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61 relations: Acte II de la décentralisation, Article 72 de la Constitution de la Cinquième République française, Assemblée nationale (France), Élections départementales en France, Élections municipales en France, Établissement public de coopération intercommunale, Île-de-France, Clause de compétence générale, Collectivité territoriale en France, Commissariat général à l'Égalité des territoires, Commission mixte paritaire, Communauté urbaine de Lyon, Congrès du Parlement français, Conseil constitutionnel (France), Conseil d'État (France), Conseil départemental, Conseil municipal (France), Conseil régional (France), Constitution française du 4 octobre 1958, Décentralisation en France, Déclaration de politique générale, Fédération nationale des élus socialistes et républicains, François Hollande, Géographie de l'Île-de-France, Grand débat national, Intercommunalité en France, Le Parisien, Liste des présidents des conseils départementaux français, Liste des services déconcentrés de l'État français, Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, Loi relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, Loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, Manuel Valls, Marne (département), Marseille, Marylise Lebranchu, Métropole (intercommunalité française), Métropole d'Aix-Marseille-Provence, Métropole de Lyon, Métropole du Grand Paris, Ministre de la Fonction publique (France), Paris, Politique en Corse, Présidence d'Emmanuel Macron, Présidence de Nicolas Sarkozy, Président de la République, Quotidien régional, Référendum en France, Réforme des collectivités territoriales françaises, ..., Région française, Révisions constitutionnelles sous la Cinquième République, Redécoupage cantonal de 2014 en France, Rhône (département), Sébastien Lecornu, Sénat (France), Thierry Mandon, 1982, 2009, 2013, 2014. Développer l'indice (11 plus) »
Acte II de la décentralisation
L'acte II de la décentralisation est le nom donné à une série de réformes des collectivités territoriales françaises adoptées en 2003 et 2004, sous la présidence de Jacques Chirac, à l'instigation du gouvernement dirigé par Jean-Pierre Raffarin.
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Article 72 de la Constitution de la Cinquième République française
L'article 72 de la Constitution de la Cinquième République française définit les principes généraux de l'organisation des collectivités territoriales en France.
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Assemblée nationale (France)
LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.
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Élections départementales en France
En France, les élections départementales permettent d'élire les membres des conseils départementaux, assemblées délibérantes des départements.
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Élections municipales en France
En France, les élections municipales permettent d'élire les membres du conseil municipal de chaque commune.
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Établissement public de coopération intercommunale
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.
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Île-de-France
LÎle-de-France (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.), est une région historique et administrative française.
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Clause de compétence générale
La clause générale de compétence (CGC) est, en France, au Royaume-Uni et en Irlande (« texte »), ou en Allemagne (« allgemeine Zuständigkeitsvermutung »), un concept juridique traduisant la capacité d'initiative d’une collectivité territoriale dans un domaine de compétences au-delà de celles qui lui sont attribuées de plein droit, sur le fondement de son intérêt territorial en la matière.
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Collectivité territoriale en France
En France, une collectivité territoriale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État.
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Commissariat général à l'Égalité des territoires
Le commissariat général à l'Égalité des territoires (CGET) est un service d’administration centrale créé le et remplacé en 2020 par l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
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Commission mixte paritaire
La commission mixte paritaire (CMP) est, dans le processus législatif français, une commission composée de sept députés et sept sénateurs, auxquels s’ajoutent autant de membres suppléants, chargée de trouver un compromis entre l'Assemblée nationale et le Sénat en cas de désaccord persistant entre ces assemblées sur un projet ou une proposition de loi.
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Communauté urbaine de Lyon
La ou (et antérieurement), est une ancienne structure intercommunale française regroupant 59 communes de l'agglomération de Lyon situées dans le département du Rhône.
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Congrès du Parlement français
Le Congrès du Parlement est, en France, la réunion des deux chambres du Parlement, l'Assemblée nationale (chambre basse) et le Sénat (chambre haute), qui a pour objet le vote d'une révision de la Constitution ou de l'autorisation de l'adhésion d'un État à l'Union européenne, lorsque le référendum n'est pas utilisé.
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Conseil constitutionnel (France)
Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.
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Conseil d'État (France)
Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.
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Conseil départemental
En France, le conseil départemental est l'assemblée délibérante d'un département, élue au suffrage universel dans le cadre des cantons.
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Conseil municipal (France)
En France, le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de.
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Conseil régional (France)
En France, le conseil régional est l'assemblée délibérante des régions.
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Constitution française du 4 octobre 1958
La Constitution française du est la constitution de la Cinquième République, régime actuellement en vigueur en France.
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Décentralisation en France
La décentralisation en France est Vie publique.fr, consulté 2013-06-26.
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Déclaration de politique générale
En France, une déclaration de politique générale est prononcée par le Gouvernement devant le Parlement, lors de son entrée en fonction.
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Fédération nationale des élus socialistes et républicains
La Fédération nationale des élus socialistes et républicains (FNESR) est l'association des élus du Parti socialiste et apparentés en France.
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François Hollande
François Hollande Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.
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Géographie de l'Île-de-France
Aire et zones de l'Île-de-France. Les départements de l'Île-de-France. La géographie de l'Île-de-France est marquée, sur le plan physique, par sa situation au centre d'un bassin sédimentaire, le Bassin parisien, au relief relativement plat, irrigué par un fleuve navigable, la Seine, dont les principaux affluents convergent précisément dans cette région, par un climat tempéré et des sols agricoles très fertiles, et sur le plan économique, par la présence en son centre de Paris, capitale et principale agglomération urbaine de la France.
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Grand débat national
Le grand débat national est un débat public français lancé le par le président de la République, Emmanuel Macron, dans le contexte du mouvement des Gilets jaunes.
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Intercommunalité en France
L'intercommunalité en France désigne l'ensemble des acteurs et organismes de coopération associant pour tout ou partie des communes pour l'exercice de certaines de leurs compétences.
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Le Parisien
Le Parisien est un journal quotidien régional français fondé en 1944 et diffusé en Île-de-France et dans l’Oise.
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Liste des présidents des conseils départementaux français
La liste des présidents des conseils départementaux français énumère les conseillers départementaux le jour de la première réunion du conseil qui se tient de plein droit le deuxième jeudi suivant le premier tour des élections départementales.
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Liste des services déconcentrés de l'État français
Les services déconcentrés de l’État français sont les services qui assurent le relais, sur le plan local, des décisions prises par l’administration centrale et qui gèrent les services de l’État au niveau local.
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Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dite « loi MAPAM » ou « loi MAPTAM », est une loi française qui vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales en créant des « conférences territoriales de l'action publique » (CTAP), organes de concertation entre les collectivités, et en réorganisant le régime juridique des intercommunalités les plus intégrées, les métropoles.
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Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République, plus connue sous son acronyme loi NOTRe, est une loi française qui s'inscrit dans l'acte III de la décentralisation mis en œuvre à partir de la présidence de François Hollande.
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Loi relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
La loi du relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral est une loi française qui procède notamment à un redécoupage des régions.
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Loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
La loi n° 2022-217 du relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, plus connue par le sigle 3DS, est une loi française examinée sous la présidence d’Emmanuel Macron, lancé en réponse au mouvement des gilets jaunes.
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Manuel Valls
Manuel Valls (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.; en catalan: Prononciation en catalan oriental retranscrite selon la norme API.; en espagnol: Prononciation en espagnol standard retranscrite selon la norme API.), né le à Barcelone (Espagne), est un homme d'État français et homme politique espagnol.
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Marne (département)
Le département de la Marne (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français, qui doit son nom à la Marne, rivière qui l'arrose.
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Marseille
MarseillePrononcé avec l'accent marseillais et en en français standard.
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Marylise Lebranchu
Marylise Lebranchu, née Perrault le à Loudéac (Côtes-du-Nord), est une femme politique française membre du Parti socialiste.
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Métropole (intercommunalité française)
En France, une est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 et dont le statut est remanié par la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM) de 2014 et la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) de 2015.
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Métropole d'Aix-Marseille-Provence
La métropole d'Aix-Marseille-Provence (AMP) est une métropole regroupant le territoire métropolitain autour de Marseille et d'Aix-en-Provence dans les Bouches-du-Rhône.
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Métropole de Lyon
La métropole de Lyon, également appelée Grand Lyon, est une collectivité à statut particulier, située dans la circonscription départementale du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Métropole du Grand Paris
La métropole du Grand Paris (MGP) est une métropole et la seule intercommunalité d'Île-de-France à avoir ce statut.
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Ministre de la Fonction publique (France)
Le gouvernement français peut avoir un ministre de la Fonction publique, il est le plus souvent associé à d'autres portefeuilles, comme la réforme de l’État, le budget ou encore la décentralisation.
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Paris
Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.
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Politique en Corse
La politique en Corse est celle d'une collectivité territoriale disposant d'une organisation et de compétences spécifiques.
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Présidence d'Emmanuel Macron
La présidence d'Emmanuel Macron commence le, lors de la cérémonie de passation de pouvoir au palais de l'Élysée.
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Présidence de Nicolas Sarkozy
La présidence de Nicolas Sarkozy commence le lors de la cérémonie de passation des pouvoirs au palais de l'Élysée entre le président sortant Jacques Chirac et son successeur Nicolas Sarkozy.
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Président de la République
Le président de la République est le chef d'État d'un pays qui a une forme républicaine de gouvernement.
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Quotidien régional
Un quotidien régional est un journal dont la parution est quotidienne et la diffusion correspond à plusieurs départements français sur le plan géographique.
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Référendum en France
En France, le référendum existe depuis la Révolution.
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Réforme des collectivités territoriales françaises
La réforme des collectivités territoriales est une réforme structurelle de l’organisation territoriale française engagée par le président de la République Nicolas Sarkozy en 2008.
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Région française
Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.
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Révisions constitutionnelles sous la Cinquième République
Les révisions constitutionnelles sous la Cinquième République consistent en vingt-quatre modifications de la 4 octobre 1958.
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Redécoupage cantonal de 2014 en France
Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du et les décrets d'application publiés au Journal officiel entre le et le.
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Rhône (département)
Le département du Rhône (prononcé) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Sébastien Lecornu
Sébastien Lecornu, né le à Eaubonne (Val-d'Oise), est un homme politique français.
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Sénat (France)
Le Sénat constitue la chambre haute du Parlement français selon le système du bicamérisme et détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale.
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Thierry Mandon
Thierry Mandon, né le à Lausanne (Suisse), est un homme politique français.
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1982
L'année 1982 est une année commune qui commence un vendredi.
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2009
L'année 2009 est une année commune qui commence un jeudi.
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2013
L'année 2013 est une année commune qui commence un mardi.
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2014
L'année 2014 est une année commune qui commence un mercredi.
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