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20 relations: Arrondissement de Villefranche-sur-Saône, Élection de Lyon, Élections municipales de 2014 dans le Rhône, Canton de l'Arbresle, Cartulaire, Commune, Commune (France), Commune nouvelle, Département français, L'Arbresle, Liste des communes du Rhône, Lyon, Région française, Rhône (département), Rhône-Alpes, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Savigny (Rhône), Sénéchal de Lyon, 1995.
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
L'arrondissement de Villefranche-sur-Saône est une division administrative française de la circonscription départementale du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Élection de Lyon
L'Élection de Lyon est une institution d'Ancien Régime pour le prélèvement des impôts royaux et le traitement des litiges associés dans le périmètre de l'Élection, incluant la ville de Lyon et ses environs.
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Élections municipales de 2014 dans le Rhône
Les élections municipales dans le département du Rhône se sont déroulées les 23 et.
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Canton de l'Arbresle
Le canton de l'Arbresle est une circonscription électorale française située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Cartulaire
XI). Cartulaire enchaîné de Senlis. Initiale cadelée présente au recto du folio 86 du manuscrit du cartulaire AA 84 (archives communales de Douai). Un cartulaire (du latin médiéval, « recueil d'actes »; du latin classique, « papier ») est, selon la définition de la Commission internationale de diplomatique,.
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Commune
Dans certains pays, une commune est une circonscription territoriale pouvant correspondre à une ville, à un bourg avec ses villages et hameaux ou à un groupe de villages.
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Commune (France)
En France, la commune est, sur le plan institutionnel, à la fois une collectivité territoriale, à savoir une autorité administrative décentralisée bénéficiant de la personnalité morale, et disposant d'affaires propres, distinctes des affaires de l'État, et une circonscription administrative, à savoir une division administrative dépourvue de personnalité juridique, territoire d'exercice d'un service déconcentré de l'administration étatique ou d'un de ses représentants.
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Commune nouvelle
En France, le statut de commune nouvelle est celui d'une commune issue de la fusion de plusieurs communes précédentes.
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Département français
En France, le département est à la fois.
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L'Arbresle
L’Arbresle est une commune française située dans le département du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Liste des communes du Rhône
Cette page liste les du département français du Rhône au.
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Lyon
Lyon (prononcé ou) est une commune française située dans le quart sud-est de la France, au confluent du Rhône et de la Saône.
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Région française
Une région est, en France, une collectivité territoriale issue de la décentralisation, dotée de la personnalité juridique et d'une liberté d'administration, ainsi qu'une division administrative du territoire et des services déconcentrés de l'État.
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Rhône (département)
Le département du Rhône (prononcé) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Rhône-Alpes
Rhône-Alpes est une ancienne région française du Sud-Est de la France qui regroupait huit départements (l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie) et la métropole de Lyon.
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Saint-Germain-Nuelles
Saint-Germain-Nuelles est une commune française située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Saint-Germain-sur-l'Arbresle
Saint-Germain-sur-l'Arbresle est une ancienne commune française, située dans le département du Rhône et la région Rhône-Alpes.
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Savigny (Rhône)
Savigny est une commune française située dans le département du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Sénéchal de Lyon
Le sénéchal de Lyon est un officier royal d'Ancien Régime ayant pour cadre d'action la sénéchaussée lyonnaise et disposant, comme ses confrères, de larges pouvoirs judiciaires, civils et militaires.
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1995
L'année 1995 est une année commune qui commence un dimanche.
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