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Établissement public à caractère industriel et commercial en France

Indice Établissement public à caractère industriel et commercial en France

En France, un établissement public de caractère industriel et commercial (ou EPIC) est une personne morale de droit public ayant pour but la gestion d'une activité de service public de nature industrielle et commerciale.

105 relations: Administration territoriale, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Agence française de développement, Agence française pour les investissements internationaux, Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes, Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, Agence nationale pour la rénovation urbaine, Agence pour la diffusion de l'information technologique, Altadis, École nationale supérieure de création industrielle, Électricité de France, Établissement public à caractère administratif en France, Établissement public à caractère scientifique et technologique, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Établissement public d'aménagement Paris-Saclay, Établissement public de coopération intercommunale, Établissement public foncier, Bpifrance, Bureau de recherches géologiques et minières, Business France, Campus France, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement, Centre national d'études spatiales, Centre national de la musique, Centre scientifique et technique du bâtiment, Chambre de commerce et d'industrie en France, Chambre régionale des comptes, Charbonnages de France, Cité de l'architecture et du patrimoine, Comédie-Française, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Concurrence, Conseil constitutionnel (France), Conseil d'État (France), Cour de cassation (France), Cour des comptes (France), Décret en France, Domaine national de Chambord, Droit administratif, Droit du service public en France, Droit privé, Eau de Paris, Entreprise publique, EpaMarne-EpaFrance, Expertise France, France, France Télécom, Gaz de France, Grand Paris Aménagement, Groupe ADP, ..., IFP Énergies nouvelles, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, Institut français, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, Institut national de l'audiovisuel, Institut national de l'environnement industriel et des risques, Institut national de la consommation, Institution de gestion sociale des armées, Interventionnisme, La Fémis, La Poste (entreprise française), Laboratoire national de métrologie et d'essais, Monnaie de Paris, Nationalisation, Office national d'études et de recherches aérospatiales, Office national des forêts, ONF, Opéra de Paris, Orange (entreprise), Organisme d'habitations à loyer modéré (France), Oséo, Personne morale de droit public, Philharmonie de Paris, Port autonome, Régie autonome des transports parisiens, Régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône, Régie des transports métropolitains, Régie en droit public français, Réseau ferré de France, Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées, Service public, Service public administratif, Service public industriel et commercial, SNCF Réseau, Société commerciale de l'Ouest africain, Société d'économie mixte, Société d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes, Société du Grand Paris, Société nationale des chemins de fer français, Suez (entreprise, 1858-2008), TDF, Théâtre national de l'Opéra-Comique, Théâtre national de la Colline, Ubifrance, Union des groupements d'achats publics, 1946, 1992, 1995, 1996, 1999, 2003, 2007, 2008, 2010, 2013. Développer l'indice (55 plus) »

Administration territoriale

Ladministration territoriale est l'organisation institutionnelle et administrative d'une zone géographique, d'un pays ou d'une confédération de pays.

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Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) est un établissement public à caractère industriel et commercial français créé en 1991.

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Agence française de développement

L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en œuvre la politique de développement de la France, agit pour combattre la pauvreté et favoriser le développement durable.

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Agence française pour les investissements internationaux

vignette L'Agence française pour les investissements internationaux (AFII, nom international The Invest in France Agency) est un organisme français créé en 2001 pour assurer, en partenariat avec les collectivités territoriales.

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Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

L’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) est un organisme français de formation professionnelle, au service des régions, de l'État, des branches professionnelles et des entreprises.

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Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Bure. L'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) est un établissement public à caractère industriel et commercial (ÉPIC) chargé de la gestion des déchets radioactifs en France.

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Agence nationale pour la rénovation urbaine

L’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé par l’article 10 de la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du (NOR: VILX0300056L), afin d'assurer la mise en œuvre et le financement du programme national de rénovation urbaine (PNRU).

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Agence pour la diffusion de l'information technologique

L'Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT) est l'une des principales entreprises françaises du secteur de l'intelligence économique.

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Altadis

Altadis (Alliance-tabac-distribution) est une société holding de droit espagnol du secteur du tabac et de la distribution, née de la fusion en 1999 entre la Seita française et l'espagnole Tabacalera.

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École nationale supérieure de création industrielle

L'École nationale supérieure de création industrielle – Les Ateliers (ENSCI – Les Ateliers) est une école française de design située dans le.

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Électricité de France

Électricité de France (EDF) est une entreprise publique française de production et de fourniture d'électricité, détenue à 100 % par l'État français.

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Établissement public à caractère administratif en France

Un établissement public à caractère administratif (EPA) est en France une personne morale de droit public disposant d'une certaine autonomie administrative et financière afin de remplir une mission d'intérêt général autre qu'industrielle et commerciale, précisément définie, sous le contrôle de l'État ou d'une collectivité territoriale.

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Établissement public à caractère scientifique et technologique

En France, un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) est une catégorie particulière d'établissements publics créée par la loi du d’orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique.

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Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) est, en France, une catégorie particulière d'établissement public dont les règles constitutives sont fixées par le livre VII, partie législative, du code de l'éducation.

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Établissement public d'aménagement Paris-Saclay

'''L’établissement public d’aménagement''' chargé de la maîtrise d’ouvrage de l’OIN Paris-Saclay a été créé par le décret n°2010-911 du 3 août 2010, de la loi relative au Grand Paris.

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Établissement public de coopération intercommunale

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun.

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Établissement public foncier

En France, un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures permettant de constituer des réserves foncières en amont de la phase de réalisation de projet d'aménagement public.

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Bpifrance

Bpifrance est une banque publique d'investissement française, ayant pour mission le financement et le développement des entreprises.

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Bureau de recherches géologiques et minières

Le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) est l’établissement public français de référence dans les applications des sciences de la Terre pour gérer les ressources et les risques du sol et du sous-sol.

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Business France

Business France est une structure née de la fusion d'Ubifrance et de l’Agence française pour les investissements internationaux (AFII).

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Campus France

Campus France, créé en 2010, est une agence nationale chargée de la promotion de l'enseignement supérieur français à l'étranger, de la gestion des bourses des gouvernements français et étrangers et de l'accueil des étudiants internationaux.

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Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

Le Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad) est l'organisme français de recherche agronomique et de coopération internationale pour le développement durable des régions tropicales et méditerranéennes.

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Centre national d'études spatiales

Le Centre national d'études spatiales (CNES) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) chargé d’élaborer et de proposer au gouvernement français le programme spatial français, puis de le mettre en œuvre.

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Centre national de la musique

Le Centre national de la musique (CNM) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) créé en 2020 et placé sous tutelle du ministère de la Culture et de la Communication.

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Centre scientifique et technique du bâtiment

Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) est un établissement public français à caractère industriel et commercial (EPIC).

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Chambre de commerce et d'industrie en France

Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont, en France comme dans d'autres pays, des organismes chargés de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services.

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Chambre régionale des comptes

Logo des Chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) Chambre régionale des comptes de Bordeaux. Les chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) sont des juridictions administratives financières françaises chargées de vérifier les comptes des collectivités locales et de juger des éventuels conflits relatifs à ces comptes.

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Charbonnages de France

Cévennes Fin de colonnes Légende/Fin Charbonnages de France (CdF) était un établissement public national de caractère industriel et commercial, établissement public central du fait de l'organisation choisie lors de la nationalisation, créé en 1946 et dissous en 2007.

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Cité de l'architecture et du patrimoine

La Cité de l’architecture et du patrimoine est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication.

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Comédie-Française

La Comédie-Française ou Théâtre-Français (souvent appelé simplement « le Français ») est une institution culturelle française fondée en et résidant depuis salle Richelieu au cœur du Palais-Royal dans le arrondissement de Paris.

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Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un organisme divers d'administration centrale (ODAC) de recherche scientifique français dans les domaines de l’énergie, de la défense, des technologies de l'information et de la communication, des sciences de la matière, des sciences de la vie et de la santé, implanté sur dix sites en France.

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Concurrence

Deux enseignes de restauration rapide concurrentes côte à côte à Paris. La concurrence est la rivalité entre plusieurs agents économiques pour acquérir des parts de marché sur un même marché, en vendant des biens identiques ou similaires.

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Conseil constitutionnel (France)

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.

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Conseil d'État (France)

Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.

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Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

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Cour des comptes (France)

La Cour des comptes est une juridiction financière de l'ordre administratif en France, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics, de l'État, des établissements publics nationaux, des entreprises publiques, de la sécurité sociale, ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou faisant appel à la générosité du public.

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Décret en France

En France, un décret est, en vertu de la Constitution de 1958 aujourd'hui en vigueur, un acte exécutoire à portée générale ou individuelle pris par le président de la République ou par le Premier ministre, exerçant leur pouvoir réglementaire (articles 21 et 37 de la constitution).

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Domaine national de Chambord

Le domaine national de Chambord est un domaine national de l’État français situé dans le département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire.

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Droit administratif

Le droit administratif est constitué de l’ensemble des règles définissant les droits et les obligations de l’administration.

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Droit du service public en France

Le droit du service public est un élément essentiel du droit administratif français.

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Droit privé

La Collection Justinienne (Corpus Iuris Civilis) - Pays d'origine de l'édition gothique de 1583. Le droit privé est l'ensemble des règles de droit qui régissent les rapports entre les personnes physiques ou morales.

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Eau de Paris

Eau de Paris, anciennement appelée Société anonyme de gestion des eaux de Paris (abrégé en SAGEP), est une régie autonome de la ville de Paris chargée de l'approvisionnement en eau de Paris depuis le sur eaudeparis.fr et de la distribution depuis le.

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Entreprise publique

Une entreprise publique, ou une entreprise d'État, est une entreprise, selon la définition de l’Union européenne.

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EpaMarne-EpaFrance

Les Établissements publics d’aménagement de Marne-la-Vallée, usuellement appelés EpaMarne-EpaFrance sont deux établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) historiquement chargés, pour le compte de l’État et des collectivités territoriales, d’aménager le site de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée.

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Expertise France

Ancien logo d'Expertise France Expertise France (EF) est le « nom de marque » de l'agence française d'expertise technique internationale (AFETI), établissement public à caractère industriel et commercial œuvrant sous la double tutelle des ministères chargés des Affaires étrangères et de l’Économie, dans le cadre de la politique extérieure de développement, de solidarité et d’influence de la France.

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France

La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.

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France Télécom

France Télécom est une ancienne société française de télécommunications.

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Gaz de France

Gaz de France est un groupe énergétique français, spécialisé dans l'achat, le transport et la distribution, ainsi que la commercialisation de gaz fossile, créé en 1946 et intégré au groupe GDF Suez en 2008, devenu depuis Engie.

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Grand Paris Aménagement

Grand Paris Aménagement (GPA) - anciennement Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) - est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), créé par l’État en 1962.

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Groupe ADP

Groupe ADP, anciennement Aéroports de Paris, est une entreprise publique française qui aménage, maintient et exploite des plates-formes aéroportuaires.

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IFP Énergies nouvelles

IFP Énergies nouvelles (IFPEN) est le successeur de lInstitut français du pétrole (IFP).

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Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) fonctionnant sous un régime de droit privé via la tutelle conjointe des ministres chargés de la Défense, de l'Environnement, de l'Industrie, de la Recherche et de la Santé.

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Institut français

L’Institut français est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) français, opérateur du ministère chargé des Affaires étrangères et du ministère chargé de la Culture pour l’action culturelle extérieure de la France.

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Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) est un établissement public à caractère industriel et commercial (ÉPIC) sous la tutelle du ministère de la Transition écologique et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

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Institut national de l'audiovisuel

LInstitut national de l'audiovisuel (INA) est un établissement public à caractère industriel et commercial français ayant pour mission principale d'archiver les productions audiovisuelles et de produire, d'éditer, de publier, de commercialiser et de distribuer des contenus audiovisuels et multimédias à destination de tous les publics, professionnels, entreprises ou particuliers, pour tous les écrans ou plateformes de diffusion, y compris audio.

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Institut national de l'environnement industriel et des risques

LInstitut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) est l'expert public français pour la maîtrise des risques technologiques.

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Institut national de la consommation

L'Institut national de la consommation (INC) est un établissement public national à caractère industriel et commercial (EPIC), créé en 1966 et installé en 1968.

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Institution de gestion sociale des armées

L’institution de gestion sociale des armées (IGESA) est une institution de l'armée française.

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Interventionnisme

En économie, l'interventionnisme est une politique préconisant l'intervention des pouvoirs publics dans la vie économique d'un pays.

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La Fémis

La Fémis ou la FEMIS, également appelée École nationale supérieure des métiers de l'image et du son dans sa forme longue, est un établissement public d'enseignement supérieur français, membre de l'université Paris Sciences et Lettres (PSL).

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La Poste (entreprise française)

Une diligence à trois corps des Messageries du Midi et du Commerce, de 1839. La Poste est une société anonyme française principalement présente en tant qu'opérateur de services postaux (courrier, colis et express), banque, assurance, opérateur de téléphonie mobile, fournisseur de services numériques et de solutions commerce, commerce en ligne (marketing, logistique) et collecte et vente de données.

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Laboratoire national de métrologie et d'essais

Le Laboratoire national de métrologie et d'essais, anciennement Laboratoire national d'essais (LNE), est un organisme français chargé de réaliser les mesures et essais de produits de toutes sortes en vue de leur certification pour leur mise sur le marché.

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Monnaie de Paris

La Monnaie de Paris est l'institution monétaire nationale de la France.

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Nationalisation

Une nationalisation est le transfert d'une propriété privée à une nation, c'est-à-dire à la propriété collective.

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Office national d'études et de recherches aérospatiales

L'ONERA à Toulouse. L'ONERA à Lille. L’Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) est le principal centre de recherche français du secteur aéronautique, spatial et défense.

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Office national des forêts

L’Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial français chargé de la gestion des forêts publiques, placé sous la tutelle du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation ainsi que du ministère de la Transition écologique et solidaire.

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ONF

ONF est un sigle de trois caractères qui peut signifier.

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Opéra de Paris

L'Opéra national de Paris, ou simplement Opéra de Paris dans sa forme courte, est la compagnie française d'opéra et de ballet ayant succédé à celles réunies dès 1669 au sein de l'Académie royale de musique.

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Orange (entreprise)

Orange est une société française de télécommunications.

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Organisme d'habitations à loyer modéré (France)

Le siège de l'organisme HLM « Tour(s) Habitat » dans le quartier du Sanitas, à Tours. Un organisme d'habitations à loyer modéré (OHLM) est, en France, un organisme public ou privé qui construit ou gère des logements locatifs destinés à des personnes de condition modeste.

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Oséo

Oséo est une entreprise privée avec délégation de service public, qui finance les PME françaises pour l'emploi et la croissance: innovation, investissement, international, création et transmission.

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Personne morale de droit public

Une personne morale de droit public est une personne morale soumise au droit public et spécialement au droit administratif; pour certaines de ses activités, elle peut toutefois être régie par le droit privé.

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Philharmonie de Paris

La Philharmonie de Paris, inaugurée le, est composée d'une salle de concert de, dite « Pierre Boulez », d'espaces d'exposition, d'ateliers pédagogiques et de salles de répétitions.

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Port autonome

Un port autonome est une entreprise publique ou un organisme gérant une zone portuaire, doté d'une personnalité morale et bénéficiant d'une autonomie de gestion vis-à-vis de sa tutelle.

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Régie autonome des transports parisiens

La Régie autonome des transports parisiens (RATP) est un établissement public à caractère industriel et commercial de l'État assurant l'exploitation d'une partie des transports en commun de Paris et de sa banlieue.

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Régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône

La régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône ou RDT13 est un établissement public qui exploite des lignes d'autobus et de train dans les Bouches-du-Rhône.

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Régie des transports métropolitains

La Régie des transports métropolitains (RTM, anciennement Régie des transports de Marseille) est un opérateur de transports en commun de La Métropole Mobilité.

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Régie en droit public français

En France, une régie est soit un établissement public chargé de la gestion d'un service public, soit un mode de gestion de ce service public.

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Réseau ferré de France

Réseau ferré de France (RFF) était un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) français créé le.

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Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées

La Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées, appelée Réunion des musées nationaux - Grand Palais, est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC).

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Service public

La notion de service public peut désigner.

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Service public administratif

En droit administratif français, un service public administratif (SPA) est un service public qui est presque entièrement soumis aux règles du droit public.

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Service public industriel et commercial

En France, un service public industriel et commercial (SPIC) est une forme de gestion de service public soumise principalement aux règles de droit privé et à la compétence du juge judiciaire.

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SNCF Réseau

SNCF Réseau est le gestionnaire d'infrastructure ferroviaire français.

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Société commerciale de l'Ouest africain

La Société commerciale de l'Ouest africain (SCOA) est une entreprise commerciale française active aux), qui opérait dans les pays d'Afrique de l'Ouest dans le contexte de la colonisation française.

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Société d'économie mixte

En France, une société d'économie mixte (abrégé en SEM) est une société anonyme dont le capital est majoritairement détenu par une ou plusieurs personnes publiques (à savoir l'État, une collectivité territoriale ou un établissement public).

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Société d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes

La Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes, anciennement Service d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes, surtout connue sous son acronyme Seita, est une entreprise française du secteur du tabac.

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Société du Grand Paris

La Société du Grand Paris (SGP) est un établissement public à caractère industriel et commercial, créé par la loi -597 du relative au Grand Paris et régi par le décret -756 du relatif à la Société du Grand Paris.

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Société nationale des chemins de fer français

La Société nationale des chemins de fer français est l'entreprise ferroviaire publique française, créée le par convention entre l'État et les compagnies de chemin de fer préexistantes, en application du décret-loi du.

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Suez (entreprise, 1858-2008)

Suez était un groupe industriel français.

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TDF

TDF, en forme longue Télédiffusion de France, est un opérateur d'infrastructure et une entreprise du secteur numérique et audiovisuel.

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Théâtre national de l'Opéra-Comique

Le théâtre national de l'Opéra-Comique, appelé aussi « salle Favart », est une salle de spectacles située place Boieldieu, dans le arrondissement de Paris.

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Théâtre national de la Colline

Le théâtre national de la Colline, fondé en 1988 et implanté dans le arrondissement de Paris, est l'un des six théâtres nationaux avec la Comédie-Française, le théâtre de l'Odéon, le théâtre national de Chaillot, le théâtre national de l'Opéra-Comique et le théâtre national de Strasbourg.

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Ubifrance

Ubifrance est d'abord en 1997, une association issue de la fusion de l'Agence pour la coopération technique, industrielle et économique et du Comité français des manifestations à l'étranger pour former l'Agence pour la promotion internationale des technologies et des entreprises françaises puis un EPIC UBIFRANCE agence française pour le développement international des entreprises.

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Union des groupements d'achats publics

L'Union des groupements d'achats publics (UGAP) est une centrale d'achat publique française, placée sous la double tutelle du ministre chargé du Budget et du ministre chargé de l'Éducation nationale.

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1946

L'année 1946 est une année commune qui commence un mardi.

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1992

L'année 1992 est une année bissextile qui commence un mercredi.

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1995

L'année 1995 est une année commune qui commence un dimanche.

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1996

L'année 1996 est une année bissextile qui commence un lundi.

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1999

L'année 1999 est une année commune qui commence un vendredi.

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2003

L'année 2003 est une année commune qui commence un mercredi.

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2007

L'année 2007 est une année commune qui commence un lundi.

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2008

L'année 2008 est une année bissextile qui commence un mardi.

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2010

L'année 2010 est une année commune qui commence un vendredi.

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2013

L'année 2013 est une année commune qui commence un mardi.

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Redirections ici:

Entreprise publique à caractère industriel et commercial, Etablissement public à caractère industriel et commercial.

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