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4 relations: David de Gandzak, Exposé des motifs, Pierre-Yves Pelletier, Rex Mason.
David de Gandzak
David de Gandzak, Davit Gandzaketsi (en arménien Դավիթ Գանձակեցի) ou Davit Alavka(v)ordi (mort en 1140/1141) est un juriste arménien du.
Voir Codification et David de Gandzak
Exposé des motifs
En droit français, l'exposé des motifs est la partie d'un projet de loi ou d'une proposition de loi, ou d'un acte réglementaire, qui indique « de manière simple et concise, les raisons pour lesquelles ce, l'esprit dont il procède, les objectifs qu'il se fixe et les modifications qu'il apporte au droit existant.
Voir Codification et Exposé des motifs
Pierre-Yves Pelletier
Pierre-Yves Pelletier (né le à Montréal) est un graphiste québécois.
Voir Codification et Pierre-Yves Pelletier
Rex Mason
Henry Greathead Rex Mason, dit Rex Mason, né le à Wellington et mort le à Wellington également Jonathan Hunt,, Dictionary of New Zealand Biography, est un avocat et homme politique néo-zélandais.

