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48 relations: Algérie, Article 46 de la Constitution de la Cinquième République française, Articles de la Confédération, États-Unis, Bénin, Burkina Faso, Code des États-Unis, Comores (pays), Conseil constitutionnel (France), Constitution, Constitution de la Lettonie, Constitution des États-Unis, Constitution espagnole de 1978, Déclaration d'indépendance des États-Unis, Décret d'application, Djibouti, France, France d'outre-mer, Gabon, Guinée, Guinée équatoriale, Hiérarchie des normes, Letton, Lettonie, Loi, Loi fondamentale de la Hongrie, Loi ordinaire, Loi organique (Espagne), Loi organique en France, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, Moldavie, Niger, Ordonnance du Nord-Ouest, Organisation internationale de la francophonie, Pouvoir administratif, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Roumanie, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo, Tunisie, Wikiwix, 2009.
Algérie
LAlgérie (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.; transTranscription ALA-LC 1997L'orthographe du terme arabe en français diffère selon les sources entre al-Jazā’ir et al-Djazāïr. Ceci est dû au fait que la lettre ج (jim) se prononce différemment selon le dialecte: jim (Maroc, Égypte...), djim (Algérie, Irak...); et arabe algérien: trans ou trans; en tamazight trans) est un pays d’Afrique du Nord faisant partie du Maghreb.
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Article 46 de la Constitution de la Cinquième République française
L'article 46 de la Constitution de la Cinquième République française décrit la procédure d'adoption des lois organiques.
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Articles de la Confédération
Les Articles de la Confédération et de l'Union perpétuelle (en anglais: Articles of Confederation and Perpetual Union) sont un document élaboré le par le Second Congrès continental, réunion des treize États fondateurs des États-Unis d'Amérique.
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États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
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Bénin
Le Bénin, en forme longue la république du Bénin (en yoruba:; en gun-gbe:; en fon), est un État d'Afrique de l'Ouest, qui couvre une superficie de et s'étend sur, du fleuve Niger au nord à la côte atlantique au sud.
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Burkina Faso
Le Burkina Faso (prononciation: ou), littéralement « patrie des (personnes) intègres » ou « patrie de l'intégrité », anciennement République de Haute-Volta et couramment appelé Burkina, est un pays d'Afrique de l'Ouest.
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Code des États-Unis
Le Code des États-Unis (en anglais: United States Code, U. ou USC) est la codification du droit américain fédéral à caractère général et permanent.
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Comores (pays)
Les Comores, en forme longue l'union des Comores (en comorien: Komori et Udzima wa Komori, en arabe: et), sont un État indépendant d'Afrique australe composé de trois îles situé dans le nord du canal du Mozambique, un espace maritime de l'océan Indien.
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Conseil constitutionnel (France)
Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du.
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Constitution
Une constitution ou Constitution est une loi fondamentale qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État ou d'un ensemble d'États.
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Constitution de la Lettonie
La Constitution de la Lettonie (en letton: Latvijas Republikas Satversme) est la loi fondamentale de la République de Lettonie, adoptée par l'Assemblée constituante le et entrée en vigueur le suivant.
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Constitution des États-Unis
La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la loi suprême des États-Unis d'Amérique.
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Constitution espagnole de 1978
La Constitution espagnole de 1978 est la loi fondamentale qui régit de manière organisée et hiérarchisée l'ensemble des institutions de l'État espagnol, ainsi que les droits et les devoirs des citoyens depuis 1978.
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Déclaration d'indépendance des États-Unis
La Déclaration unanime des treize États unis d'Amérique, généralement appelée Déclaration d'indépendance des États-Unis (et United States Declaration of Independence), est un texte politique fondamental rédigé dans le cadre de la révolution américaine, par lequel les Treize Colonies, un groupe de colonies frontalières faisant partie de l'Empire britannique en Amérique septentrionale, ont déclaré leur souveraineté vis-à-vis de la Grande-Bretagne, le, pour former les « États-Unis d'Amérique ».
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Décret d'application
Un décret d'application est un décret précisant les modalités d'application d'une loi française.
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Djibouti
La carte de Djibouti. La péninsule arabique et ses environs, selon le ''Periplus Maris Erythraei''. Djibouti, en forme longue la république de Djibouti (en arabe:,; et Jamhuuriyadda Jabuuti; en afar) est un État de la Corne de l'Afrique, situé sur la côte occidentale du débouché méridional de la mer Rouge.
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France
La France, en forme longue République française, est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique et Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques. La France dispose d'importantes façades maritimes sur l'Atlantique, la Méditerranée, le Pacifique et l'océan Indien, lui permettant de bénéficier de la deuxième plus vaste zone économique exclusive du monde. Depuis la promulgation de la constitution de la Cinquième République en 1958, la France est une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. Elle a pour capitale Paris et pour langue officielle le français, langue de l'administration depuis 1539. Au, la population de la France est d'environ d'habitants. Pendant l'âge du fer, le territoire de la France métropolitaine est habité par les Gaulois (peuple celtique), avant d'être conquis par la République romaine en 51 à la suite de la guerre des Gaules. Les Francs (peuple germanique) s'y installent au et fondent l'Empire carolingien au. L'empire est partitionné en 843, et la Francie occidentale devient le royaume de France, puissance majeure en Europe depuis le Moyen Âge. En 1789, la Révolution française adopte la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, marque la fin de l'ancien régime et de la monarchie absolue, ainsi que la propagation des idées révolutionnaires. Le pays connaît ensuite plusieurs changements de régime institutionnel (Première République, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet, Deuxième République, Second Empire) jusqu'à l'avènement définitif de la République à la suite de la défaite contre la Prusse et de la guerre civile de 1871. Du milieu du au milieu du, elle conquiert le second plus vaste empire colonial derrière l'empire britannique. La France est l'un des principaux belligérants de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. À partir des années 1950, elle est l'un des acteurs de la construction de l'Union européenne, l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et membre de l'OTAN. La France est également membre du G7, du G20, de l'Organisation Internationale de la Francophonie et de la zone euro, et abrite le siège de plusieurs organisations internationales dont le Conseil de l'Europe, l'UNESCO, l'OCDE, Interpol, et le Centre international de recherche sur le cancer. Depuis la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, première déclaration des droits humains, la France a maintenu un rôle notable dans l'élaboration du droit international concernant les droits de l'Homme. Comptant le cinquième budget de la Défense au monde, elle est la septième puissance militaire mondiale et dans les cinq premiers en nombre de têtes nucléaires. Elle exerce une influence notable en matière politique, économique, militaire, linguistique et culturelle, en Europe et dans le reste du monde. Produisant un PIB nominal de de dollars US en 2022 selon le FMI, la France est cette année-là la troisième économie européenne après l'Allemagne et le Royaume-Uni, ainsi que la septième économie mondiale. Elle affiche un niveau de vie « très élevé » sur le classement IDH. Elle figure parmi les chefs de file mondiaux dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'aéronautique, de l'automobile, du tourisme, du nucléaire, de la mode et du luxe.
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France d'outre-mer
La France et ses territoires d'outre-mer. La France d'outre-mer, la France ultramarine, les Outre-mer ou les outre-mers, ou bien encore les Ultramarins, comprend les territoires de la République française éloignés de la France métropolitaine, située elle sur le continent européen.
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Gabon
Le Gabon, en forme longue la République gabonaise, est un pays situé en Afrique centrale, traversé par l'équateur, frontalier à l'est, au sud-est et au sud de la république du Congo, au nord-nord-ouest de la Guinée équatoriale et au nord du Cameroun.
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Guinée
La Guinée, en forme longue la république de Guinée, parfois appelée Guinée Conakry du nom de sa capitale et principale ville, est un pays d'Afrique de l'Ouest de près de 14 millions d'habitants (2021).
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Guinée équatoriale
Carte physique de Guinée équatoriale La Guinée équatoriale ou Guinée-Équatoriale, en forme longue la république de Guinée équatoriale ou république de Guinée-Équatoriale (en espagnol Guinea Ecuatorial et República de Guinea Ecuatorial, en portugais Guiné Equatorial et República da Guiné Equatorial) est un pays d'Afrique centrale.
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Hiérarchie des normes
Kelsen permet de visualiser la hiérarchie des normes. La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen (1881-1973).
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Letton
Le letton, ou lette, (en letton: signifiant « langue » en letton, il s'agit donc de la « langue lettone ».) est une langue qui appartient au groupe balte oriental de la famille indo-européenne.
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Lettonie
La Lettonie, en forme longue la république de Lettonie est un État souverain d'Europe du Nord dont le territoire s'étend sur le flanc oriental de la mer baltique.
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Loi
française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.
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Loi fondamentale de la Hongrie
La constitution de la Hongrie, officiellement nommée Loi fondamentale de la Hongrie (Magyarország alaptörvénye), déposée le, adoptée le 18 avril par l'Assemblée nationale de Hongrie et entrée en vigueur le, est le texte constitutionnel de la Hongrie.
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Loi ordinaire
En France, une loi ordinaire (parfois appelée loi simple) est un acte voté par le Parlement selon la procédure législative établie par la Constitution française et dans l'une des matières que la Constitution lui réserve expressément.
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Loi organique (Espagne)
Une loi organique espagnole (espagnol: Ley Orgánica) est une loi relative à l'organisation des pouvoirs.
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Loi organique en France
En France, une loi organique est une loi dont l'adoption est prévue par la Constitution pour préciser les modalités d’organisation et de fonctionnement des pouvoirs publics.
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Madagascar
Madagascar, en forme longue république de Madagascar, est un État insulaire situé dans l'océan Indien et géographiquement rattaché au continent africain, dont il est séparé par le canal du Mozambique.
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Mali
Le Mali, en forme longue la république du Mali, est un État d'Afrique de l'Ouest, frontalier de la Mauritanie à l'ouest, de l'Algérie aux nord et nord-est, du Niger à l'est, du Burkina Faso et de la Côte d'Ivoire au sud-sud-ouest, de la Guinée au sud-ouest et du Sénégal à l'ouest-sud-ouest.
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Maroc
Le Maroc (en ٱلْمَغْرِب, al-Maġrib; en amazighe: ⵍⵎⵖⵔⵉⴱ., L-Meġrib), ou, en forme longue, le royaume du Maroc, autrefois appelé Empire chérifien, est un État unitaire régionalisé situé en Afrique du Nord.
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Mauritanie
La Mauritanie (en arabe: موريتانيا romanisé en Mūrītānīyah), en forme longue la république islamique de Mauritanie (en arabe: الجمهورية الإسلامية الموريتانية) anciennement colonie de la Mauritanie, est un État d'Afrique du Nord-Ouest.
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Moldavie
La Moldavie (en roumain Moldova orientală par distinction de la Moldova occidentală appartenant à la Roumanie), en forme longue république de Moldavie (roumain Republica Moldova d'où la variante république de Moldova) est un pays d'Europe orientale, enclavé entre la Roumanie et l'Ukraine, englobant des parties des régions historiques de Bessarabie et de Podolie méridionale (dite Transnistrie).
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Niger
Le Niger, en forme longue la république du Niger, est un pays d'Afrique de l'Ouest, situé entre l'Algérie au nord-ouest, la Libye au nord-est, le Tchad à l'est, le Nigeria au sud, le Bénin au sud-sud-ouest, le Burkina Faso et le Mali à l'ouest-sud-ouest.
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Ordonnance du Nord-Ouest
L'ordonnance du Nord-Ouest (en anglais Northwest Ordinance) est une loi votée par le Congrès de la Confédération américain le.
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Organisation internationale de la francophonie
L’Organisation internationale de la francophonie (OIF) est une organisation, personne morale de droit international public, créée en 1970, regroupant 88 États ou gouvernements.
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Pouvoir administratif
Le pouvoir administratif s'inscrit dans une redéfinition moderne de la séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) théorisée notamment par Locke et Montesquieu.
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République centrafricaine
La République centrafricaine (en sango Ködörösêse tî Bêafrîka), couramment appelée le ou la CentrafriqueL’hymne centrafricain donne Centrafrique masculin, Larousse donne le mot comme féminin, Universalis le donne tantôt féminin tantôt masculin selon les articles, les usages sont variés selon les sources.
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République démocratique du Congo
La république démocratique du Congo (en kikongo ya leta: Repubilika ya Kôngo ya Dimokalasi, en swahili: Jamhuri ya Kidemokrasia ya Kongo, en lingala: Republíki ya Kongó Demokratíki, en tshiluba: Ditunga dia Kongu wa Mungalaata), aussi appelée plus simplement RDC, Congo, RD Congo ou de manière informelle Congo-Kinshasa (pour le distinguer du Congo-Brazzaville), est un pays d'Afrique centrale.
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Roumanie
La Roumanie (en România) est un pays d'Europe de l'Est et Europe du Sud-Est.
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Rwanda
Le Rwanda, en forme longue la république du Rwanda, (en kinyarwanda: Repubulika y'u Rwanda, en anglais: Republic of Rwanda, en swahili: Jamhuri ya Rwanda), surnommé le « pays des mille collines », est un pays d'Afrique de l'Est.
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Sénégal
Le Sénégal, en forme longue la république du Sénégal, est un État d'Afrique de l'Ouest.
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Tchad
Le (en تشاد), en forme longue la (en arabe: جمهورية تشاد), est un pays d'Afrique centrale, sans accès à la mer, frontalier de la Libye au nord, du Soudan à l'est, de la République centrafricaine (ou Centrafrique) au sud, du Niger à l'ouest, du Nigeria à l'ouest-sud-ouest et du Cameroun au sud-sud-ouest.
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Togo
Le Togo, encore appelé la République togolaise, est un pays d’Afrique de l'Ouest, dont la population est estimée en 2022 à environ 8,095 millions d’habitants pour une densité de.
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Tunisie
, en forme longue est un État arabophone et à majorité musulmane d'Afrique du Nord souverain depuis 1956.
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Wikiwix
Wikiwix est un métamoteur de recherche sémantique multilingue et un service d'archivage du Web, entre autres pour Wikipédia en français, créé en 2002 par la PME française Linterweb.
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2009
L'année 2009 est une année commune qui commence un jeudi.
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