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Charte aux Normands

Indice Charte aux Normands

La Charte aux Normands, ou Charte normande, est un acte conférant certains droits ou privilèges aux Normands octroyé le, par le roi de France Louis le Hutin lequel, en répondant aux barons normands impatients, en confirme tous les termes en.

87 relations: Abbaye Saint-Martin de Troarn, Aides (impôt), Analyse et traitement informatique de la langue française, Angleterre, Appel (droit), Archives départementales de la Manche, Archives départementales du Calvados, Arrêt (droit), Association française de droit constitutionnel, Aulne, Avocat (métier), Échiquier de Normandie, Éditions Economica, États généraux de 1484, Berry, Bertrand Mathieu, Bibliothèque de l'École des chartes, Centre culturel international de Cerisy-la-Salle, Centre d'études supérieures de civilisation médiévale, Charte des libertés, Château de Vincennes, Clameur de haro, Comté de Champagne, Continuum International Publishing Group, Cour souveraine, David Bates, Denier (monnaie), Droit de bris, Duché d'Auvergne, Duché de Bourgogne, Duché de Bretagne, Exemption d'impôt, Faculté des lettres de Paris, Félix Alcan, Feu fiscal, Fouage, François Neveux, Genévrier, Genêt, Georges-Bernard Depping, Guerre de Cent Ans, Impôt direct, Imposition (fiscalité), Jean de Lancastre, Jean-Baptiste Denisart, Jean-Chrétien-Ferdinand Hœfer, Journal des savants, Languedoc, Latin, Liste des évêques et archevêques de Rouen, ..., Liste des monarques de France, Louis Halphen, Louis X, Louis XIV, Magna Carta, Martin Aurell, Mutation monétaire, Nivernais, Normandie, Normands, Ost, Parlement de Paris, Philippe Contamine, Philippe IV le Bel, Pont-de-l'Arche, Presses universitaires de Caen, Presses universitaires de Louvain, Propriété privée, Raoul Roussel, Régent de France, Retrait lignager, Revue numismatique, Rouen, Saule, Saule marsault, Sureau, Tiers et danger, Torture, Tours, Université de Caen-Normandie, Université de Reading, Vassalité, Vernon (Eure), 1314, 1315, 1339, 1789. Développer l'indice (37 plus) »

Abbaye Saint-Martin de Troarn

L’abbaye Saint-Martin de Troarn, fondée au, est située sur la commune de Troarn dans le département du Calvados en Normandie, France.

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Aides (impôt)

Dans la France médiévale et d'Ancien Régime, les aides étaient les impôts indirects prélevés à tous les niveaux de la société, sur les biens, les denrées, les moyens de transports, etc.

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Analyse et traitement informatique de la langue française

Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF) est une unité mixte de recherche du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l'université de Lorraine (ex université Nancy-II).

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Angleterre

L'Angleterre (en anglais: England; en cornique: Pow Sows) est une nation constitutive du Royaume-Uni.

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Appel (droit)

La haute cour de l'État de Karnataka, à Bengalore, en Inde. En droit, l'appel est une voie de droit qui permet de contester ou d'annuler le jugement d'un tribunal.

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Archives départementales de la Manche

Les archives départementales de la Manche sont un service du conseil départemental de la Manche.

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Archives départementales du Calvados

Les archives départementales du Calvados sont un service du conseil départemental du Calvados (Normandie, France) situé à Caen.

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Arrêt (droit)

L'arrêt est généralement, en droit, une décision juridictionnelle produite par une juridiction portant le nom de Cour telle qu'une cour supérieure ou d'appel, contrairement à de simples jugements, rendus le plus souvent par d'autres instances judiciaires et qui sont susceptibles d'appel en ladite cour supérieure ou d'appel.

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Association française de droit constitutionnel

L'Association française de droit constitutionnel (AFDC), nommée Association française des constitutionnalistes (AFC) jusqu'en 2005, est une association française fondée en 1980 par des professeurs de droit constitutionnel.

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Aulne

Les aulnes (Alnus) ou aunes forment un genre d'arbres de l'hémisphère nord poussant sur les sols humides, de la famille des bétulacées.

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Avocat (métier)

En droit, l'avocat est un juriste dont les fonctions traditionnelles sont de conseiller, représenter, d'assister et de défendre ses clients, personnes physiques ou morales, en justice, en plaidant pour faire valoir leurs droits.

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Échiquier de Normandie

LÉchiquier de Normandie était une assemblée de tous les notables de la province, sorte de parlement ambulatoire, qui se tenait deux fois par an pendant trois mois, au commencement du printemps et à l'entrée de l'automne.

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Éditions Economica

Éditions Economica est une maison d'édition française spécialisée dans les sujets économiques et stratégiques.

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États généraux de 1484

Les états généraux de 1484 sont convoqués par la régente Anne de Beaujeu à Tours, afin de désigner qui doit occuper la régence après la mort de Louis XI et pendant la minorité de Charles VIII.

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Berry

Le (ou; prononcé) est une province historique de la France de l'Ancien Régime ayant pour capitale Bourges, correspondant approximativement à la partie sud de la région Centre-Val-de-Loire (le reste de la région correspondant à l'Orléanais et la Touraine).

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Bertrand Mathieu

Bertrand Mathieu, né le, est un juriste français, spécialiste de droit constitutionnel.

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Bibliothèque de l'École des chartes

La Bibliothèque de l'École des chartes (abrégé en « BEC » ou « BECh ») est une revue historique française.

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Centre culturel international de Cerisy-la-Salle

Le Centre culturel international de Cerisy-la-Salle (CCIC) est, depuis 1952, un lieu de rencontres intellectuelles où se déroulent les colloques de Cerisy, qui font suite aux décades de Pontigny de l'entre-deux-guerres.

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Centre d'études supérieures de civilisation médiévale

Le Centre d'études supérieures de civilisation médiévale (CESCM) est un laboratoire de recherche sur le Moyen Âge dépendant du CNRS et de l'université de Poitiers.

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Charte des libertés

Henri Ier d'Angleterre a été contraint de faire des concessions aux barons dans la Charte des libertés lorsqu'il est monté sur le trône en 1100. La Charte des libertés, également appelée la Charte de couronnement, est une proclamation rédigée par Henri Beauclerc et publiée à son ascension au trône en 1100.

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Château de Vincennes

Le château de Vincennes est une forteresse située à Vincennes, dans la banlieue est de Paris, dont la construction a duré du.

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Clameur de haro

La pompe funèbre de Guillaume le Conquérant interrompue par la clameur de haro d’Asselin. La clameur de haro est une protestation légale et suspensive ayant eu cours en Normandie, et maintenue seulement de nos jours aux îles Anglo-Normandes, par laquelle on somme quelqu’un de comparaître sur-le-champ devant un juge pour se plaindre en justice par action civile du dommage dont on affirme avoir souffert.

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Comté de Champagne

Le comté de Champagne est une principauté féodale du royaume de France.

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Continuum International Publishing Group

Continuum International Publishing Group est un groupe éditorial anglophone situé à Londres et à New York et spécialisé dans la publication d'ouvrages universitaires.

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Cour souveraine

Une cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que le roi lui a attribuées.

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David Bates

David Bates, né le, est un historien britannique, spécialiste de la Normandie et de l'Angleterre du.

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Denier (monnaie)

Le denier ou denier romain, du latin denarius (pluriel: denarii), est l'une des monnaies de base du système monétaire romain.

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Droit de bris

Pendant l'Ancien Régime, le droit de bris, appelé aussi droit d'épave, droit de lagan, droit de varech ou de wreccum, était le droit donnant la propriété des épaves et des cargaisons des navires naufragés au seigneur sur les terres duquel l’épave s’échouait.

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Duché d'Auvergne

Le duché d'Auvergne est un ancien fief situé dans le centre de la France.

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Duché de Bourgogne

Le duché de Bourgogne est, entre les, une principauté féodale, puis, entre les, une province du royaume de France, dont la capitale est Dijon.

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Duché de Bretagne

Le duché de Bretagne est un duché féodal qui exista de 938 à 1547.

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Exemption d'impôt

Une exemption d'impôt permet à une personne, association ou fondation de ne pas être taxée sur une certaine somme et sous certaines conditions.

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Faculté des lettres de Paris

La faculté des lettres de Paris fut créée par le décret du portant organisation de l'Université impériale de France.

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Félix Alcan

Félix Alcan, né à Metz le et mort à Paris (5e) le, est un éditeur français.

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Feu fiscal

Le feu fiscal est au Moyen Âge la notion de référence pour le calcul d'un impôt.

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Fouage

Au Moyen Âge, le fouage (focagium) est un impôt ordinaire ou extraordinaire perçu sur chaque feu (focus) ou foyer.

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François Neveux

François Neveux, né le, est un historien français, spécialiste de la Normandie médiévale.

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Genévrier

En botanique, le genre des genévriers, également appelé poivre du pauvre, nom scientifique Juniperus, famille des Cupressaceae, comporte un grand nombre d'espèces, des variétés « rigides » aux aiguilles piquantes et des variétés « souples » au feuillage en écailles.

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Genêt

Les genêts ou balais, sont des arbustes ou arbrisseaux appartenant à la famille des Fabaceae.

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Georges-Bernard Depping

Georges-Bernard Depping est un historien français, né à Münster en 1784, et mort en 1853.

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Guerre de Cent Ans

La guerre de Cent Ans est un conflit entrecoupé de trêves plus ou moins longues, opposant, de 1336 à 1453, la dynastie des Plantagenêt à celle des Valois, à travers elles, le royaume d'Angleterre et celui de France.

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Impôt direct

Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou une personne morale.

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Imposition (fiscalité)

L’imposition est le fait que les administrations publiques soumettent une personne morale ou physique à un impôt, une taxe, ou autre paiement de façon obligatoire et sans contrepartie.

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Jean de Lancastre

Jean de Lancastre (–, Rouen), duc de Bedford, est un membre de la famille royale d’Angleterre.

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Jean-Baptiste Denisart

''Collection de décisions nouvelles'', 1771. Jean-Baptiste Denisart, né à Iron, Aisne, France - mort le à Paris, est un procureur au Grand Châtelet.

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Jean-Chrétien-Ferdinand Hœfer

Jean-Chrétien-Ferdinand Hœfer, né Johann Christian Ferdinand Höfer le à Döschnitz et mort le à Brunoy, est un médecin, lexicographe et écrivain français de naissance allemande.

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Journal des savants

Le Journal des sçavans (de 1665 à 1790), devenu Le Journal des savans (de 1791 à 1830), puis Le Journal des savants, est le plus ancien périodique littéraire et scientifique d'Europe.

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Languedoc

Le Languedoc (prononcé; Lengadòc, en occitan) est un territoire du Sud de la France traditionnellement divisé en Haut-Languedoc, approximativement compris dans l’ancienne région Midi-Pyrénées, et Bas-Languedoc, qui correspond approximativement à l’ancienne région Languedoc-Roussillon.

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Latin

Le latin (en latin: Lingua latīna ou Latīna lingua) est une langue italique de la famille des langues indo-européennes, parlée à l'origine par les Latins dans le Latium de la Rome antique.

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Liste des évêques et archevêques de Rouen

Cathèdre de l'archevêque de Rouen. L’archidiocèse de Rouen est l'un des plus anciens évêchés connus de Gaule, le premier des évêques puis archevêques de Rouen datant du.

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Liste des monarques de France

Arbre des monarques de France de 509 à 1870. La liste des monarques de France réunit les rois et les empereurs qui ont régné sur la France, au travers des différentes constructions politiques, territoriales et dynastiques qui se succédèrent (Mérovingiens, Carolingiens, Capétiens (Capétiens directs, Valois, Bourbons, Orléans) et Bonaparte).

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Louis Halphen

Louis Halphen est l'un des grands historiens français du haut Moyen Âge, né le dans le arrondissement de Paris, ville où il est mort le dans le arrondissement.

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Louis X

. né le à Paris, mort le à Vincennes, est roi de Navarre et comte de Champagne de 1305 à 1316 sous le nom de et roi de France de 1314 à 1316, douzième de la dynastie dite des Capétiens directs.

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Louis XIV

, dit « le Grand » ou « le Roi-Soleil », né le au château Neuf de Saint-Germain-en-Laye et mort le à Versailles, est un roi de France et de Navarre.

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Magna Carta

Magna Carta (latin) traduit en français par Grande Charte d'Angleterre ou Grande Charte, désigne plusieurs versions d'une charte arrachée pour la première fois par le baronnage anglais au roi Jean sans Terre le après une courte guerre civile qui culmine le par la prise de Londres.

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Martin Aurell

Martin Aurell, né le à Barcelone, est un historien médiéviste d'origine espagnole spécialiste des Plantagenêts.

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Mutation monétaire

La mutation est une technique fiduciaire qui joue sur le titre de métal précieux dans une monnaie pour en tirer bénéfice.

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Nivernais

Le Nivernais est une ancienne province de France, dont la majeure partie forme aujourd'hui le département de la Nièvre.

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Normandie

La Normandie (en normand: Normaundie ou Nourmaundie, en anglais: NormandyL'anglais est une langue parlée en Normandie insulaire, à savoir les îles de la Manche ou îles Anglo-Normandes.) est une entité géographique et culturelle, située dans le Nord-Ouest de la France et bordée par la Manche; elle a traversé différentes époques historiques, malgré une absence de reconnaissance administrative entre la Révolution française de 1789 et la réforme territoriale de 2015.

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Normands

Si les Normands sont actuellement les habitants de la Normandie, le terme désigne aussi historiquement les habitants du duché de Normandie.

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Ost

Le terme ost ou host désignait l'armée en campagne à l'époque féodale et le service militaire que les vassaux devaient à leur suzerain au Moyen Âge.

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Parlement de Paris

Le Parlement de Paris est une institution française de l'Ancien Régime qui fait partie des cours souveraines, rebaptisées cours supérieures à partir de 1661 (début du règne de). Il s'agit de l'une des institutions les plus importantes, bien que l'une des plus méconnues, de la monarchie.

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Philippe Contamine

Philippe Contamine, né le à Metz (Moselle) et mort le à Paris, est un enseignant-chercheur et historien français.

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Philippe IV le Bel

, dit mais aussi « le roi de fer ».

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Pont-de-l'Arche

Pont-de-l'Arche est une commune française du département de l'Eure, en région Normandie.

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Presses universitaires de Caen

Les Presses universitaires de Caen, service commun de l'université de Caen Normandie, ont pour mission depuis leur création en 1984 de soutenir par leur savoir-faire l'édition et la valorisation de la recherche effectuée au sein des équipes caennaises et de leurs réseaux nationaux ou internationaux.

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Presses universitaires de Louvain

Créées à l'occasion du de l'Université de Louvain en Belgique en 2000, les Presses universitaires de Louvain (PUL) publient par an, et comptent au catalogue à ce jour près de.

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Propriété privée

La propriété privée correspond au droit d’user, de jouir et de disposer d’une chose de manière propre, exclusive et absolue sous les restrictions établies par la loi.

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Raoul Roussel

Raoul Roussel est un évêque catholique français, archevêque de Rouen du au.

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Régent de France

Le régent ou la régente de France était le titre décerné à celui ou celle qui était désigné(e) pour exercer les prérogatives royales et gouverner le royaume de France pendant la minorité ou l'absence du roi de France.

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Retrait lignager

Le retrait lignager (prémesse ou presme en Bretagne, retractus consanguinitatis) est un droit civil coutumier permettant aux membres d'un lignage (au sens des membres de la famille élargie) de retirer, c'est-à-dire de reprendre un bien héritable (immeuble, appelé « héritage ») qui fait l'objet d'une vente au membre d'un autre lignage en remboursant à l'acquéreur le prix d´achat de celui-ci.

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Revue numismatique

La Revue numismatique française – plus tard renommée Revue numismatique – a été fondée en 1835 par Louis de La Saussaye et Étienne Cartier.

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Rouen

Rouen (ou est une commune du nord-ouest de la France traversée par la Seine. Préfecture du département de la Seine-Maritime, elle est le chef-lieu de la région Normandie du.. Comptant intra-muros, la ville est la trente-cinquième commune la plus peuplée de France et la deuxième de Normandie après Le Havre. En 2018, son agglomération compte. Elle est la commune la plus densément peuplée du Grand-Ouest français avec. En 2012, avec, son aire urbaine est la première de la région normande, la douzième de France et la deuxième du Bassin parisien après celle de Paris.. Sa zone d'emploi, première du territoire régional, comprend en 2012. Par conséquent, la ville est un centre économique national important. Rouen est le siège de la Métropole Rouen Normandie, qui est, avec en 2020, la sixième intercommunalité de France et la deuxième du Grand Ouest français, après Nantes Métropole. Elle accueille aussi le Pôle métropolitain Rouen Seine-Eure. L'histoire très riche de cette cité normande témoigne de sa dimension politique et économique. Entre 911 et 1204, elle est la capitale du duché de Normandie. L'Échiquier puis le Parlement de Normandie y sont successivement installés. À partir du, la ville connaît un essor économique remarquable grâce au développement des manufactures de textile. Revendiquée aussi bien par les Français que par les Anglais durant la guerre de Cent Ans, c'est sur son sol que Jeanne d'Arc a été incarcérée, jugée puis brûlée vive en 1431. Très endommagée par la Semaine rouge de 1944, elle a retrouvé son dynamisme économique au cours de l'après-guerre grâce à ses sites industriels et à son grand port maritime, qui est de nos jours le cinquième grand port maritime français. Dotée d'un prestige hérité principalement de l'ère médiévale et d'un patrimoine composé de nombreux monuments historiques, Rouen est une capitale culturelle reconnue dont plusieurs musées jouissent d'une renommée certaine. Célèbres sont ses maisons à colombages. Le grand nombre d'édifices religieux s'y trouvant lui vaut le surnom de. La cathédrale Notre-Dame, bien connue par-delà la région, est l'une des plus hautes du monde. Labellisée ville d'art et d'histoire en 2002, elle brigue sans succès le titre de capitale européenne de la culture pour 2028. Siège d'un archidiocèse et de la primatie de Normandie, elle accueille aussi une cour d'appel et une université. Tous les quatre à six ans, son Armada fait d'elle la capitale du monde maritime. Après la Seconde Guerre mondiale, Rouen fait partie des quelques villes décorées de la Légion d'honneur et de la croix de guerre 1939-1945.

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Saule

Les saules font partie des essences décoratives utilisées en zone tempérée, ils supportent la taille. Le saule (Salix) est un genre d'arbres, d'arbustes, d'arbrisseaux de la famille des Salicacées (Salicaceae).

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Saule marsault

Le Saule marsault ou Saule des chèvres, Salix caprea, est une espèce d'arbres ou d'arbustes de la famille des Salicaceae.

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Sureau

Les sureaux, arbustes et plantes herbacées du genre Sambucus, appartenaient à la famille des Caprifoliacées.

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Tiers et danger

Sous l'Ancien Régime, le tiers et le danger sont des droits perçus dans certaines provinces par le roi lors de la vente des bois et des forêts par des particuliers possédant un droit d'exploiter une forêt royale.

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Torture

La torture est l'utilisation volontaire de la violence pour infliger une forte souffrance à un individu.

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Tours

Tours (prononcé) est une ville située dans l'Ouest de la France, sur les rives de la Loire et du Cher, dans le département d'Indre-et-Loire, dont elle est le chef-lieu, en région Centre-Val de Loire.

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Université de Caen-Normandie

Luniversité de Caen-Normandie est une université française, basée à Caen (Calvados).

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Université de Reading

L'université de Reading (en anglais, University of Reading) a été fondée en 1892 au cours d'une période de développement rapide de la ville de Reading, en Angleterre.

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Vassalité

La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (vassal, du celtique uasso-, jeune homme, écuyer, par le latin médiéval vassus puis vassalus) envers son seigneur par la cérémonie de l’hommage.

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Vernon (Eure)

Vernon est une commune française située dans le département de l'Eure en région Normandie.

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1314

L'année 1314 est une année commune qui commence un mardi.

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1315

L'année 1315 est une année commune qui commence un mercredi.

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1339

L'année 1339 est une année commune qui commence un vendredi.

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1789

L'année 1789 est une année commune qui commence un jeudi.

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