Table des matières
7 relations: Acte juridique, Albergement, Bail commercial en droit français, Contrat de bail, Fermage (droit français), Métayage, Mine (gisement).
Acte juridique
En français, le terme d'acte juridique a deux sens.
Voir Amodiation et Acte juridique
Albergement
L’albergement est un contrat féodal par lequel un paysan recevait d'un seigneur une terre pour une longue période moyennant une redevance annuelle, appelée introge.
Voir Amodiation et Albergement
Bail commercial en droit français
Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le septembre 2014, suivant décret d'application du 3 novembre 2014 répertorié sous Identifiant Européen de la Législation (''European Legislation Identifier'', ELI).
Voir Amodiation et Bail commercial en droit français
Contrat de bail
Un contrat de bail ou un contrat de location est le contrat par lequel l'une des parties (appelée bailleur) s'engage, moyennant un prix (le loyer) que l'autre partie (appelée) s'oblige à payer, à procurer à celle-ci, pendant un certain temps, la jouissance d'une chose mobilière ou immobilière.
Voir Amodiation et Contrat de bail
Fermage (droit français)
Le fermage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un preneur, le fermier, le soin de cultiver une terre sous contrat.
Voir Amodiation et Fermage (droit français)
Métayage
Le métayage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un métayer le soin de cultiver une terre en échange d'une partie de la récolte.
Mine (gisement)
Ancienne mine d'or de Skidoo, dans la Vallée de la Mort en Californie. Une mine est un gisement exploité de matériaux (par exemple d'or, de charbon, de cuivre, de diamants, de fer, de sel, d'uranium, etc.). Elle peut être à ciel ouvert ou souterraine.