Table des matières
17 relations: Aboiteau, Accessio, Accession, Accrétion, Alluvion, Atterrissement, Charles-Nicolas-Sigisbert Sonnini de Manoncourt, Code civil (France), Doux (rivière), Droit romain, France, Franche-Comté, Inondation, Polder, Propriété, Rivage, Rive (hydrographie).
Aboiteau
Un aboiteau est une sorte de digue construite par les Acadiens pour leur permettre de cultiver des terres gagnées sur la mer ou les fleuves.
Voir Accrue et Aboiteau
Accessio
Accessio est un concept du droit de la propriété romain antique qui définissait la propriété d'une chose (un objet ou un ouvrage) en relation avec une autre (un autre objet ou un autre ouvrage); une chose est considérée comme la principale, et l'autre est considérée comme une accession ou un ajout à elle.
Voir Accrue et Accessio
Accession
Le principe d'accession (ou droit d'accession) est l'extension légale du droit de propriété sur une chose mobilière ou immobilière, à tout ce qu'elle produit et tout ce qui s'incorpore à elle, soit naturellement soit artificiellement.
Voir Accrue et Accession
Accrétion
L’accrétion est, en astrophysique, en géologie, en médecine et en météorologie, la constitution et l'accroissement d'un corps, d'une structure ou d'un objet, par apport et/ou agglomération de matière, généralement en surface ou en périphérie de celui-ci.
Voir Accrue et Accrétion
Alluvion
Une (du latin alluvio (ad- et luere), « inondation ») est un dépôt sédimentaire constitué de matériaux solides tels du sable, de la vase, de l'argile, des galets, du limon et des graviers, transportés par les eaux d’un cours d’eau, le plus souvent intermittent, sur une plaine inondable, un delta, une plage ou autre équivalent.
Voir Accrue et Alluvion
Atterrissement
Un atterrissement (ou alluvionnement, en anglais aggradation) est un terme géologique et de droit qui désigne un amas de terre, de sable, de graviers, de galets apportés par les eaux et qui s'est formé par sédimentation le long d'un rivage ou d'une rive.
Charles-Nicolas-Sigisbert Sonnini de Manoncourt
Charles-Nicolas-Sigisbert Sonnini de Manoncourt, né le à Lunéville et mort le à Paris, est un naturaliste français.
Voir Accrue et Charles-Nicolas-Sigisbert Sonnini de Manoncourt
Code civil (France)
Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).
Voir Accrue et Code civil (France)
Doux (rivière)
Le Doux est une rivière française traversant le département de la Haute-Loire et de l'Ardèche.
Droit romain
Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent.
France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud.
Voir Accrue et France
Franche-Comté
La Franche-Comté (prononcé) est une région culturelle et historique du Nord-Est de la France métropolitaine qui correspond approximativement à l'ancienne Séquanie, puis l'ancien comté de Bourgogne (aussi appelée Franche Comté de Bourgogne).
Inondation
Une inondation est une submersion temporaire, naturelle ou artificielle, d'un espace par de l'eau liquide.
Voir Accrue et Inondation
Polder
Polder près de Neßmersiel en Allemagne. Image satellite du Flevoland aux Pays-Bas. Image aérienne du Flevoland aux Pays-Bas. Un polder (ou prise ou poldre) est une étendue artificielle de terre gagnée sur l'eau, le plus souvent dont le niveau est inférieur à celui de la mer, à partir de marais, estuaires, lacs ou des zones littorales.
Voir Accrue et Polder
Propriété
Relations entre propriétaire immobilier et locataires vues par Honoré Daumier en 1854. La propriété est une relation juridique entre une personne et un bien caractérisée par une forme d'exclusivité.
Voir Accrue et Propriété
Rivage
Le rivage de la mer à la Martinique. Le rivage est la partie de la terre qui borde une mer, la zone limite entre la terre ferme et une étendue d’eau salée, sans que des frontières précises soient géographiquement définies.
Voir Accrue et Rivage
Rive (hydrographie)
La rive qui borde une étendue d'eau douce, (cours d'eau, fleuve, rivière, étang, lac) est.