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11 relations: Acte authentique, Acte de naissance, Acte juridique, Adultère, Ancien Régime, Commerce, Dérogeance, Inscription de faux, Instrumentum, Noblesse, Otium.
Acte authentique
En droit civil, l'acte authentique est un document reçu par un officier public compétent qui fait foi de son contenu en raison des formalités légales qu'il respecte.
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Acte de naissance
Un acte de naissance est un document juridique authentique attestant de la naissance d'une personnalité juridique.
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Acte juridique
En français, le terme d'acte juridique a deux sens.
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Adultère
''Madame reçoit'', Rémy Cogghe (1908). L’adultère (nom masculin) est.
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Ancien Régime
Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.
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Commerce
Le commerce désigne l'activité économique d'achat et de revente de biens et de services, en particulier l'achat dans le but de revendre avec un profit ou un bénéfice.
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Dérogeance
La dérogeance consiste à faire des actes qui sont incompatibles avec l'état noble.
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Inscription de faux
L’inscription de faux est une procédure visant à vérifier si un acte authentique présenté devant un tribunal est un faux.
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Instrumentum
*En archéologie et en histoire, le mot latin instrumentum désigne l'ensemble du fonctionnel, destiné aux activités artisanales, aux soins du corps, ou encore aux rites religieux.
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Noblesse
Le terme noblesse peut désigner une qualité qui peut être morale ou institutionnelle, et qui, dans le second cas, peut être détenue à titre personnel ou bien dynastique, révocable ou héréditaire.
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Otium
villa de la Rome antique. Lotium est un terme latin remontant au milieu du qui recouvre une variété de formes et de significations dans le champ du temps libre.
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