Table des matières
13 relations: Arrêté en France, Arrondissement d'Épernay, Bataille des Deux Morins, Commune (France), Coutume, Fusion de communes en France, Grand Est, Liste des anciennes communes de la Marne, Marne (département), Meaux, Montmirail (Marne), Pays d'élection, Sézanne.
Arrêté en France
En France, un arrêté est une décision exécutoire à portée générale ou individuelle émanant d’un ou plusieurs ministres (arrêté ministériel ou interministériel) ou d’autres autorités administratives (arrêté municipal, préfectoral, etc.).
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Arrondissement d'Épernay
L'arrondissement d’Épernay est une division administrative française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.
Voir Maclaunay et Arrondissement d'Épernay
Bataille des Deux Morins
La bataille des Deux Morins est une bataille de la Première Guerre mondiale qui se déroule du 5 au lors de la bataille de la Marne.
Voir Maclaunay et Bataille des Deux Morins
Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
Voir Maclaunay et Commune (France)
Coutume
La coutume est une source du droit.
Voir Maclaunay et Coutume
Fusion de communes en France
En France, la fusion de communes en une seule a été permise et encadrée par trois textes législatifs successifs.
Voir Maclaunay et Fusion de communes en France
Grand Est
Le Grand Est est une région administrative française résultant de la fusion le des anciennes régions administratives Alsace, Champagne-ArdenneCette région était appelée simplement « Champagne » avant 1974.
Liste des anciennes communes de la Marne
Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Marne qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.
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Marne (département)
Le département de la Marne (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français, qui doit son nom à la Marne, rivière qui l'arrose.
Voir Maclaunay et Marne (département)
Meaux
Meaux (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.
Voir Maclaunay et Meaux
Montmirail (Marne)
Montmirail est une commune française, située dans le département de la Marne en région Grand Est, à l'intersection de 3 départements: la Marne, l'Aisne et la Seine-et-Marne.
Voir Maclaunay et Montmirail (Marne)
Pays d'élection
Dans le royaume de France de l'Ancien Régime, on appelle pays d'élection ou élection une circonscription financière soumise à la juridiction d'officiers royaux appelés élusEntrée.
Voir Maclaunay et Pays d'élection
Sézanne
Sézanne est une commune française, située dans le département de la Marne en région Grand Est.
Voir Maclaunay et Sézanne