Conseil territorial

Le conseil territorial est dans les collectivités d'outre-mer françaises régies par l'article 74 de la Constitution française, l'assemblée délibérative unique gérant le territoire en question, et disposant de l'essentiel des compétences d'un conseil régional, d'un conseil départemental, et dans certains cas, d'un conseil municipal (lorsque la collectivité couvre le territoire d'une seule commune).

14 relations: Aline Hanson, Élections territoriales de 2007 à Saint-Martin, Élections territoriales de 2012 à Saint-Martin, Circonscriptions électorales françaises, Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin, Conseil territorial de Saint-Barthélemy, Conseil territorial de Saint-Martin, Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon, Liste des élections territoriales à Saint-Martin, Liste des partis politiques à Saint-Martin (Antilles), Liste des personnalités politiques liées à Saint-Martin (Antilles françaises), Michel Castellani (homme politique), Rois coutumiers de Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon.

Aline Hanson

Aline Hanson, née le et morte le, professeur des écoles, est une femme politique française.

Nouveau!!: Conseil territorial et Aline Hanson · Voir plus »

Élections territoriales de 2007 à Saint-Martin

Les élections territoriales de 2007 à Saint-Martin se sont tenues les et.

Nouveau!!: Conseil territorial et Élections territoriales de 2007 à Saint-Martin · Voir plus »

Élections territoriales de 2012 à Saint-Martin

Les élections territoriales de 2012 à Saint-Martin se tiennent les 18 et.

Nouveau!!: Conseil territorial et Élections territoriales de 2012 à Saint-Martin · Voir plus »

Circonscriptions électorales françaises

Les circonscriptions électorales françaises sont les divisions territoriales au sein desquelles sont organisées les différentes élections en France.

Nouveau!!: Conseil territorial et Circonscriptions électorales françaises · Voir plus »

Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin

Le conseil économique social et culturel de Saint-Martin (CESC) est un conseil mis en place en 2007 dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin (Antilles françaises).

Nouveau!!: Conseil territorial et Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin · Voir plus »

Conseil territorial de Saint-Barthélemy

Le conseil territorial de Saint-Barthélemy est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy (Antilles françaises).

Nouveau!!: Conseil territorial et Conseil territorial de Saint-Barthélemy · Voir plus »

Conseil territorial de Saint-Martin

Le Conseil territorial de Saint-Martin est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin dans les Antilles françaises.

Nouveau!!: Conseil territorial et Conseil territorial de Saint-Martin · Voir plus »

Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon

Le conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Nouveau!!: Conseil territorial et Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon · Voir plus »

Liste des élections territoriales à Saint-Martin

Depuis la création de la collectivité territoriale de Saint-Martin les élections territoriales sont organisées tous les 5 ans.

Nouveau!!: Conseil territorial et Liste des élections territoriales à Saint-Martin · Voir plus »

Liste des partis politiques à Saint-Martin (Antilles)

Les élections à Saint-Martin concernent.

Nouveau!!: Conseil territorial et Liste des partis politiques à Saint-Martin (Antilles) · Voir plus »

Liste des personnalités politiques liées à Saint-Martin (Antilles françaises)

Liste des politiciens de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin (Antilles françaises), prétendant à l'un des 23 mandats de conseillers territoriaux (particulièrement au conseil exécutif), au mandat de député, et au mandat de sénateur.

Nouveau!!: Conseil territorial et Liste des personnalités politiques liées à Saint-Martin (Antilles françaises) · Voir plus »

Michel Castellani (homme politique)

Michel Castellani, né le à Bastia (Corse), est un homme politique corse.

Nouveau!!: Conseil territorial et Michel Castellani (homme politique) · Voir plus »

Rois coutumiers de Wallis-et-Futuna

Les rois coutumiers de Wallis-et-Futuna sont les dirigeants des trois royaumes coutumiers d'Uvea, d'Alo et de Sigave rassemblés au sein de la collectivité d'outre-mer française de Wallis-et-Futuna, située en Polynésie, dans l'océan Pacifique.

Nouveau!!: Conseil territorial et Rois coutumiers de Wallis-et-Futuna · Voir plus »

Saint-Pierre-et-Miquelon

L'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Saint-Pierre. Saint-Pierre-et-Miquelon.

Nouveau!!: Conseil territorial et Saint-Pierre-et-Miquelon · Voir plus »

Unionpédia est une carte conceptuelle ou réseau sémantique organisée comme une encyclopédie ou un dictionnaire. Il donne une brève définition de chaque concept et de ses relations.

Ceci est une carte mentale en ligne géant qui sert de base pour les schémas conceptuels. Il est libre d'utiliser et de chaque article ou document peut être téléchargé. Il est un outil, ressources ou de référence pour l'étude, la recherche, l'éducation, l'apprentissage ou de l'enseignement, qui peut être utilisé par les enseignants, les éducateurs, les élèves ou étudiants; pour le monde universitaire: à l'école, primaire, secondaire, l'école secondaire, au milieu, un collège, diplôme technique, collégial, universitaire, baccalauréat, de maîtrise ou de doctorat; pour les papiers, des rapports, des projets, des idées, de la documentation, des enquêtes, des résumés, ou une thèse. Voici la définition, l'explication, la description ou la signification de chaque importantes sur lesquelles vous avez besoin d'informations, et une liste de leurs concepts connexes comme un glossaire. Disponible en français, anglais, espagnol, portugais, japonais, chinois, allemand, italien, polonais, néerlandais, russe, arabe, hindi, suédois, ukrainien, hongrois, catalan, tchèque, hébreu, danois, finlandais, indonésien, norvégien, roumain, turc, vietnamien, coréen, thaïlandais, grec, bulgare, croate, slovaque, lituanien, philippin, letton, estonien et slovène. Plus de langues bientôt.

Toutes les informations a été extrait de Wikipédia, et il est disponible sous licence Creative Commons paternité partage à l’identique.

Unionpédia n'est ni approuvée ni affiliée à la Wikimedia Foundation.

Google Play, Android et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

Politique de confidentialité