Accès plus rapide que le navigateur!
69 relations: Éméritat, Belgique, Bordeaux, Bruxelles, Centre national de la recherche scientifique, Championnats de France d'escrime, Code civil (France), Commission européenne, Conseil d'État (France), Contrat, Cour de cassation (France), Diplôme d'études approfondies, Directive de l'Union européenne, Doctorat honoris causa, Droit, Droit civil, Droit des affaires, Droit des obligations, Droit du travail, Droit français, Droit positif, Droit privé, Faculté de droit, France, Geneviève Viney, Guyenne, Henri Capitant, Institut d'études judiciaires, Librairie générale de droit et de jurisprudence, Lille, Marchandise, Martinique, Ministère de la Justice (France), Paris, Parlement européen, Pourparlers en droit civil français, Projet de loi, Québec, Responsabilité du fait des produits défectueux en France, Royaume-Uni, Sécurité sociale, Sous-traitance en France, Université de Bordeaux, Université Panthéon-Sorbonne, Valenciennes, Vente, 1957, 1959, 1961, 1962, ..., 1963, 1965, 1966, 1969, 1970, 1975, 1980, 1985, 1986, 1987, 1988, 1989, 1992, 1993, 1996, 1997, 1998, 1999, 2002. Développer l'indice (19 plus) »
Éméritat
Léméritat, ou honorariat en Belgique, est un titre honorifique accordé à certains enseignants du supérieur et chercheurs, qui leur permet de poursuivre certains travaux alors qu'ils sont admis à faire valoir leur droit à la retraite.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Éméritat · Voir plus »
Belgique
La Belgique (Prononciation en français de Belgique ainsi qu'en français standard retranscrite selon la norme API. La prononciation est une variante locale.; Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), en forme longue le royaume de BelgiqueEn néerlandais:; en allemand:., est un pays d’Europe de l'Ouest, bordé par la France, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg et la mer du Nord.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Belgique · Voir plus »
Bordeaux
Bordeaux (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API.) Bordèu (/burdεw/) en gascon, est une commune française, chef-lieu de la région Nouvelle-Aquitaine, préfecture du département de la Gironde.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Bordeaux · Voir plus »
Bruxelles
Image satellite de Bruxelles et de sa périphérie. Bruxelles (Prononciation en français de Belgique retranscrite selon la norme API. La prononciation n'est pas recommandée: voir ci-dessus.;, Prononciation en néerlandais standard retranscrite selon la norme API.; Prononciation en allemand standard retranscrite selon la norme API.), parfois aussi appelé aire urbaine de Bruxelles ou Grand Bruxelles, est une ville et une agglomération de Belgique.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Bruxelles · Voir plus »
Centre national de la recherche scientifique
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous son sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Centre national de la recherche scientifique · Voir plus »
Championnats de France d'escrime
Les championnats de France d'escrime sont organisés tous les ans par la Fédération française d'escrime.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Championnats de France d'escrime · Voir plus »
Code civil (France)
Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C.civ. », « C. Civ. » ou « CC »), « Code Napoléon » ou encore « Code napoléonien », est un code juridique qui regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Code civil (France) · Voir plus »
Commission européenne
La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Commission européenne · Voir plus »
Conseil d'État (France)
Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Conseil d'État (France) · Voir plus »
Contrat
Un contrat est un accord de volontés concordantes (consentement) entre une ou plusieurs personnes (les parties) en vue de créer une ou des obligations juridiques.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Contrat · Voir plus »
Cour de cassation (France)
La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Cour de cassation (France) · Voir plus »
Diplôme d'études approfondies
Le diplôme d'études approfondies (DEA) est un diplôme universitaire délivré en France entre 1964 et les années 2000, en Belgique jusqu'en 2005, et dans des pays suivant le modèle français de l’enseignement supérieur comme le Liban ou ceux du Maghreb.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Diplôme d'études approfondies · Voir plus »
Directive de l'Union européenne
Une directive est un acte normatif pris par les institutions de l'Union européenne.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Directive de l'Union européenne · Voir plus »
Doctorat honoris causa
Maurice Ravel en toge de docteur ''honoris causa'' de l'université d'Oxford, en 1928. J. K. Rowling recevant son doctorat ''honoris causa'' à l'université d'Aberdeen, en 2006. Un doctorat honoris causa (doctorat honorifique au Canada), ou titre de docteur honoris causa (du latin causa, qui exprime le but, précédé du génitif de honor, honoris, l'honneur: « pour l'honneur », honorifique) est un titre honorifique décerné par une université ou une faculté à une personnalité éminente.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Doctorat honoris causa · Voir plus »
Droit
Le droit, ou droit objectif, est défini comme, ou de façon plus complète.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit · Voir plus »
Droit civil
Le droit civil est un secteur du droit privé qui régit les rapports d'un individu à un autre.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit civil · Voir plus »
Droit des affaires
Le droit des affaires est l'une des branches du droit.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit des affaires · Voir plus »
Droit des obligations
Le droit des obligations est la branche du droit privé dans les systèmes de tradition romano-germanique qui porte sur les obligations.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit des obligations · Voir plus »
Droit du travail
Branche du droit social, le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre un employeur et un employé.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit du travail · Voir plus »
Droit français
alt.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit français · Voir plus »
Droit positif
Le droit positif (du latin positum, posé en français, pour désigner le droit tel qu'il existe réellement) est constitué de l'ensemble des règles juridiques en vigueur dans un État ou dans un ensemble d'États de la Communauté internationale, à un moment donné, quelles que soient leurs sources.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit positif · Voir plus »
Droit privé
La Collection Justinienne (Corpus Iuris Civilis) - Pays d'origine de l'édition gothique de 1583. Le droit privé est l'ensemble des règles de droit qui régissent les rapports entre les personnes physiques ou morales.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Droit privé · Voir plus »
Faculté de droit
Une faculté de droit est une composante d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche consacrée à l'enseignement du droit et à la recherche juridique.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Faculté de droit · Voir plus »
France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et France · Voir plus »
Geneviève Viney
Geneviève Viney, née le à Paris où elle est morte le, est un professeur de droit français, spécialiste du droit des obligations et particulièrement du droit de la responsabilité civile.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Geneviève Viney · Voir plus »
Guyenne
La Guyenne) est une ancienne province, située dans le sud-ouest de la France. Ses limites ont fluctué au cours de l'histoire sur une partie des territoires des régions françaises Nouvelle-Aquitaine et Occitanie. Portant le titre de duché, la Guyenne avait pour capitale Bordeaux. Son nom est apparu au en remplacement du terme d'« Aquitaine ». Sous l'Ancien régime, la Guyenne était l'une des plus grandes provinces de France et regroupait divers pays et provinces plus petites comme le Périgord, l'Agenais, le Quercy et le Rouergue. Le terme de « Guyenne propre » correspondait à la région de Bordeaux, pays gascon également appelé Bordelais. La Guyenne était couramment associée à la Gascogne dont la capitale était Auch et qui regroupait notamment l'Armagnac, la Bigorre, le Labourd, la Soule et le Comminges. Guyenne et Gascogne partageaient ainsi le même gouvernement général militaire.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Guyenne · Voir plus »
Henri Capitant
Henri-Lucien Capitant, né le à Grenoble (Isère) et mort le aux Allinges (Haute-Savoie), est un juriste français spécialiste du droit privé.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Henri Capitant · Voir plus »
Institut d'études judiciaires
En France, les instituts d’études judiciaires (IEJ), rattachés aux universités, font passer et préparent les examens écrits (note de synthèse et dissertation juridique) des épreuves d'entrée dans les centres de formation des avocats (CRFPA).
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Institut d'études judiciaires · Voir plus »
Librairie générale de droit et de jurisprudence
La Librairie générale de droit et de jurisprudence, ou LGDJ, est un éditeur juridique français créé en 1836.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Librairie générale de droit et de jurisprudence · Voir plus »
Lille
Lille (prononciation) (en néerlandais Rijsel) est une ville du nord de la France, préfecture du département du Nord et chef-lieu de la région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Lille · Voir plus »
Marchandise
Une marchandise est un objet qui est produit ou acheté en quantité pour être revendu avec un bénéfice.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Marchandise · Voir plus »
Martinique
La Martinique (en créole martiniquais Matinik ou Matnik; anciennement appelée Iouanacaera ou Jouanacaera (l'île aux iguanes) en langue caribe, ou encore Mantinino par les Autochtones, que Christophe Colomb a transcrit en île aux femmes, sans référence étymologique) est une île française située dans les Caraïbes et plus précisément dans l'archipel des Petites Antilles.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Martinique · Voir plus »
Ministère de la Justice (France)
Le ministère de la Justice, parfois appelé Chancellerie, est l’administration centrale française chargée de la gestion des moyens de la justice, de la conduite de la politique judiciaire et d'action publique et de la prise en charge des personnes qui lui sont confiées par l'autorité judiciaire (personnes placées sous main de justice et mineurs délinquants ou en danger).
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Ministère de la Justice (France) · Voir plus »
Paris
Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Paris · Voir plus »
Parlement européen
Le Parlement européen (PE) est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Parlement européen · Voir plus »
Pourparlers en droit civil français
Les pourparlers, également appelés négociations, ou étape pré-contractuelle, est l'étape qui précède la formation d'un contrat.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Pourparlers en droit civil français · Voir plus »
Projet de loi
Le terme projet de loi est utilisé dans le vocabulaire parlementaire de différents pays.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Projet de loi · Voir plus »
Québec
Le Québec (Prononciation en français québécois (Côte-Nord) retranscrite selon la norme API.) est une province du Canada dont les frontières correspondent au territoire de la nation québécoise.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Québec · Voir plus »
Responsabilité du fait des produits défectueux en France
En droit français, la responsabilité du fait des produits défectueux est la situation dans laquelle un producteur engage sa responsabilité délictuelle du fait d'un défaut de sécurité de l'un de ses produits ou services entraînant un dommage à une personne quelle qu'elle soit.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Responsabilité du fait des produits défectueux en France · Voir plus »
Royaume-Uni
Le Royaume-Uni (prononcé en français: Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), en forme longue le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Royaume-Uni · Voir plus »
Sécurité sociale
Carte de sécurité sociale des États-Unis. La Sécurité sociale est un système assurant des ressources dans un certain espace financier prévu à cet effet ainsi que l'accès aux besoins essentiels (éducation, eau, nourriture, hygiène) à certains citoyens ayants droit hors catastrophe, guerre ou calamité, qui ont accès à une couverture de santé de par leur régime lié au statut (militaire) ou leur fonction d'état et leur pauvreté (si celle-ci est reconnue réelle par les collectivités locales et régionales par exemple).
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Sécurité sociale · Voir plus »
Sous-traitance en France
La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise demande à une autre entreprise de réaliser tout ou une partie de ce que l'entreprise cliente devait réaliser et fournir à sa propre clientèle.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Sous-traitance en France · Voir plus »
Université de Bordeaux
L’université de Bordeaux est une université française fondée en 1441.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Université de Bordeaux · Voir plus »
Université Panthéon-Sorbonne
L'université Paris-I-Panthéon-Sorbonne (parfois notée la Sorbonne ou Panthéon-Sorbonne), est un établissement multidisciplinaire d'enseignement supérieur français, spécialisé dans les domaines des sciences économiques et de la gestion, des arts et des sciences humaines, du droit et de la science politique.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Université Panthéon-Sorbonne · Voir plus »
Valenciennes
Valenciennes (prononcé) est une commune française, historiquement capitale du comté du Hainaut français et aujourd'hui sous-préfecture du département du Nord, en région Hauts-de-France.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Valenciennes · Voir plus »
Vente
Une vente est une convention par laquelle le vendeur s'oblige à livrer un bien ou un service, et l'acheteur à le payer.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et Vente · Voir plus »
1957
L'année 1957 est une année commune qui commence un mardi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1957 · Voir plus »
1959
L'année 1959 est une année commune qui commence un jeudi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1959 · Voir plus »
1961
L'année 1961 est une année commune qui commence un dimanche.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1961 · Voir plus »
1962
L'année 1962 est une année commune qui commence un lundi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1962 · Voir plus »
1963
L'année 1963 est une année commune qui commence un mardi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1963 · Voir plus »
1965
L'année 1965 est une année commune qui commence un vendredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1965 · Voir plus »
1966
L'année 1966 est une année commune qui commence un samedi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1966 · Voir plus »
1969
L'année 1969 est une année commune qui commence un mercredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1969 · Voir plus »
1970
L'année 1970 est une année commune qui commence un jeudi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1970 · Voir plus »
1975
L'année 1975 est une année commune qui commence un mercredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1975 · Voir plus »
1980
L'année 1980 est une année bissextile qui commence un mardi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1980 · Voir plus »
1985
L'année 1985 est une année commune qui commence un mardi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1985 · Voir plus »
1986
L'année 1986 est une année commune qui commence un mercredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1986 · Voir plus »
1987
L'année 1987 est une année commune qui commence un jeudi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1987 · Voir plus »
1988
L'année 1988 est une année bissextile qui commence un vendredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1988 · Voir plus »
1989
L'année 1989 est une année commune qui commence un dimanche.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1989 · Voir plus »
1992
L'année 1992 est une année bissextile qui commence un mercredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1992 · Voir plus »
1993
L'année 1993 est une année commune qui commence un vendredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1993 · Voir plus »
1996
L'année 1996 est une année bissextile qui commence un lundi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1996 · Voir plus »
1997
L'année 1997 est une année commune qui commence un mercredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1997 · Voir plus »
1998
L'année 1998 est une année commune qui commence un jeudi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1998 · Voir plus »
1999
L'année 1999 est une année commune qui commence un vendredi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 1999 · Voir plus »
2002
L'année 2002 est une année commune qui commence un mardi.
Nouveau!!: Jacques Ghestin et 2002 · Voir plus »
Redirections ici:
Ghestin, Jacque Gestin, Jacque Ghestin, Jacques Gestin.
