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20 relations: États-Unis, Biopiraterie, BlackBerry, BlackBerry (entreprise), Brevet d'invention, Brevet logiciel, Brevet logiciel en Europe, Brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur, Brevetabilité du vivant, Droit commercial, EBay Inc. v. MercExchange, L. L. C., Electronic Frontier Foundation, HTC, Intel, Licence (juridique), Louvain School of Management, Nokia, Personne morale, Propriété intellectuelle, Troll (Internet).
États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
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Biopiraterie
La biopiraterie, biopiratage ou pillage du vivant, est l'appropriation illégitime des ressources de la biodiversité et des connaissances traditionnelles autochtones qui peuvent y être associées.
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BlackBerry
BlackBerry est une ligne de téléphones intelligents, créée et développée par Mike Lazaridis depuis 1999 puis rejoint par Jim Balsillie, d'abord sous le nom de RIM (Research In Motion), puis sous le nom du produit dénommé BlackBerry, utilisant le système d'exploitation propriétaire Blackberry OS.
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BlackBerry (entreprise)
Research In Motion Limited (RIM), renommée BlackBerry le, était à l'origine une société canadienne spécialisée dans la conception, la fabrication et la commercialisation de solutions sans fil pour le marché de la communication mobile.
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Brevet d'invention
Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans.
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Brevet logiciel
Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).
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Brevet logiciel en Europe
Le brevet logiciel en Europe est encadré par l'office européen des brevets (OEB) selon la convention sur le brevet européen (CBE).
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Brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur
La proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur est une proposition de la Commission européenne soumise en 2000 à l'Union européenne.
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Brevetabilité du vivant
La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.
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Droit commercial
Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l'exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce.
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EBay Inc. v. MercExchange, L. L. C.
eBay Inc.
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Electronic Frontier Foundation
L’Electronic Frontier Foundation (EFF) est une ONG internationale de protection des libertés sur Internet basée à San Francisco, Californie.
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HTC
(), anciennement, est un fabricant taïwanais de smartphones destinés au départ à la plate-forme Windows Mobile de Microsoft et depuis 2008, à Android, le système d'exploitation open-source de Google en plus de Windows Phone, ainsi que le casque de réalité virtuelle HTC Vive.
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Intel
Intel Corporation est une entreprise américaine fondée en 1968 par Gordon Moore, Robert Noyce et Andrew Grove.
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Licence (juridique)
Une licence, dans le droit français, est, en droit administratif, une autorisation, ou, en droit commercial, un contrat de licence.
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Louvain School of Management
La Louvain School of Management est une école de gestion, faculté de l'Université catholique de Louvain, établie en Belgique principalement à Louvain-la-Neuve mais aussi à Mons (UCLouvain FUCaM Mons) et Charleroi (UCLouvain Charleroi).
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Nokia
Nokia Corporation est une entreprise multinationale de télécommunications finlandaise fondée en 1865 par Fredrik Idestam et Leo Mechelin.
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Personne morale
En droit, une personne morale est une entité dotée de la personnalité juridique, ce qui lui permet d'être directement titulaire de droits et d'obligations en lieu et place des personnes physiques ou morales qui la composent ou qui les ont créés (par exemple: entreprises, associations…).
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Propriété intellectuelle
e. La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.
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Troll (Internet)
Imagerie typique associée au troll sur Internet, un perturbateur qui se cache derrière son ordinateur pour diffuser des controverses artificielles, notamment sur les réseaux sociaux. En argot Internet, un troll caractérise un individu cherchant l'attention par la création de ressentis négatifs, ou un comportement qui vise à générer des polémiques.
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