16 et 24 août 1790 sur l'organisation judiciaire
La loi des 16 et est une loi française sur l'organisation judiciaire, adoptée par l'Assemblée nationale constituante le et sanctionnée le 24 août (cote Archives nationales, France: AE II 3075 ou A 22/578, parchemin, grand sceau de cire brune).
Voir Code Louis et Loi des 16 et 24 août 1790 sur l'organisation judiciaire
Louis XIV
, dit « le Grand » ou « le Roi-Soleil », né le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye et mort le à Versailles, est un roi de France et de Navarre.
Louisiane (Nouvelle-France)
La Louisiane ou Louisiane française était un territoire de la Nouvelle-France, espace contrôlé par les Français en Amérique du Nord, aux.
Voir Code Louis et Louisiane (Nouvelle-France)
Maison capétienne de Bourbon
La Maison capétienne de Bourbon est une branche de la dynastie capétienne issue de Robert de France (né en 1256, mort le), comte de Clermont et sire de Creil, par son mariage avec Béatrice de Bourgogne: seigneur de Bourbon, comte de Charolais et seigneur de Saint-Just, chambrier de France, dernier fils du roi de France Saint Louis et de Marguerite de Provence.
Voir Code Louis et Maison capétienne de Bourbon
Nom de famille en France
Un nom de famille en France est un mot attribué à une famille pour la distinguer des autres familles composant un groupe social.
Voir Code Louis et Nom de famille en France
Nouvelle-France
La Nouvelle-France est un ensemble de territoires coloniaux français d'Amérique septentrionale, ayant existé de 1534 à 1763, avec le statut de Vice-Royauté de France.
Voir Code Louis et Nouvelle-France
Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye
Première page de l'ordonnance de Saint-Germain-en-Laye de 1667. L'ordonnance de Saint-Germain-en-Laye est une ordonnance royale promulguée par en 1667, la première du Code Louis.
Voir Code Louis et Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye
Ordonnance royale
Une ordonnance royale est une loi royale applicable dans tout le royaume sous l'Ancien Régime en France (et sous les monarchies constitutionnelles au siècle), qui se distinguait d'un édit, au moins jusqu'au, par son caractère général.
Voir Code Louis et Ordonnance royale
Registres paroissiaux et d'état civil à Paris
église Saint-Gervais pour l'année 1865. Les registres paroissiaux et d'état civil à Paris sont des documents contenant les actes qui permettent d'établir officiellement la filiation des personnes nées, baptisées, mariées, divorcées, décédées ou inhumées à Paris, dans ses limites administratives variables au cours du temps.
Voir Code Louis et Registres paroissiaux et d'état civil à Paris
Tribunal maritime commercial (France)
Le tribunal maritime commercial (TMC) est, en France, une juridiction pénale maritime non permanente, créée en 1939, supprimée en 2012, et remplacée par le tribunal maritime.
Voir Code Louis et Tribunal maritime commercial (France)
1667 en France
---- Cette page concerne l’année 1667 du calendrier grégorien.
Voir Code Louis et 1667 en France
1670 en France
---- Cette page concerne l’année 1670 du calendrier grégorien.
Voir Code Louis et 1670 en France