Usement

L’usement est un ancien terme de droit ainsi que le nom donné, en Bretagne, aux usages locaux.

Utilise IA

Table des matières

1. 6 relations: Coutume, Déshérence, Domaine congéable, Justice du Royaume de France, Juveigneurie, Maison de Rohan.

Coutume

La coutume est une source du droit.

Voir Usement et Coutume

Déshérence

alt.

Voir Usement et Déshérence

Domaine congéable

Le domaine congéable ou convenant était un type de contrat entre propriétaire terrien et exploitant agricole, très fréquent en Basse-Bretagne, surtout en Cornouaille et au Trégor.

Voir Usement et Domaine congéable

Justice du Royaume de France

Faire régner la Justice sous l'Ancien Régime en France est la première des attributions du roi, qui lui-même est considéré comme la tenant de Dieu, et qui la délègue à des officiers qu'il nomme et à des juridictions qu'il est chargé d'organiser.

Voir Usement et Justice du Royaume de France

Juveigneurie

La juveigneurie ou juveignerie est une pratique successorale de la noblesse ou des roturiers selon les régions.

Voir Usement et Juveigneurie

Maison de Rohan

La Maison de Rohan est une famille subsistante de la noblesse française, originaire de Bretagne, où elle tient son nom de la terre de Rohan, dans le Morbihan.

Voir Usement et Maison de Rohan

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