Archives contemporaines de la justice

En France, les archives judiciaires postérieures aux réorganisations napoléoniennes recouvrent plusieurs types de fonds, dont l'exploitation peut se révéler particulièrement fructueuse pour le chercheur, et dont l'utilité pour la préservation des droits individuels n'est pas à démontrer.

11 relations: Ancien Régime, Archives, Archives audiovisuelles de la justice, Archives départementales, Archives nationales de France, Chancelier de France, Conseil constitutionnel (France), Conseil d'État (France), Cour de cassation (France), Cour de justice de la République, Cour des comptes (France).

Ancien Régime

Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Ancien Régime · Voir plus »

Archives audiovisuelles de la justice

Les Archives audiovisuelles de la Justice font partie des archives contemporaines de la justice, un fonds d'archive français recueillant les enregistrements sonores et audiovisuels de procès, en particulier de ceux ayant un intérêt historique.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Archives audiovisuelles de la justice · Voir plus »

Archives départementales

En France, l’expression « archives départementales » désigne à la fois l'administration chargée de la gestion des archives produites dans un département, officiellement dénommée service départemental d'archives et le bâtiment où ces archives sont conservées et consultables par le public.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Archives départementales · Voir plus »

Archives nationales de France

Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l’État français, exception faite des fonds du ministère des Armées, du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère des Affaires étrangères.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Archives nationales de France · Voir plus »

Chancelier de France

vignette Le chancelier de France est un grand officier de la couronne nommé par le roi et chargé de l'administration de la justice du Royaume de France.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Chancelier de France · Voir plus »

Conseil constitutionnel (France)

Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Conseil constitutionnel (France) · Voir plus »

Conseil d'État (France)

Le Conseil d'État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte, dans le cadre de la Constitution du 22 frimaire an VIII (Consulat), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous l'Ancien Régime.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Conseil d'État (France) · Voir plus »

Cour de cassation (France)

La Cour de cassation est la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Cour de cassation (France) · Voir plus »

Cour de justice de la République

La Cour de justice de la République (CJR) est la juridiction française d'exception compétente pour juger les crimes ou délits commis par les membres du gouvernement dans l’exercice de leurs fonctions.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Cour de justice de la République · Voir plus »

Cour des comptes (France)

La Cour des comptes est une juridiction financière de l'ordre administratif en France, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics, de l'État, des établissements publics nationaux, des entreprises publiques, de la sécurité sociale, ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou faisant appel à la générosité du public.

Nouveau!!: Archives contemporaines de la justice et Cour des comptes (France) · Voir plus »

Redirections ici:

Archives contemporaines de la justice (France).

Unionpédia est une carte conceptuelle ou réseau sémantique organisée comme une encyclopédie ou un dictionnaire. Il donne une brève définition de chaque concept et de ses relations.

Ceci est une carte mentale en ligne géant qui sert de base pour les schémas conceptuels. Il est libre d'utiliser et de chaque article ou document peut être téléchargé. Il est un outil, ressources ou de référence pour l'étude, la recherche, l'éducation, l'apprentissage ou de l'enseignement, qui peut être utilisé par les enseignants, les éducateurs, les élèves ou étudiants; pour le monde universitaire: à l'école, primaire, secondaire, l'école secondaire, au milieu, un collège, diplôme technique, collégial, universitaire, baccalauréat, de maîtrise ou de doctorat; pour les papiers, des rapports, des projets, des idées, de la documentation, des enquêtes, des résumés, ou une thèse. Voici la définition, l'explication, la description ou la signification de chaque importantes sur lesquelles vous avez besoin d'informations, et une liste de leurs concepts connexes comme un glossaire. Disponible en français, anglais, espagnol, portugais, japonais, chinois, allemand, italien, polonais, néerlandais, russe, arabe, hindi, suédois, ukrainien, hongrois, catalan, tchèque, hébreu, danois, finlandais, indonésien, norvégien, roumain, turc, vietnamien, coréen, thaïlandais, grec, bulgare, croate, slovaque, lituanien, philippin, letton, estonien et slovène. Plus de langues bientôt.

Toutes les informations a été extrait de Wikipédia, et il est disponible sous licence Creative Commons paternité partage à l’identique.

Unionpédia n'est ni approuvée ni affiliée à la Wikimedia Foundation.

Google Play, Android et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

Politique de confidentialité