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11 relations: Droit, Droit canadien, Droit international privé, Handball, Hyperlien, Juge-arbitre (handball), Outils du livre, Renvoi (droit canadien), Renvoi (droit international privé), Renvoi (texte), Renvoi préjudiciel.
Droit
Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.
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Droit canadien
Le droit canadien est l'ensemble des règles de droit qui régissent la société canadienne.
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Droit international privé
Le (sous forme d'abréviation: DIP) dans les systèmes de droit romano-civiliste « est constitué par l'ensemble des principes, des usages ou des conventions qui gouvernent les relations juridiques établies entre des personnes régies par des législations d'États différents ».
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Handball
Exemples d'actions de handball. Le handball (de l'allemand) est un sport collectif où deux équipes de sept joueurs s'affrontent avec un ballon utilisé à la main en respectant plusieurs règles sur un terrain rectangulaire de dimensions par, séparé en deux camps.
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Hyperlien
Pointeur de souris en forme de main au-dessus d'un hyperlien « Wikipedia ». Un hyperlien ou lien hypertexte, est une référence placée dans le contenu d'un document électronique permettant de passer automatiquement d'un document consulté à un autre document ou à une autre partie du même document.
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Juge-arbitre (handball)
Le juge-arbitre (à gauche) suit le jeu. Ici, au temps où le handball se jouait en extérieur. Le binôme de juges-arbitres (en jaune) est assisté par deux officiels de table (en orange), le secrétaire et le chronométreur. Au handball, les rencontres importantes sont dirigées par un binôme de deux juges-arbitres, assistés par deux officiels chargés de tenir la table de marque (secrétaire et chronométreur) et, dans les compétitions nationales et internationales, par un juge-arbitre délégué par l'instance organisatrice.
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Outils du livre
Les outils du livre sont les éléments d’un livre qui permettent de retrouver un passage ou une information sans passer par une lecture linéaire.
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Renvoi (droit canadien)
Un renvoi, en droit canadien, est une procédure par laquelle un gouvernement demande à une cour son avis sur une question qu'il juge importante.
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Renvoi (droit international privé)
Un renvoi, en droit international privé, est un mécanisme juridique d'après lequel le juge saisi d'un litige que le droit national commande de trancher selon une loi étrangère n'applique pas le droit matériel de ce pays (c'est-à-dire le droit qui règle la question au fond) mais utilisera plutôt les règles de conflit de lois de ce pays (c'est-à-dire les règles qui désignent le droit applicable).
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Renvoi (texte)
Un renvoi est une indication dans un texte qui renvoie à un passage ou à des données apparaissant ailleurs dans ce texte.
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Renvoi préjudiciel
Un renvoi préjudiciel est une procédure par laquelle une juridiction, qui n’est pas compétente pour se prononcer sur une question dont la réponse a des conséquences sur la solution d'un litige, transmet cette question à la juridiction compétente et sursoit à statuer en fonction de sa réponse.
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