Table des matières
26 relations: Abbaye de Sauvelade, Arrondissement de Pau, Asson, Béez, Bruges (Pyrénées-Atlantiques), Bruges-Capbis-Mifaget, Cabestany, Cap-d'Ail, Capbreton, Caplong, Censier (droit féodal), Commune (France), Commune associée, Fusion de communes en France, Gaston IV de Béarn, Liste des anciennes communes des Pyrénées-Atlantiques, Loi sur les fusions et regroupements de communes, Lourdes, Louvie-Juzon, Mifaget, Nouvelle-Aquitaine, Oloron (Pyrénées-Atlantiques), Pau, Paul Raymond (archiviste), Pierre de Marca, Pyrénées-Atlantiques.
Abbaye de Sauvelade
L’abbaye de Sauvelade a été fondée en Béarn dans la vallée du Laà.
Voir Capbis et Abbaye de Sauvelade
Arrondissement de Pau
L'arrondissement de Pau est une division administrative française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Arrondissement de Pau
Asson
Asson est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Asson
Béez
Le Béez est une rivière des Pyrénées-Atlantiques, en France, et un affluent gauche du gave de Pau, entre l'Ouzoum et le Luz.
Voir Capbis et Béez
Bruges (Pyrénées-Atlantiques)
Bruges est une ancienne commune française du département des Pyrénées-Atlantiques.
Voir Capbis et Bruges (Pyrénées-Atlantiques)
Bruges-Capbis-Mifaget
Bruges-Capbis-Mifaget (prononcé; en béarnais Brutges-Capbís-Mieihaget ou Brùdjẹs-Capbis-Mihagét) est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Bruges-Capbis-Mifaget
Cabestany
Cabestany est une commune française située dans le nord-est du département des Pyrénées-Orientales, en région Occitanie.
Voir Capbis et Cabestany
Cap-d'Ail
Cap-d'Ail (Capo d'Aglio en italien, Cap d'Alh /kaw’day/ en provençal niçois) est une commune française située dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à la limite ouest de Monaco.
Voir Capbis et Cap-d'Ail
Capbreton
Capbreton est une commune française située dans le département des Landes, en région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Capbreton
Caplong
Caplong est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Gironde, en région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Caplong
Censier (droit féodal)
Page du Censier du chapitre Notre-Dame à Bicêtre, 1474. En droit féodal, le censier recevait ou payait le cens.
Voir Capbis et Censier (droit féodal)
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Voir Capbis et Commune (France)
Commune associée
En France, le statut de commune associée a été institué par la loi du sur les fusions et regroupements de communes, dite « loi Marcellin ».
Voir Capbis et Commune associée
Fusion de communes en France
En France, la fusion de communes en une seule a été permise et encadrée par trois textes législatifs successifs.
Voir Capbis et Fusion de communes en France
Gaston IV de Béarn
de Béarn (né en 1074, décédé en 1130 à Valence), dit le Croisé, fut vicomte de Béarn de 1090 jusqu'à sa mort en 1130.
Voir Capbis et Gaston IV de Béarn
Liste des anciennes communes des Pyrénées-Atlantiques
Cette page retrace toutes les modifications communales dans le département des Pyrénées-Atlantiques: les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Voir Capbis et Liste des anciennes communes des Pyrénées-Atlantiques
Loi sur les fusions et regroupements de communes
La loi 71-588 du sur les fusions et regroupements de communes est un dispositif législatif français consacré à l’amélioration du procédé de fusion de communes et à l’institutionnalisation à l’échelle départementale d’une commission destinée à la rationalisation de la « coopération intercommunale ».
Voir Capbis et Loi sur les fusions et regroupements de communes
Lourdes
Lourdes est une commune française située dans l'ouest du département des Hautes-Pyrénées, en région Occitanie.
Voir Capbis et Lourdes
Louvie-Juzon
Louvie-Juzon (en béarnais Lobier-de-Baish ou Loubié-de-Bach) est une commune française située dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine.
Mifaget
Mifaget est une ancienne commune française du département des Pyrénées-Atlantiques.
Voir Capbis et Mifaget
Nouvelle-Aquitaine
La Nouvelle-Aquitaine est une région administrative française, créée par la réforme territoriale de 2015 et effective au, après les élections régionales de décembre 2015.
Voir Capbis et Nouvelle-Aquitaine
Oloron (Pyrénées-Atlantiques)
Oloron est une ancienne commune française du département des Pyrénées-Atlantiques.
Voir Capbis et Oloron (Pyrénées-Atlantiques)
Pau
Pau (prononcé en français et en béarnais) est une commune du sud-ouest de la France, préfecture du département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Pau
Paul Raymond (archiviste)
Paul Raymond, né Paul Raymond Lechien, est un archiviste et historien français né le à Belleville (Seine) (aujourd'hui Paris 20ème) et mort à Pau le.
Voir Capbis et Paul Raymond (archiviste)
Pierre de Marca
Pierre de Marca est un historien du Béarn et archevêque français né à Gan (Pyrénées-Atlantiques) le et mort le.
Voir Capbis et Pierre de Marca
Pyrénées-Atlantiques
Le département des Pyrénées-Atlantiques, appelé Basses-Pyrénées jusqu'en 1969, est un département français situé à l'extrême sud-ouest du territoire de la France métropolitaine, dans la région Nouvelle-Aquitaine.
Voir Capbis et Pyrénées-Atlantiques