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Saint-Aubin-le-Monial, Saint-Augustin (Charente-Maritime), Saint-Avold, Saint-Aybert, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Bauzille-de-Putois, Saint-Berthevin (Mayenne), Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Saint-Cirq (Dordogne), Saint-Crépin-de-Richemont, Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales), Saint-Cyr-sur-Menthon, Saint-Désert, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Dié-des-Vosges, Saint-Erblon (Ille-et-Vilaine), Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Gaudens, Saint-Geniez, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Georges-de-Didonne, Saint-Georges-du-Bois (Sarthe), Saint-Germain (Haute-Saône), Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Gilles (Ille-et-Vilaine), Saint-Gratien (Val-d'Oise), Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine), Saint-Herblain, Saint-Hilaire-lez-Cambrai, Saint-Hilarion (Yvelines), Saint-Illiers-la-Ville, Saint-Illiers-le-Bois, Saint-Jacques-de-la-Lande, Saint-Jean-d'Eyraud, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Jean-de-Niost, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Jean-sur-Veyle, Saint-Jean-Trolimon, Saint-Julien-d'Eymet, Saint-Julien-de-Crempse, Saint-Julien-du-Sault, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Louis (Haut-Rhin), Saint-Louis-lès-Bitche, Saint-Maime, Saint-Mards-en-Othe, Saint-Martial (Gard), Saint-Martin-de-Crau, Saint-Martin-de-la-Brasque, Saint-Martin-des-Champs (Yvelines), Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise), Saint-Martin-la-Garenne, Saint-Martin-la-Pallu, Saint-Martin-les-Eaux, Saint-Martin-Longueau, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Martin-sur-Ouanne, Saint-Michel-l'Observatoire, Saint-Paul-en-Chablais, Saint-Pierre (Cantal), Saint-Quentin, Saint-Raphaël (Var), Saint-Savin (Vienne), Saint-Sulpice-de-Royan, Saint-Sulpice-la-Forêt, Saint-Sulpice-la-Pointe, Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Witz, Saint-Zacharie (Var), Sainte-Alvère-Saint-Laurent Les Bâtons, Sainte-Eulalie-d'Eymet, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), Sainte-Hélène (Morbihan), Sainte-Innocence, Sainte-Luce-sur-Loire, Sainte-Maure-de-Touraine, Saintes, Salah Karker, Salignac (Alpes-de-Haute-Provence), Salins-les-Bains, Salomé (Nord), Samsonite, Sancé (Saône-et-Loire), Sannes, Santes, Sarrians, Sarroux - Saint Julien, Sars-et-Rosières, Sarthe (département), Saujon, Saulnot, Saulx (Haute-Saône), Saulx-les-Chartreux, Savenay, Savigny-sur-Orge, Savoie (département), Sébastien Arsac, Sébastien Feller, Sélestat, Sénat de Nice, Séné (Morbihan), Série U des archives départementales, Sérigny (Vienne), Sceaux (Hauts-de-Seine), Sebourg, Semussac, Sencenac-Puy-de-Fourches, Senlis (Oise), Senon, Sens (Yonne), Septeuil, Serge Portelli, Serris, Servance-Miellin, Sexe en droit français, Signification en droit français, Sigonce, Sigoyer (Alpes-de-Haute-Provence), Simone Gaboriau, Siné, Site nucléaire du Tricastin, Sochaux, Société civile, Société en droit français, Soindres, Soins psychiatriques sans consentement en France, Soisy-sous-Montmorency, Sombrun, Sommières-du-Clain, Sophia Antipolis, Sophia Chikirou, Souchez, Soucht, Sourribes, Spay (Sarthe), Stade de Reims, Stéphane Delajoux, Stiring-Wendel, Sucy-en-Brie, Suresnes, Surgères, Survie (association), Survilliers, Syndicats Front national, Syndrome de Münchhausen, Tacoignières, Tarbes, Tarn (département), Taverny, Templeuve-en-Pévèle, Ternay (Vienne), Tessancourt-sur-Aubette, Testament (droit français), Thèze (Alpes-de-Haute-Provence), Theuville-aux-Maillots, Thierry Fragnoli, Thierry Solère, Thivencelle, Thomas Dhello, Thorigné-Fouillard, Thouars, Thun-Saint-Amand, Tilly (Yvelines), Toni Musulin, Torture pendant la guerre d'Algérie, TotalEnergies, Toufflers, Tour de France 2009, Tour méditerranéen cycliste professionnel, Toussus-le-Noble, Tradition, famille et propriété, Tramoyes, Tramway de Jérusalem, Tramway de Marseille, Tran To Nga, Transidentité en France, Transports en commun de Reims, Trébeurden, Treffiagat, Tressin, Tribunal correctionnel pour mineurs, Tribunal d'instance, Tribunal d'instance (France), Tribunal de district en France, Tribunal de grande instance, Tribunal de grande instance (France), Tribunal de première instance de Mata-Utu, Tribunal de première instance de Nouméa, Tribunal des affaires de sécurité sociale, Tribunal du contentieux de l'incapacité, Tribunal judiciaire, Tribunal judiciaire (France), Tribunal judiciaire de Bordeaux, Tribunal judiciaire de Caen, Tribunal judiciaire de Nanterre, Tribunal judiciaire de Rouen, Tribunal judiciaire de Saint-Denis, Tribunal judiciaire de Saverne, Tribunal judiciaire de Strasbourg, Trith-Saint-Léger, Troisième genre, Troyes, Tucquegnieux, Turriers, Tutelle en France, Urville (Aube), Usine Orano Malvési, Ussel (Corrèze), Vadans (Jura), Valavoire, Valernes, Valeuil, Vannes, Vannes-sur-Cosson, Vanves, Vaugines, Vaulx-en-Velin, Vaumeilh, Vaux-en-Bugey, Vélizy-Villacoublay, Vénalité des offices en France, Vénissieux handball, Véronique Malbec, Vœllerdingen, Vendin-lès-Béthune, Vendresse, Veneux-les-Sablons, Vente judiciaire, Vente liée, Vente liée de logiciels avec du matériel informatique, Venterol (Alpes-de-Haute-Provence), Verchain-Maugré, Verdun, Vern-sur-Seiche, Versailles 1685 : Complot à la cour du Roi Soleil, Vert (Yvelines), Vertou, Vervins, Vezin-le-Coquet, Viarmes, Vic-sur-Aisne, Vice-président de tribunal judiciaire (France), Vicq (Nord), Vigneux-sur-Seine, Villa Léopolda, Villabé, Village de Bamboula, Villaines-sous-Bois, Villebon (Eure-et-Loir), Villebon-sur-Yvette, Villefontaine, Villejust, Villelaure, Villemus, Villeneuve (Ain), Villeneuve (Alpes-de-Haute-Provence), Villepinte (Seine-Saint-Denis), Villeroy (Seine-et-Marne), Villersexel, Villette (Yvelines), Villiers-Adam, Villiers-le-Bel, Villiers-le-Sec (Val-d'Oise), Violence policière en France, Viols d'enfants : la fin du silence ?, Viry-Châtillon, Vitrolles-en-Lubéron, Vitry-le-François, Vitry-sur-Seine, Vodable, Voisenon (Seine-et-Marne), Vol Air France 447, Vol XL Airways Germany 888T, Vol Yemenia 626, Volonne, Volx, Vouhenans, Voulpaix, Vouneuil-sur-Vienne, Vy-lès-Lure, Waldighofen, Walincourt-Selvigny, Wallers, Wambrechies, Wannehain, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Faulx, Wavrin, Weitbruch, Wicres, Willems, Xavier Espot Zamora, Xavier Lameyre, Yann Brekilien, Yassine Bouzrou, Yerres, Youssef Badr, Yvelines, Zone d'attente pour personnes en instance, 2008 en Lorraine, 2014 en Lorraine. 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Aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle

L'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, communément appelé « aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle » ou « aéroport de Roissy », est un aéroport international situé à Roissy-en-France, au nord-est de Paris.

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Aïcirits-Camou-Suhast

Aïcirits-Camou-Suhast est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.

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Aïssa Dermouche

Aïssa Dermouche, né le à Djebahia (Algérie), est un haut fonctionnaire franco-algérien.

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Abandon en droit de la famille français

En droit de la famille, le Code civil français se préoccupe de l'abandon prolongé d'un des époux par l'autre comme cause de divorce sous le nom de «rupture de la vie commune», et comme circonstance pouvant entraîner une délégation de l'autorité parentale sur un mineur de 15 ans en faveur d'un particulier ou d'un établissement, spécialement en vue de l'adoption plénière dudit mineur.

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Abscon

Abscon est une commune française située dans le département du Nord en région Hauts-de-France, dans l'arrondissement de Valenciennes, à l'ouest de Denain.

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Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique

Graffiti sur un mur de Lisbonne montrant un prêtre pourchassant deux enfants (2011). LÉglise catholique fait face depuis la fin du à la révélation de nombreuses affaires d’'''abus sexuels sur mineurs''' commis par des prêtres, des religieux ou des laïcs en mission ecclésiale sur différents continents.

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Acceptation à concurrence de l'actif net

L'acceptation à concurrence de l'actif net, anciennement dénommée acceptation sous bénéfice d'inventaire, est un droit français qui permet aux héritiers d'une succession d'éviter d'hériter de dettes, lorsqu'ils ignorent la composition de l'héritage.

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Accident ferroviaire d'Éséka

L’accident ferroviaire d’Éséka est un déraillement survenu le à, près de la gare d'Éséka sur la ligne de Douala à Yaoundé à Éséka au Cameroun.

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Accouchement sous le secret

Léonard Limosin, ''La Découverte du berceau de Moïse'' L'accouchement sous le secret, couramment appelé « accouchement sous X », est traditionnellement défini comme la possibilité pour une femme de laisser son nouveau-né aux services de l'État et le droit de demeurer anonyme aux yeux de la société.

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Achen

Achen (prononcer) est une commune française du département de la Moselle, en région Grand Est.

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Acigné

Acigné est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Act Up-Paris

Act Up-Paris (AUP) est une association militante de lutte contre le sida, issue de la communauté homosexuelle, créée le par Didier Lestrade, Pascal Loubet et Luc Coulavin, suivant le modèle américain, né deux ans plus tôt.

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Acte d'avocat

Le sceau d'un acte d'Avocat Lacte d'avocat, créé par la loi française du de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées, est un acte sous seing privé qui est signé par les parties et qui fait l'objet d'un contreseing par un ou plusieurs avocats, avec plusieurs conséquences attachées à ce contreseing.

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Action civique non violente

LAction civique non violente est un regroupement créé en pour s'opposer activement aux pratiques de la guerre d'Algérie, telles que les camps d'internement et la torture, et pour soutenir et organiser les réfractaires à l'armée.

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Action possessoire en droit français

En droit français, l'action possessoire était une action en justice qui ne portait pas sur le droit lui-même mais sur une situation de fait.

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Adainville

Adainville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Adeline Hazan

Adeline Hazan, née le à Paris, est une femme politique française, membre du Parti socialiste.

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Adoption plénière (France)

En France, l’adoption plénière est une forme d'adoption qui, à l'opposé de l'adoption simple, rompt tout lien de filiation et tout contact entre l'enfant et ses parents de naissance.

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Affaire Ambrosi

L'affaire Ambrosi, nommée d'après le commissaire Gilbert Ambrosi qui en est le principal protagoniste, concerne une bavure policière s'étant déroulée en 1984 à Annonay, et ses suites.

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Affaire Banier-Bettencourt

L'affaire Banier-Bettencourt est un conflit juridique opposant Françoise Bettencourt-Meyers, fille de Liliane Bettencourt, au photographe François-Marie Banier, aboutissant à la condamnation de ce dernier, ainsi que de son compagnon, Martin d'Orgeval, et de Pascal Wilhelm, avocat, pour « abus de faiblesse ».

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Affaire Bernard Preynat

L'affaire Bernard Preynat est une affaire judiciaire mettant en cause le prêtre Bernard Preynat, condamné pour avoir agressé sexuellement des enfants entre 1972 et 1991, lors de l’organisation de camps scouts.

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Affaire Borrel

L'affaire Borrel concerne l'assassinat à Djibouti du magistrat français Bernard Borrel et ses multiples développements judiciaires, médiatiques et politiques.

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Affaire Chantal Sébire

L'affaire Chantal Sébire est un cas médiatisé en France de volonté d'euthanasie, à la fin des années 2000.

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Affaire Daval

Laffaire Daval, également appelée affaire Alexia Daval, ou plus rarement affaire Jonathan (ou Jonathann) Daval est une affaire criminelle française concernant le meurtre d'Alexia Fouillot, épouse Daval, domiciliée à Gray-la-Ville en Haute-Saône.

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Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse

L'affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse est une affaire judiciaire française.

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Affaire de la Jeunesse toulonnaise

L’affaire de la Jeunesse toulonnaise concerne l'attribution au milieu des années 1990 d'un emploi fictif à un militant du Front national, Christian Serretta (qui fut renvoyé au bout d'un an par le directeur général de l'association Gilbert Péréa), sous les ordres de Jean-Marie Le Chevallier, alors maire de Toulon, pour un montant total de 289 000 francs (44 057,77 euros).

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Affaire des disparus de Mourmelon

L’affaire des disparus de Mourmelon est une affaire criminelle française dont la lenteur et les incertitudes de l'enquête, entre 1982 et 2003, ont marqué les esprits.

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Affaire des HLM des Hauts-de-Seine

Dans laffaire des HLM des Hauts-de-Seine, Didier Schuller a fait financer illégalement par des entreprises sa campagne politique à Clichy au début des années 1990.

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Affaire des propos de Bruno Gollnisch d'octobre 2004

Bruno Gollnisch est un homme politique français membre du Front national et un professeur de l'université Jean-Moulin-Lyon-III.

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Affaire Destrade

L'affaire Destrade, du nom du député des Pyrénées-Atlantiques Jean-Pierre Destrade, est une affaire politico-financière qui a ébranlé une partie des partis politiques de la gauche française de 1993 à 2005.

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Affaire du compte japonais de Jacques Chirac

L'affaire du compte japonais de Jacques Chirac est une affaire politico-financière française qui a pris naissance au début des années 2000 et porte sur l'existence supposée d'un compte occulte de Jacques Chirac à la banque japonaise Tokyo Sowa Bank (TSB).

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Affaire du Mediator

Laffaire du Mediator est une affaire sanitaire et judiciaire concernant les personnes victimes de la prise de benfluorex, commercialisé sous le nom de Mediator par les laboratoires Servier de 1976 à 2009Il était aussi présent dans les génériques Benfluorex des laboratoires Mylan et Benfluorex de Qualimed.

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Affaire du Poussin

L'affaire du Poussin (ou affaire Poussin) est une affaire ayant opposé, pendant près de quinze ans, à l'occasion d'une vente aux enchères, la direction des Musées de France et les propriétaires d'un tableau ancien aujourd'hui identifié comme étant Olympos et Marsyas de Nicolas Poussin.

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Affaire Fañch

L'affaire Fañch est une affaire judiciaire opposant de 2017 à 2019 un couple de Quimpérois à l'État français et la controverse qu'elle a déclenchée, au sujet de l'enregistrement officiel du prénom traditionnel breton.

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Affaire Fillon

François Fillon en 2016.Laffaire Fillon (aussi connue sous le nom d'affaire Penelope Fillon, ou encore Penelopegate) est une affaire politique et judiciaire survenue pendant la campagne pour l'élection présidentielle française de 2017 et portant initialement sur des soupçons d'emplois fictifs concernant Penelope Fillon, épouse de François Fillon.

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Affaire Gettliffe

L'affaire Gettliffe est une affaire de divorce, garde d'enfant qui s'est jouée entre Nathalie Gettliffe, Française, universitaire et son ex-époux Scott Grant, Canadien, notamment de 2000 à 2006. Cette affaire a été particulièrement médiatisée lors de l'arrestation de Nathalie Gettliffe en 2006 au Canada, qui lui a reproché d'avoir violé une décision de justice en emmenant leurs enfants en France. L'appartenance de Scott Grant à une Église du Christ internationale a été souvent évoquée par Nathalie Gettliffe pour expliquer son départ du Canada avec ses enfants - la France a établi dans les années 1990 une liste informative de mouvements sectaires où figure le mouvement dont cette Église fait partie. En application de l'article 283 du Code criminel canadien, Nathalie Gettliffe était passible d'une peine de dix ans de prison. Après négociation avec le père de ses enfants, Nathalie Gettliffe a accepté de plaider coupable. Elle a été condamnée à 16 mois de prison.

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Affaire Hallyday-Delajoux

Laffaire Hallyday-Delajoux survient après la seconde opération du chanteur Johnny Hallyday par le neurochirurgien Stéphane Delajoux, le.

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Affaire Jamila Belkacem

L'affaire Jamila Belkacem est une affaire criminelle française dans laquelle Jamila Belkacem, aide-soignante mythomane et manipulatrice, a empoisonné son amant Jacques Brunet,, vétérinaire à Bourg-en-Bresse en et a tenté de faire empoisonner son mari René Maillard en à Villefranche-sur-Saône par sa fille aînée.

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Affaire Maëlys

Laffaire Maëlys est une affaire criminelle française qui a pour point de départ la disparition inexpliquée d'une fillette de huit ans, Maëlys de Araujo, le dimanche vers trois heures du matin, lors d'une réception de mariage dans la salle des fêtes de la commune du Pont-de-Beauvoisin, en Isère.

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Affaire Marcel Redureau

L'affaire Marcel Redureau est l'assassinat de la famille Mabit et de ses domestiques par Marcel Redureau, meurtrier de sept personnes à 15 ans.

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Affaire Perruche

L'affaire Perruche est une affaire française relative à l'indemnisation du « préjudice d'être né » qui s'est déroulée à partir de 1989 en France, devant les tribunaux français, le Parlement français, puis la Cour européenne des droits de l'homme et enfin le Conseil constitutionnel.

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Affaire Rhodia

L'affaire Rhodia est un scandale politico-financier français concernant la séparation, en 1999, des branches chimie, devenue Rhodia, et pharmacie, devenue Aventis, du groupe Rhône-Poulenc.

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Affaire Robert Boulin

L’affaire Robert Boulin est une affaire judiciaire française liée à la mort brutale de Robert Boulin, ministre du Travail en exercice, dont le corps est retrouvé au matin du 30 octobre 1979 dans l'étang Rompu de la forêt de Rambouillet.

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Affaire Siné

L'affaire Siné est une polémique fondée sur une accusation d'antisémitisme à l'encontre du dessinateur et caricaturiste politique français Siné, de son vrai nom Maurice Sinet.

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Affaire Woerth-Bettencourt

L'affaire Woerth-Bettencourt est une vaste affaire politico-financière.

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Agathe Pembellot

Agathe Pembellot de son nom complet Agathe Félicie Lélo Pembellot, née le à Pointe-Noire, et morte le dans la même ville, est la première femme magistrate de la République du Congo.

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Agde

Agde (La prononciation du toponyme est réduite à non-localement.) est une commune française située dans le sud du département de l'Hérault, en région Occitanie.

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Agent d'accueil et de surveillance

L'agent d'accueil et de surveillance (AAS) assure l’ouverture (week-end et jours fériés) et la fermeture des jardins selon des horaires précis, informe le public par une parfaite connaissance de leur jardin et de son environnement, et encadre les manifestations, tournages, travaux.

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Agnès Thibault-Lecuivre

Agnès Thibault-Lecuivre, née en 1981, est une magistrate française.

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Agonès

Agonès est une commune française située dans le nord-est du département de l'Hérault, en région Occitanie.

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Aide juridictionnelle en France

L'aide juridictionnelle (AJ), également appelée aide juridique, en France est une aide financière accordée aux justiciables dont les revenus sont insuffisants pour accéder à la Justice en France.

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Aide juridique

L'aide juridique, aide juridictionnelle ou assistance judiciaire est une aide financière ou juridique que l'État accorde aux justiciables dont les revenus sont insuffisants pour accéder à la justice.

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Aire-sur-la-Lys

Aire-sur-la-Lys est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Aix-les-Bains

Aix-les-Bains (prononcée voire), nommée localement Aix, est une commune, station balnéaire et thermale française, située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Alain Minc

Alain Minc, né le dans le arrondissement de Paris, est un conseiller politique, essayiste et dirigeant d'entreprise français.

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Alain Soral

Alain Bonnet, dit Alain Bonnet de Soral, plus connu sous le nom d'Alain Soral, né le à Aix-les-Bains en Savoie, est un essayiste, comédien, réalisateur, idéologue d'extrême droite, chef d’entreprise et vidéaste web franco-suisse.

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Alex Hugo

Alex Hugo est une série télévisée policière française diffusée à partir du sur RTS Deux, en Suisse romande, et du sur la chaîne France 2, puis à partir du sur France 3, et dont la très forte audienceArticle par Laura Berny, dans Les Echos le 25 janv.

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Ali Soumaré

Ali Soumaré, né le à Montmorency (Val-d'Oise), est un homme politique français, secrétaire de la section du Parti socialiste de Villiers-le-Bel de 2004 à 2015, secrétaire fédéral.

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Allarmont

Allarmont est une commune française située dans le département des Vosges, en région Grand Est.

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Allassac

Allassac est une commune française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

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Allées Jules-Guesde

Les (en occitan: alèas Jules Guesde) sont une voie publique du centre historique de Toulouse, chef-lieu de la région Occitanie, dans le Midi de la France.

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Alone in the Dark (jeu vidéo, 1992)

Alone in the Dark est un jeu vidéo développé et édité par Infogrames et réalisé par Frédérick Raynal.

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Alteckendorf

Alteckendorf (prononcé en français et Àltackedorf en alsacien) est une commune française du département du Bas-Rhin en région Grand Est.

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Altkirch

Altkirch (prononcé ou; signifie vieille église en allemand) est une commune française située dans l'aire d'attraction de Mulhouse et faisant partie de la Collectivité européenne d'Alsace (circonscription administrative du Haut-Rhin), en région Grand Est.

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Amenucourt

Amenucourt est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Ancenis

Ancenis (ou) est une ancienne commune de l'Ouest de la France, dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Ancien palais de justice de Caen

L ancien palais de justice de Caen, dit aussi palais Fontette, est un ancien palais de justice construit sur la place Fontette, dans le centre-ville ancien de Caen, entre la fin du et le milieu du.

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Andilly (Val-d'Oise)

Andilly est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Andornay

Andornay est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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André Potocki

André Potocki, né le à Lyon, est un juriste français.

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André Trocmé

André Trocmé, né le à Saint-Quentin, ville siège d'une des sous-préfectures de l'Aisne (région Hauts de France), et mort le à Genève, est un pasteur protestant connu pour avoir participé, avec sa femme Magda (née Grilli, de Florence), à la protection d'un très grand nombre de Juifs contre le nazisme par les habitants du Chambon-sur-Lignon, village du département de la Haute Loire, dans l'ancienne région Auvergne et reconnu dans son ensemble « Juste parmi les nations » en 1990 par le mémorial de Yad Vashem.

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André Wojciechowski

André Wojciechowski, né le à Créhange (Moselle), est un homme politique français.

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Andrézieux-Bouthéon

Andrézieux-Bouthéon est une commune française située dans le département de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes, à une dizaine de kilomètres de Saint-Étienne.

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Annemasse

Annemasse est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Annulation de mariage en France

L'annulation du mariage en France est une décision de justice qui efface rétroactivement tous les effets du mariage, décision qui se différencie d'une dissolution de l'union ou de la rupture que constitue un divorce.

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Ansouis

Ansouis est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Anstaing

Anstaing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Anticor

Anticor est une association anticorruption française dont le but est de réhabiliter la démocratie représentative, promouvoir l'éthique en politique et lutter contre la corruption et la fraude fiscale.

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Antony

Antony (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune française, sous-préfecture du département des Hauts-de-Seine, située dans la métropole du Grand Paris en région Île-de-France.

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Anzin

Anzin est une commune française de la banlieue de Valenciennes, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Apple contre Attac

Apple contre Attac est un ensemble d' menées par l'association Attac visant à faire en sorte qu’Apple (et plus généralement les GAFAM) s’engage à payer ses impôts dans les pays où elle exerce ses activités.

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Archives départementales des Vosges

Les archives départementales des Vosges (ADV) sont un service du conseil général des Vosges puis du conseil départemental des Vosges (depuis 2015) localisé 4 avenue Pierre-Blanck à Épinal.

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Argenteuil (Val-d'Oise)

Argenteuil est une commune française, sous-préfecture du département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Argentolles

Argentolles, commune déléguée de Colombey les Deux Églises, est une ancienne commune française, située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Arné (Hautes-Pyrénées)

Arné (prononcé) est une commune française du département des Hautes-Pyrénées, en région Occitanie.

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Arnouville

Arnouville, anciennement Arnouville-lès-Gonesse, est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Arnouville-lès-Mantes

Arnouville-lès-Mantes est une commune française du département des Yvelines, dans la région Île-de-France; elle est située à environ au sud de Mantes-la-Jolie.

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Arpajon

Arpajon (prononcé) est une commune française située à trente et un kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Arpenans

Arpenans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône et la région Bourgogne-Franche-Comté.

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Arras

Arras (ou Prononciation en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.; en picard: Aro) est une commune française, préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Arrentières

Arrentières est une commune française située dans le département de l'Aube, en région Grand Est.

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Arrondissement de Clermont

L'arrondissement de Clermont est une division administrative française, située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

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Artenay

Artenay est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Arthur et les Minimoys (film)

Arthur et les Minimoys est un film français d'aventures réalisé par Luc Besson et sorti en 2006.

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Article 700 du code de procédure civile français

L'article 700 du code de procédure civile français est un texte permettant au juge d'allouer une somme, versée par le perdant, à la partie qui gagne un procès.

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Artres

Artres est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Arvert

Arvert (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Asnières-sur-Oise

Asnières-sur-Oise est une commune du département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Asnières-sur-Saône

Asnières-sur-Saône est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Association des anciens amateurs de récits de guerre et d'holocauste

L'AAARGH ou Association des anciens amateurs de récits de guerre et d'holocauste est un site web négationniste et antisémite francophone créé en 1996.

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Association France-Palestine Solidarité

L'Association France Palestine Solidarité est une association loi de 1901, fondée en mai 2001, à partir de la fusion de l’Association médicale franco-palestinienne et de l’Association France-Palestine.

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Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers

L'Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé) est une association indépendante créée en 1989 réunissant des associations (ACAT France,  Amnesty International, La ligue des droits de l'homme, Gisti, la Cimade) et des syndicats (CFDT Air France, Syndicat des avocats de France, Syndicat de la magistrature) afin de venir en aide aux étrangers non admis sur le territoire français, demandeurs d’asile ou non, et de veiller au respect des garanties prévues par la loi.

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Asswiller

Asswiller est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Athesans-Étroitefontaine

Athesans-Étroitefontaine (prononcé localement: at'zan ètroit'fontaine, le E d'Athesans n'est pas prononcé, ce qui donne « atzan ») est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Athis-Mons

Athis-Mons (prononcé) est une commune française située à douze kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Attichy

Attichy est une commune française située dans le département de l'Oise en région Hauts-de-France, en vallée de l'Aisne.

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Aube (département)

LAube (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Grand Est dont le nom vient de l'Aube, premier affluent notable de la Seine (rive droite).

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Aubergenville

Aubergenville est une commune française du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, située le long de la Seine à à l’ouest de Paris et à l’est de Mantes-la-Jolie.

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Aubers

Aubers est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Aubignosc

Aubignosc est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Aubry-du-Hainaut

Aubry-du-Hainaut est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Auch

Auch (en gascon: ou Aux) est une commune française, préfecture du département du Gers, en région Occitanie.

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Audierne

Audierne est une commune française située dans le département du Finistère, en région Bretagne.

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Audierne (commune déléguée)

Audierne est une ancienne commune française, située dans le département du Finistère en région Bretagne.

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Auffreville-Brasseuil

Auffreville-Brasseuil est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Aulnay-sur-Mauldre

Aulnay-sur-Mauldre est une commune française située dans le département des Yvelines et dans la région Île-de-France.

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Aumisme

lac de Castillon. L'aumisme est un courant religieux fondé en 1969 par Gilbert Bourdin.

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Authon (Alpes-de-Haute-Provence)

Authon est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Autolib' (Paris)

Autolib’ était un service public d'autopartage de voitures électriques en libre-service disponible dans l'agglomération parisienne entre 2011 et 2018.

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Auvers-sur-Oise

Auvers-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Auzon (Haute-Loire)

Auzon, est une commune française située dans le département de la Haute-Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Avenue du Maréchal-Juin

L'avenue du Maréchal-Juin est une voie de la commune de Nancy, dans le département de Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

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Avesnes-le-Sec

Avesnes-le-Sec est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Avignon

Avignon (en provençal: Avignoun) est une ville du sud de la France, située au confluent du Rhône et de la Durance.

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Avirey-Lingey

Avirey-Lingey est une commune française située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Avocat en France

En France, l'avocat est un auxiliaire de justice n71-1130 du portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques chargé entre autres de conseiller et de représenter les parties à un procès et de plaider pour elles.

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Avoué (France)

En France, un avoué était un juriste, officier ministériel et un auxiliaire de justice chargé de la représentation (fait d'accomplir des actes de procédures au nom et pour le compte du client, aussi appelé « postulation ») des parties auprès des cours d'appel.

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Échavanne

Échavanne est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Échevinage

L'échevinage est un système d'organisation judiciaire par lequel une juridiction de jugement est composée simultanément de juges professionnels (magistrats) et de juges non professionnels.

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École nationale de la magistrature

L'École nationale de la magistrature (ENM) est l'unique école de formation des magistrats de l'ordre judiciaire en France.

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Écouen

Écouen est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Éditions Syllepse

Syllepse est un éditeur indépendant engagé de sensibilité autogestionnaire créé en 1989.

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Édouard Durand

Édouard Durand, né le 23 septembre 1975 à Troyes, est un magistrat français spécialiste de la protection de l'enfance, les violences conjugales et les violences faites aux enfants.

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Église Saint-Nicolas-du-Chardonnet

L'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet, située à Paris au 23, rue des Bernardins, à l'angle de la rue Saint-Victor dans le arrondissement, dans le quartier Saint-Victor, à côté de la maison de la Mutualité, a été reconstruite dès la seconde moitié du à l'emplacement d'un édifice du, et achevée en 1937.

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Éliane Houlette

Éliane Houlette, née le à Fougères (Ille-et-Vilaine), est une magistrate française.

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Élie Janvier de La Motte

Élie Janvier de La Motte (Laval (Mayenne), - Angers (Maine-et-Loire)), comte romain et, est un magistrat et homme politique français du.

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Élisabeth Borne

Élisabeth Borne, née le à Paris, est une haute fonctionnaire et femme d'État française.

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Émerchicourt

Émerchicourt est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Émile Mugnot de Lyden

Émile Mugnot de Lyden ou Émile de Lyden, né à Paris le et mort dans le arrondissement de cette même ville le, est un écrivain, romancier et journaliste français.

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Épône

Épône est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Épernay

Épernay est une commune française située dans le département de la Marne, dans la nouvelle région du Grand Est.

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Épicerie

Une épicerie dans les années 1960, à Tours (France). Une épicerie est un commerce de détail de proximité de denrées alimentaires mais distribue également une diversité de produits sans rapport avec l'alimentation.

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Épinac

Épinac est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Épinay-Champlâtreux

Épinay-Champlâtreux est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Épinay-sur-Orge

Épinay-sur-Orge (prononcé) est une commune française de la vallée de l'Orge, située à vingt et un kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France et dans la région naturelle du Hurepoix.

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Épuration de la fonction publique française (1879-1884)

alt.

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Équipe de France de rugby à XIII

L'équipe de France de rugby à XIII, surnommée les "Coqs" ou les "Tricolores", est l'équipe qui représente la France dans les principales compétitions internationales du rugby à XIII.

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Éragny

Éragny est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Éric Alt

Eric Alt, né le à Strasbourg, est un magistrat français qui est administrateur de l'association Anticor.

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Éric Halphen

Éric Halphen, né le à Clichy, est un magistrat et un homme politique français.

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Étais-la-Sauvin

Étais-la-Sauvin est une commune française située dans le département de l'Yonne en Bourgogne-Franche-Comté.

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États d'Artois

Les États d'Artois étaient des États provinciaux de l'Ancien Régime.

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Étaules (Charente-Maritime)

Étaules (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime et la région Nouvelle-Aquitaine.

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Évecquemont

Évecquemont est une commune française du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, à à l'est de Mantes-la-Jolie.

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Évreux

Évreux est une commune française, préfecture du département de l’Eure en Normandie, arrosée par l'Iton.

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Évry

Évry est une ancienne commune française située à vingt-six kilomètres au sud-est de Paris.

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Ézanville

Ézanville est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Être et avoir

Être et avoir est un documentaire français réalisé par Nicolas Philibert.

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Île du Levant

L’île du Levant est la fraction la plus orientale de la commune française d’Hyères, commune du département du Var en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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B.O.S.S.

B.O.S.S. est un label dirigé par Sony BMG, dérive du crew B.O.S créé par le tagueur Sheek, Joey Starr reprend le nom en 1998 avec DJ Spank et DJ Naughty J, membres du groupe de rap français Suprême NTM.

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Babette de Rozières

Élisabeth de Rozières, dite Babette de Rozières, née le 27 mai 1947 à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), est une chef cuisinière française, également animatrice de télévision, ancienne speakerine et femme politique.

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Bail civil en droit français

Un bail en droit français est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire ou le preneur, le droit d'usage d'un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d'un loyer.

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Baillet-en-France

Baillet-en-France est une commune du Val-d'Oise située en plaine de France, à l'orée de la forêt de L'Isle-Adam et à environ au nord de Paris.

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Ballainvilliers

Ballainvilliers (prononcé) est une commune française située à vingt et un kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Banyuls-sur-Mer

Banyuls-sur-Mer (en catalan, Banyuls de la Marenda) est une commune française, située dans le sud-est du département des Pyrénées-Orientales en région Occitanie et dans l'arrondissement de Céret.

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Bar-le-Duc

Bar-le-Duc (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune française située dans le département de la Meuse, en région Grand Est.

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Barrage de Sivens

Le barrage de Sivens est un projet abandonné de barrage sur le cours du Tescou, un affluent du Tarn dans le bassin de la Garonne (France).

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Bassevelle

Bassevelle est une commune française située dans la communauté de communes du Pays fertois, au nord-est de Seine-et-Marne dans l'arrondissement de Meaux et en région Île-de-France.

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Bataille financière

Une bataille financière, ou bataille boursière, survient à la suite d'une offre publique, en général d'achat ou d'échange, hostile.

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Baugé-en-Anjou

Baugé-en-Anjou est une commune française située dans le département de Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

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Baulon

Baulon (Baulon /baʊ̆lɔ̃/ en gallo, Beloen en breton) est une commune du département d'Ille-et-Vilaine, dans la région Bretagne, en France.

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Bayons

Bayons est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Bazainville

Bazainville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Béarn

Le Béarn (en béarnais: Bearn ou Biarn) est un pays traditionnel du nord-ouest des Pyrénées, il s'organise comme civitas romaine, vicomté médiévale, principauté souveraine puis province française à partir de 1620; il fait partie depuis 1790 du département des Pyrénées-Atlantiques et depuis 2016 de la région Nouvelle-Aquitaine.

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Béatrice Patrie

Béatrice Patrie, née le à Lorient (Morbihan), est une magistrate et femme politique française.

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Bécherel

Bécherel est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Béthemont-la-Forêt

Béthemont-la-forêt est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Béthune

Béthune est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Beauchamp (Val-d'Oise)

Beauchamp est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Beaumont (Haute-Savoie)

Beaumont est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Beaumont (Puy-de-Dôme)

Beaumont est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Bellaffaire

Bellaffaire (en provençal Bèl-Afaire)est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Bellaing

Bellaing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Bellefontaine (Val-d'Oise)

Bellefontaine est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Belloy-en-France

Belloy-en-France est une commune du Val-d'Oise située en plaine de France, et à environ au nord de Paris.

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Belverne

Belverne est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Bennecourt

Bennecourt est une commune française du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-ouest de Mantes-la-Jolie.

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Bercenay-le-Hayer

Bercenay-le-Hayer est une commune française située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Bernadette Chirac

Bernadette Chirac, née Chodron de Courcel le à Paris, est une femme politique française.

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Bernes-sur-Oise

Bernes-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Bertrand Cantat

Bertrand Cantat, né le à Pau dans les Pyrénées-Atlantiques, est un auteur-compositeur-interprète, musicien et poète français.

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Bertrand Delanoë

Bertrand Delanoë, né le à Tunis, en Tunisie (alors sous protectorat français), est un homme politique français.

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Bertrand Louvel

Bertrand Louvel, né le au Mans, est un magistrat français.

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Bertrand Teyou

Bertrand Teyou (Zéphirin Bertrand Teyou) né le à Douala au Cameroun et mort le, est un écrivain camerounais pour les droits de l'homme et le développement économique et social.

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Besançon Basket Comté Doubs

Le Besançon Basket Comté, en abrégé BBC, était un club français de basket-ball basé à Besançon, disparu en 2009.

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Beuvrages

Beuvrages est une commune française de la banlieue de Valenciennes, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Bezons

Bezons est une commune du département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Bièvres (Essonne)

Bièvres (prononcé) est une commune française située à quinze kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Bidart

Bidart (prononcer; en basque "Bidarte", signifiant "à la croisée des chemins") est une commune française située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.

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Bien mal acquis

Les biens mal acquis (BMA) sont les biens mobiliers et immobiliers acquis par les dirigeants d'État et dont le financement trouve sa source dans des détournement de fonds publics appartenant aux États concernés.

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Biernes (Haute-Marne)

Biernes, commune déléguée de Colombey-les-Deux-Églises, est une ancienne commune française, située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Bignoux

Bignoux est une commune du centre-ouest de la France, située dans le département de la Vienne en région Nouvelle-Aquitaine.

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Billom

Billom est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Bining

Bining est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Bitche

Bitche (Bitsch en allemand et en francique lorrain) est une commune du Nord-Est de la France, située dans le département de la Moselle, en Lorraine et en région Grand Est.

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Blagnac

Blagnac est une commune française située dans le sud-ouest de la France, dans le nord du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.

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Blain

Blain est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Blaru

Blaru est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Blaye

Blaye (prononcer) est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de la Gironde en région Nouvelle-Aquitaine.

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BlueMind (logiciel)

BlueMind est une suite logicielle libre de messagerie d’entreprise, d’agendas et de travail collaboratif.

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Boé

Boé est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de Lot-et-Garonne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Boinville-en-Mantois

Boinville-en-Mantois est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Boinville-le-Gaillard

Boinville-le-Gaillard est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Boinvilliers

Boinvilliers est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Bois-Colombes

Bois-Colombes est une commune française située dans le département des Hauts-de-Seine, au nord-ouest de Paris, en région Île-de-France.

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Bois-Grenier

Bois-Grenier est une commune française, située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France.

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Boissets

Boissets est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Boissy-l'Aillerie

Boissy-l’Aillerie est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Boissy-Mauvoisin

Boissy-Mauvoisin est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Bolbec

Bolbec est une commune française, située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Bollezeele

Bollezeele est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Bonneuil-en-France

Bonneuil-en-France est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Bonneville (Haute-Savoie)

Bonneville est une commune française, située dans le département de la Haute-Savoie, dont elle est l'une des trois sous-préfectures, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Bonny-sur-Loire

Bonny-sur-Loire est une commune française située dans le département Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Bort-les-Orgues

Bort-les-Orgues est une commune française, située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

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Bouafle

Bouafle est une commune française du département des Yvelines, dans la région Île-de-France.

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Bouffémont

Bouffémont est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France, à l'orée de la forêt de Montmorency et à environ au nord de Paris.

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Bouilly (Aube)

Bouilly est une commune française située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Boulogne-sur-Mer

Boulogne-sur-Mer est une commune française, sous-préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Bourcefranc-le-Chapus

Bourcefranc-le-Chapus (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Bourdonné

Bourdonné est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Bourg-la-Reine

Bourg-la-Reine est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, dans l'arrondissement d'Antony, au sud de Paris.

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Bourgbarré

Bourgbarré est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en Région Bretagne.

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Bourghelles

Bourghelles est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Bourgoin-Jallieu

Bourgoin-Jallieu est une commune du département de l'Isère, située dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, en France.

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Bourguignons (Aube)

Bourguignons est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Bournand

Bournand est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne en région Nouvelle-Aquitaine.

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Bousignies

Bousignies est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Bouvines

Bouvines est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Bouzeron

Bouzeron est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Boz

Boz (prononcé) est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Bram

Bram est une commune française, située dans le nord-ouest du département de l'Aude en région Occitanie, sur l'axe Toulouse-Méditerranée entre Castelnaudary et Carcassonne.

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Brasserie Gruber (Melun)

La brasserie Gruber est une ancienne brasserie installée sur l’emplacement de la brasserie Barthel, rue Camille Flammarion dans le faubourg Saint-Liesne à Melun, en Seine-et-Marne.

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Brécé

Brécé est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Brétigny-sur-Orge

Brétigny-sur-Orge (prononcé) est une commune française située à vingt-cinq kilomètres au sud du centre de Paris et son point le plus au nord se trouve à vingt kilomètres de la porte de Gentilly.

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Bréval (Yvelines)

Bréval est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Brenouille

Brenouille est une commune française située dans le département de l'Oise en région Hauts-de-France.

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Brest

Brest (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est une commune française, chef-lieu d’arrondissement du département du Finistère dans la région Bretagne.

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Breuil-Bois-Robert

Breuil-Bois-Robert (BBR) est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Breuillet (Charente-Maritime)

Breuillet (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime et la région Nouvelle-Aquitaine.

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Brie-Comte-Robert

Brie-Comte-Robert (prononcé), nommée localement Brie, est une commune francilienne située à l'ouest du département de Seine-et-Marne.

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Brigitte Kuster

Brigitte Kuster, née Brigitte Thomas le à Saint-Cloud (France), est une femme politique française, membre de l'UMP, puis des Républicains.

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Brillon

Brillon est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Bruay-sur-l'Escaut

Bruay-sur-l'Escaut est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Brueil-en-Vexin

Brueil-en-Vexin est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France.

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Bruille-Saint-Amand

Bruille-Saint-Amand, aussi appelée Bruille-Lez-Saint-Amand, est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Bruz

Hôtel de ville de Bruz. Bruz est une commune française de la région Bretagne, située dans le département d’Ille-et-Vilaine.

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Bucey-en-Othe

Bucey-en-Othe est une commune française située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Buchelay

Buchelay est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Bugaled Breizh

Le Bugaled Breizh (« Enfants de Bretagne » en breton) est un chalutier de Loctudy, Finistère une commune voisine du Guilvinec.

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Buissard

Buissard est une commune française située dans le département des Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Bure (Meuse)

Bure est une commune française située dans le département de la Meuse, en région Grand Est.

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Bures-sur-Yvette

Bures-sur-Yvette (prononcé) est une commune française située à vingt-trois kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Burnhaupt-le-Haut

Burnhaupt-le-Haut est une commune de la couronne périurbaine de Mulhouse située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Bus à haut niveau de service de Saint-Brieuc

TEO (Transport Est-Ouest) est l'appellation d'une future ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) de la ville de Saint-Brieuc, dont la mise en service était prévue pour 2020.

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Bussang

Bussang (Büssingen en allemand), est une commune française de montagne située dans le département des Vosges, en région Grand Est.

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Butry-sur-Oise

Butry-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Buxy

Buxy est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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C8 (chaîne de télévision)

C8, abréviation de Canal 8, est une chaîne de télévision généraliste nationale privée française créée le sur la TNT par le groupe Bolloré.

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Cabrières-d'Aigues

Cabrières-d'Aigues est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Cachan

Cachan est une commune française située dans le département du Val-de-Marne en région Île-de-France.

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Cadenet

Cadenet est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

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Caisse centrale d'activités sociales

Pas de description.

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Calais

Calais est une commune française, sous-préfecture du département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Camille Lepage

Camille Lepage, née le à Angers (Maine-et-Loire) et morte le en Centrafrique, est une photographe de guerre et journaliste française.

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Campagne-lès-Wardrecques

Campagne-lès-Wardrecques (ou Campagne lez Wardrecques) est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Campan

Campan est une commune française située dans le centre du département des Hautes-Pyrénées, en région Occitanie.

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Camphin-en-Pévèle

Camphin-en-Pévèle dans son canton et son arrondissement Camphin-en-Pévèle est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Candé

Candé est une commune française, située dans le département de Maine-et-Loire en région Pays de la Loire.

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Candes-Saint-Martin

Candes-Saint-Martin (prononcé), parfois abrégé « Candes » dans le langage courant, est une commune française du département d'Indre-et-Loire, en région Centre-Val de Loire.

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Cannes

Cannes (Canas en norme classique de l'occitan et Cano en norme mistralienne) est une commune française de la communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins située dans le département des Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, sur la Côte d'Azur dont elle est une ville phare.

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Canton de Bayeux

Le canton de Bayeux est une division administrative française située dans le département du Calvados et la région Normandie.

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Capinghem

Capinghem (prononcé; en néerlandais: Campinghem, en flamand occidental: Kampingem) est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Cappelle-en-Pévèle

Cappelle-en-Pévèle est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Capvern

Capvern (prononcé ou), ou Capvern-les-Bains, est une commune française située dans l'est du département des Hautes-Pyrénées, en région Occitanie.

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Caravelle Ajaccio-Nice

La Caravelle Ajaccio-Nice est un avion de ligne d'Air France parti d'Ajaccio qui s'est abîmé en mer le, au large de Nice (Alpes-Maritimes), tuant les à bord.

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Carbonne

Carbonne (Carbona en occitan) est une commune française située dans le centre du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.

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Carcassonne

Carcassonne (Carcassona en occitan) est une commune française, préfecture du département de l'Aude dans la région Occitanie.

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Carhaix-Plouguer

Carhaix-Plouguer (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.), communément appelée Carhaix, est une commune française du département du Finistère, en région Bretagne.

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Caroline Mécary

Caroline Mécary, née le à Paris, est une avocate et femme politique française.

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Carpentras

Situation de la commune. Carpentras (prononcé:; anciennement) est une commune française, située dans le département de Vaucluse, dont elle est une sous-préfecture (avec Apt), en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Carquefou

Carquefou est une commune française située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Carvin

Carvin est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Catastrophe du mont Sainte-Odile

La catastrophe du mont Sainte-Odile est un accident aérien ayant eu lieu le à 19 h 20 min (en heure française, soit 18 h 20 min en heure universelle) lorsque, à la suite d'une mauvaise exécution de l'approche vers l'aéroport de Strasbourg, un Airbus A320-111 effectuant le vol Air Inter 148, en provenance de Lyon Satolas (aujourd'hui Lyon Saint-Exupéry), s'écrase sur les hauteurs boisées de La Bloss, sur le territoire de la commune de Barr, près du mont Sainte-Odile, en Alsace.

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Cathédrale Saint-Nicolas de Nice

La cathédrale Saint-Nicolas est un édifice religieux orthodoxe russe, située à Nice, en France, l'un des plus importants hors de Russie.

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Catherine Marchi-Uhel

Catherine Marchi-Uhel est une magistrate française et, depuis 2017, chef du Mécanisme international, impartial et indépendant, un organisme chargé par l'ONU de collecter les preuves des exactions commises par le régime de Bachar Al-Assad.

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Catherine Melet-Champrenault

Catherine Melet-Champrenault, née Melet le, est une magistrate française.

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Catherine Middleton

Catherine Middleton, dite Kate Middleton, née le à Reading (Berkshire), est l'épouse de William, prince de Galles, héritier du Royaume-Uni (fils aîné du roi Charles III et de lady Diana Spencer, et petit-fils de la reine Élisabeth II).

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Cdiscount

Cdiscount est une entreprise française de commerce en ligne, fondée en 1998 par les frères Charle.

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Censure en France

Louis-Philippe plaque sa main sur la bouche d'une ouvrière symbolisant la liberté de la presse. Derrière lui se tient le député et magistrat Jean-Charles Persil, avec son nez en forme de bec de perroquet et, à la main, une grande paire de ciseaux représentant la censure. Sur la droite, d'autres membres du gouvernement s'en prennent aux imprimeurs et au matériel d'imprimerie. Sous la plafond sont accrochées des revues anti-gouvernementales telles que ''La Caricature'' et les ''Droits de l'homme''Lithographie de Grandville (v.1832).. La censure en France a pris et peut prendre des formes diverses.

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Centrale thermique d'Hornaing

La centrale thermique d'Hornaing est une ancienne centrale électrique, mise en service en 1958 et arrêtée en 2015 par ordre du TIG de Douai, alimentée par du charbon et exploitée par la SNET (Société nationale d’électricité et de thermique), filiale à 100 % de E.ON.

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Centre de formalités des entreprises

En France, les centres des formalités des entreprises (CFE), créés en 1981, permettent la réalisation des déclarations nécessaires à la création d'entreprise, en un même lieu, en une seule fois et sur un même document (« liasse unique »).

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Centre de semi-liberté de Montargis

Le centre de semi-liberté de Montargis est un centre de semi-liberté français situé à Montargis, dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

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Centre pénitentiaire d'Orléans-Saran

Le centre pénitentiaire d'Orléans-Saran (CPOS) est un établissement pénitentiaire français situé à Saran, dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

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Centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier

Le centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier se trouve dans le département de l'Isère.

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Centre pénitentiaire de Toulon-La Farlède

Le centre pénitentiaire de Toulon-La Farlède est situé à La Farlède dans le département du Var.

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Centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses

Le centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses, anciennement maison d'arrêt de Seysses, est un centre pénitentiaire français situé sur le territoire de la commune de Seysses, dans le département de la Haute-Garonne et en région Occitanie, à au sud-ouest de Toulouse.

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Cerbère (Pyrénées-Orientales)

Cerbère est une commune française, située dans le sud-est du département des Pyrénées-Orientales en région Occitanie.

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Cerisy-la-Forêt

Cerisy-la-Forêt est une commune française, située dans le département de la Manche en région Normandie, peuplée de.

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Cesson

Cesson est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Cesson-Sévigné

Cesson-Sévigné est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Chaillevette

Chaillevette (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Chailly-en-Bière

Chailly-en-Bière.

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Challes-les-Eaux

Challes-les-Eaux (prononcé) est une commune française et une station thermale située dans le département de la Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Chamalières

Chamalières est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Chamonix-Mont-Blanc

Chamonix-Mont-Blanc (prononcé), ou plus communément Chamonix dans la forme locale abrégée, est une commune française de montagne située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Champagne (Vaud)

Champagne est une commune suisse du canton de Vaud, située dans le district du Jura-Nord vaudois.

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Champagne-sur-Oise

Champagne-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Champagney (Haute-Saône)

Champagney est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Champcourt

Champcourt est une commune déléguée de Colombey-les-Deux-Églises et une ancienne commune française, située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Champignol-lez-Mondeville

Champignol-lez-Mondeville est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est; elle est membre de la communauté de communes de la Région de Bar-sur-Aube.

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Championnat de France amateur 2 de football 2012-2013

Le Championnat de France amateur 2 2012-2013 est la du championnat de France de football de cinquième division.

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Champlan

Champlan (prononcé) est une commune française située à dix-huit kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Chantal Arens

Chantal Arens, née le à Laxou (Meurthe-et-Moselle), est une magistrate française, première présidente de la Cour de cassation de 2019 à 2022.

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Chantepie

Chantepie est une commune française de Rennes Métropole située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Chantilly

Chantilly est une commune française située dans le département de l'Oise, en région Hauts-de-France.

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Chapet

Chapet est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, à environ à l'est de Mantes-la-Jolie.

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Chard (dessinatrice)

Françoise Pichard, également connue sous les pseudonymes de Chard et Pscharr, est une dessinatrice française, née le à Lion-en-Sullias (Loiret).

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Charente (département)

La Charente (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans le Sud-Ouest de la France, dans la moitié nord de la région Nouvelle-Aquitaine.

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Charente-Maritime

La Charente-Maritime (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé dans le Sud-Ouest de la France et dans la moitié nord de la région Nouvelle-Aquitaine.

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Charles-Hugues de Bourbon-Parme

Charles-Hugues de Bourbon, duc de Parme, né le à Paris et mort le à Barcelone, est un membre de la maison ducale de Parme, prétendant au trône du duché de Parme de 1977 à 2010.

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Charlotte Caubel

Charlotte Caubel, née le à Nancy (Meurthe-et-Moselle), est une magistrate et femme politique française.

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Charolles

Charolles (Tsarolles en charolais) est une commune française, sous-préfecture du département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Chartres-de-Bretagne

Chartres-de-Bretagne est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Chasnay

Chasnay est une commune française située dans le département de la Nièvre, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Chauffailles

Chauffailles est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Chaufour-lès-Bonnières

Chaufour-lès-Bonnières est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Chaumontel

Chaumontel est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Chavagne

Chavagne est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en Région Bretagne.

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Château Angélus

Une bouteille de Château Angélus 1989. Château Angélus est un domaine viticole familial de à Saint-Émilion en Gironde.

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Château d'Hardricourt

Le château d'Hardricourt est un château du entouré d'un parc arboré d'un hectare situé à Hardricourt dans les Yvelines en Île-de-France.

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Château des Ducs (Argentan)

Le château des Ducs, logis des Ducs ou Grand Logis est une demeure, du, bâtie sur l'emplacement d'un ancien château fort du, qui se dresse sur le territoire de la commune française d'Argentan, dans le département de l'Orne, en région Normandie.

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Château du Vallon

Le château du Vallon est un château du situé à Entrammes en Mayenne, à environ au nord du bourg.

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Château-l'Abbaye

Château-l'Abbaye est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Châteaubriant

Châteaubriant (Prononciation en français de France standard actuel retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Châteaufort (Alpes-de-Haute-Provence)

Châteaufort est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Châteauneuf-Val-de-Bargis

Châteauneuf-Val-de-Bargis est une commune française située dans le département de la Nièvre, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Châteauneuf-Val-Saint-Donat

Châteauneuf-Val-Saint-Donat (Chastèunòu de la Vau de Sant Donat, en occitan) est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Châteauroux

(prononcé) est une commune française, préfecture du département de l'Indre en région Centre-Val de Loire.

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Châtenay (Saône-et-Loire)

Châtenay est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Châtenay-Malabry

Châtenay-Malabry anciennement '''Châtenay-les-Bagneux''' jusqu'en 1920, est une commune française dans le département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France.

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Châtillon (Hauts-de-Seine)

Châtillon, anciennement '''Châtillon-sous-Bagneux''' jusqu'en 1983 date à laquelle les élus de la commune revinrent au nom originel, est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, au sud-ouest de Paris.

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Châtillon (Rhône)

Châtillon (autrefois Châtillon-d'Azergues) est une commune française située dans le département du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Châtillon-sur-Chalaronne

Châtillon-sur-Chalaronne est une commune française située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Châtres (Seine-et-Marne)

Châtres (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Chéreng

Chéreng est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Chérie 25

Chérie 25 est une chaîne de télévision thématique nationale française gratuite appartenant à la société Chérie FM (filiale de NRJ Group).

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Chennevières-lès-Louvres

Chennevières-lès-Louvres est une commune du Val-d'Oise située en plaine de France, à proximité de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle et à environ au nord-est de Paris.

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Cherbourg-en-Cotentin

Cherbourg-en-Cotentin est une commune française située dans le département de la Manche en région Normandie, au nord de la péninsule du Cotentin.

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Cherbourg-Octeville

Cherbourg-Octeville est une ancienne commune française du département de la Manche.

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Chessy (Seine-et-Marne)

Chessy (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Chevaigné

Chevaigné est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Chloé Mortaud

Chloé Mortaud, née le à Lisieux, est une reine de beauté et animatrice de télévision franco-américaine.

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Christian Laborde

Christian Laborde, né en 1955 à Aureilhan dans les Hautes-Pyrénées, est un écrivain, poète, chroniqueur et pamphlétaire français.

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Cintré

Cintré est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en Région Bretagne.

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Cirque Pinder

Le cirque Pinder est un cirque français fondé en 1854 au Royaume-Uni par les frères William et George Pinder.

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Civry-la-Forêt

Civry-la-Forêt est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Clairegoutte

Clairegoutte est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Claix (Isère)

Claix est une commune française dans la banlieue de Grenoble, située dans le département de l'Isère et dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Clamart

Clamart est une commune française du département des Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

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Clamensane

Clamensane est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Claret (Alpes-de-Haute-Provence)

Claret est une commune française située dans le département des Alpes-de-Hautes-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Claude Nicolas François Colchen

Claude Nicolas François Colchen (1755-1833) est un magistrat et homme politique français.

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Claude Picasso

Claude Ruiz Picasso, né le à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et mort le à Genève, est un homme d'affaires, réalisateur et photographe franco-espagnol.

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Clefs-Val d'Anjou

Clefs-Val d'Anjou est une ancienne commune française située dans le département de Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire, ayant existé de 2013 à 2016.

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Club athlétique Périgueux Dordogne

Le Club athlétique Périgueux Dordogne (ou CA périgourdin) est un club de rugby à XV français basé à Périgueux, en Dordogne.

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Cluny (Saône-et-Loire)

Cluny est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Cobrieux

Cobrieux est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Code du travail (France)

En droit français, le code du travail est un recueil organisé de la plupart des textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail, et qui concerne essentiellement les salariés sous contrat de travail de droit privé, les salariés du secteur public étant généralement soumis à des statuts particuliersLa jurisprudence a toutefois étendu certaines dispositions du code aux salariés du public; par exemple arrêt ville de Toulouse sur le SMIC, CE, 23 avril 1982,.

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Collorgues

Collorgues est une commune française située dans le centre du département du Gard en région Occitanie.

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Colmar

Colmar est une commune française située dans la collectivité européenne d'Alsace, dans la région Grand Est.

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Colomiers

Colomiers (Colomèrs /kulumɛs/) est une commune française située dans le nord du département de la Haute-Garonne (en région Occitanie).

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Coly (Dordogne)

Coly est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Combourg

Combourg (Komborn en breton, Comboute en gallo) est une commune française, chef-lieu du canton homonyme, située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France, une ancienne institution représentative du personnel au sein de l'entreprise ou de l'administration publique.

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Comité de groupe

Les comités de groupe ont été institués en France en 1982 par les lois Auroux pour permettre aux représentants du personnel d’exercer leurs prérogatives au niveau des groupes d’entreprises français et pas seulement au niveau de chaque entreprise comme le font les comités d'entreprise.

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Comité de recherche et d'information indépendantes sur le génie génétique

Le Comité de recherche et d'information indépendantes sur le génie génétique (Criigen) est une association française.

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Commission d'indemnisation des victimes d'infractions

La Commission d'indemnisation des victimes d'infractions (CIVI) est une juridiction spécialisée, présente dans chaque tribunal judiciaire, chargée d’examiner les demandes d’indemnisation des victimes de certaines infractions (ou de leurs ayants droit), lorsque celles-ci ne peuvent pas obtenir une réparation, effective et suffisante de leur préjudice, par les assurances ou les organismes de sécurité sociale.

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Commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France

Les commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d'enquête à l'initiative et composées de membres du Parlement (Sénat, Assemblée nationale) qui ont pour objectif de faire un état des lieux sur l'ampleur du phénomène sectaire en France.

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Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

La communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise est une communauté d'agglomération de France, étendue sur les départements du Val-d'Oise et des Yvelines, au nord-ouest de Paris, sur l'Oise.

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Compétence des juridictions françaises

La compétence des juridictions françaises est la capacité ou non pour un tribunal à juger d'une affaire.

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Compétence juridictionnelle en procédure civile française

En procédure civile française, la compétence juridictionnelle est l'aptitude d'une juridiction étatique française de l'ordre judiciaire à connaître d'un litige ou d'une situation de droit privé en matière civile.

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Composition pénale

La composition pénale est, en France, une mesure que peut prendre le procureur de la République dans le cadre d'une procédure alternative aux poursuites.

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Compromis de vente

Un compromis de vente, appelé également promesse synallagmatique de vente est un type de contrat utilisé dans le domaine immobilier.

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Conciliation en France

La conciliation est une alternative qui permet à des parties d'échapper à un litige en trouvant un accord, partiel ou total, sous l'égide d'un tiers, le conciliateur.

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Condé-sur-l'Escaut

Condé-sur-l'Escaut est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Condé-sur-Vesgre

Condé-sur-Vesgre est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Confolens (commune déléguée)

Confolens (prononcer) (en occitan: Confolent) est une ancienne commune du Sud-Ouest de la France située dans le département de la Charente en région Nouvelle-Aquitaine.

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Conseil de prud'hommes (France)

Cher). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle.

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Conseil représentatif des associations noires

Le Conseil représentatif des associations noires (CRAN) est une fédération d'associations françaises, dont l'objet est de défendre les populations noires de France, d'origine africaine ou antillaise, contre les discriminations dont elles sont victimes.

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Contrainte (procédure)

Une contrainte, dans le domaine du droit en France, est un titre exécutoire qui permet à l'État ou à des organismes de sécurité sociale (de type URSSAF, CPAM, CARSAT, CAF) de recouvrer une somme due.

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Contravention en droit pénal français

arrêté préfectoral à Paris. Une contravention, en droit pénal français, est la catégorie d'infractions la moins grave (les deux autres catégories d'infractions étant le délit et le crime) où la peine principale encourue est inférieure ou égale à euros d'amende.

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Controverses liées aux Témoins de Jéhovah

La lecture littérale de l’Ancien testament et de l’Apocalypse des Témoins de Jéhovah suscite une vive opposition, notamment d’évêques de l’Église catholique, d’exégètes du judaïsme, de la chrétienté et de l’islam.

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Copropriété en droit français

La copropriété en droit français est un statut juridique auquel sont soumis des bâtiments d'habitations et leurs terrains immeubles, en France.

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Corbeil-Essonnes

Corbeil-Essonnes (prononcé) est une commune française située à vingt-neuf kilomètres au sud-est de Paris, dans le département de l’Essonne en région Île-de-France, issue de la fusion en 1951 des communes de Corbeil et d'Essonnes.

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Corbières-en-Provence

Corbières-en-Provence est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Corinne Goetzmann

Corinne Goetzmann est une magistrate française.

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Corme-Écluse

Corme-Écluse (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Corps-Nuds

Corps-Nuds est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, membre de Rennes Métropole.

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Cortix

Cortix est une agence web française dont le siège se trouve à Mérignac.

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Couches

Couches est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Coupvray

Coupvray est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Cour d'appel d'Agen

La cour d'appel d'Agen connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne.

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Cour d'appel d'Angers

La cour d'appel d'Angers traite les affaires déjà jugées par les tribunaux de première instance de son ressort, elle a compétence sur les Tribunaux de Grande Instance d'Angers, Laval et Le Mans et sur les Tribunaux d'Instance des villes de Cholet, Saumur, Laval, La Flèche et Le Mans ainsi que sur les Tribunaux de commerce et Conseils de prud'hommes s'étendant sur les départements de Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe.

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Cour d'appel d'Orléans

La cour d'appel d'Orléans est une cour d'appel française située à Orléans dans le département du Loiret et la région Centre-Val de Loire.

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Cour d'appel de Bastia

La cour d'appel de Bastia connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse.

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Cour d'appel de Bourges

La cour d'appel de Bourges connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements du Cher, de l'Indre et de la Nièvre.

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Cour d'appel de Cayenne

La cour d'appel de Cayenne connaît d'affaires venant de juridictions de son ressort, qui correspond au département de la Guyane.

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Cour d'appel de Chambéry

La cour d'appel de Chambéry est une juridiction française qui siège au chef-lieu du département de la Savoie.

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Cour d'appel de Grenoble

La cour d'appel de Grenoble connaît les affaires venant des tribunaux de sa circonscription qui s'étend sur les départements des Hautes-Alpes, de la Drôme et de l'Isère.

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Cour d'appel de Limoges

La cour d'appel de Limoges est une cour d'appel française située à Limoges.

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Cour d'appel de Lyon

La cour d'appel de Lyon connaît des affaires venant des tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône.

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Cour d'appel de Metz

La cour d'appel de Metz est la seule juridiction d'appel qui, en France métropolitaine, connaisse les affaires venant des tribunaux d'un seul département, celui de la Moselle, sauf lorsqu'elle est saisie en tant que juridiction de renvoi après une cassation.

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Cour d'appel de Nancy

La cour d'appel de Nancy connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Vosges.

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Cour d'appel de Paris

La cour d'appel de Paris est la plus grande juridiction d'appel de France par le nombre d'affaires traitées par les tribunaux relevant de sa circonscription qui s'étend sur les départements de Paris, de Seine-et-Marne, de l'Yonne, de l'Essonne, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.

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Cour d'appel de Pau

La cour d'appel de Pau connaît des affaires jugées par les tribunaux judiciaire de son ressort qui s'étend sur les départements des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées.

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Cour d'appel de Poitiers

La cour d'appel de Poitiers connaît d'affaires provenant de juridictions de son ressort qui s'étend sur les départements de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres, de la Vendée et de la Vienne.

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Cour d'appel de Riom

La cour d'appel de Riom connaît des affaires venant des tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme, c'est-à-dire l'ensemble de l'ancienne région d'Auvergne, associée depuis 2015 avec l'ancienne région Rhône-Alpes pour devenir Auvergne-Rhône-Alpes.

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Cour d'appel de Saint-Denis

La cour d'appel de Saint-Denis est une juridiction d'appel qui connaît des affaires venant des tribunaux des départements de Mayotte et de La Réunion.

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Cour d'appel de Toulouse

La cour d'appel de Toulouse connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de l'Ariège, de la Haute-Garonne, du Tarn et de Tarn-et-Garonne.

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Courbefy

Courbefy est un hameau de la commune de Bussière-Galant, dans le département français de la Haute-Vienne.

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Courcouronnes

Courcouronnes (prononcé) est une ancienne commune française située à vingt-sept kilomètres au sud de Paris, dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Courdimanche

Courdimanche est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Courgent

Courgent est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Courtomer (Seine-et-Marne)

Courtomer est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Coutances

Coutances est une commune française, située dans le département de la Manche en Normandie.

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Crash de l'A320 de Germanwings

Le crash de l'A320 de Germanwings est un accident aérien provoqué par le suicide du copilote Andreas Lubitz, qui a volontairement précipité son avion contre une montagne dans la commune de Prads-Haute-Bléone, dans les Alpes du Sud françaises, le.

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Cravant (Loiret)

Cravant est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Cravent

Cravent est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Crèvecœur-en-Brie

Crèvecœur-en-Brie est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Crottet

Crottet est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Cruzilles-lès-Mépillat

Cruzilles-lès-Mépillat est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Cubjac

Cubjac est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Cucuron

Cucuron est une commune française située dans le département du Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Curgies

Curgies est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Curzon

Curzon est une commune du Centre-Ouest de la France située dans le département de la Vendée et la région des Pays-de-la-Loire.

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Cybercrime

Un cybercrime est une « infraction pénale susceptible de se commettre sur ou au moyen d’un système informatique généralement connecté à un réseau ».

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Cybersquattage

Le cybersquattage ou cybersquat, plus couramment désigné par l'anglicisme cybersquatting, est une pratique consistant à enregistrer un nom de domaine correspondant à une marque, avec l'intention de le revendre ensuite à l'ayant droit, d'altérer sa visibilité ou de profiter de sa notoriété.

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Cyril Bourlon de Rouvre

Cyril Hubert Marie Bourlon de Rouvre, né à Boulogne-Billancourt (Seine) le, est un homme d'affaires et homme politique français.

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Cyril Marzolo

Cyril Marzolo, né le, est un joueur d'échecs français avec une cote FIDE de en 2005 et en 2015.

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Cysoing

Cysoing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Dame-Marie-les-Bois

Dame-Marie-les-Bois (prononcé) est une commune française située dans le département d'Indre-et-Loire, en région Centre-Val de Loire.

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Dammartin-en-Serve

Dammartin-en-Serve est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Dannemarie (Yvelines)

Dannemarie est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Dannemois

Dannemois (prononcé) est une commune française située à quarante-six kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Dargaud

Dargaud.

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Dax

Dax (prononcé; en occitan gascon Dacs) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département des Landes (région Nouvelle-Aquitaine).

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Denain

Denain est une commune française de la banlieue de Valenciennes, située sur le cours canalisé de l'Escaut, dans le département du Nord et la région Hauts-de-France.

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Denis Salas

Denis Salas, né le à Oran, est un magistrat et essayiste français.

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Deuil-la-Barre

Deuil-la-Barre (souvent orthographiée localement Deuil-La Barre) est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Devoir conjugal en droit français

En droit français, le désigne l’exigence d’une vie sexuelle régulière au sein du mariage.

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Didier Paris

Didier Paris, né le à Paris, est un magistrat judiciaire et homme politique français.

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Didier Peyrat

Didier Peyrat, né le à Pau est un magistrat français ayant exercé de 1988 à 2019.

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Dieudonné

Dieudonné M'Bala M'Bala, plus connu sous son seul prénom de Dieudonné, est un humoriste, acteur et militant politique français, né le à Fontenay-aux-Roses.

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Dignonville

Dignonville est une commune française située dans le département des Vosges, en région Grand Est.

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Disparues de l'A6

Les disparues de l'A6 est un ensemble d'affaires criminelles et de dossiers judiciaires, dont les victimes sont des jeunes femmes dans un rayon de 200 kilomètres aux abords de l'autoroute A6 dans un triangle délimité par Mâcon, Chalon-sur-Saône et Montceau-les-Mines, surnommé le, entre et, faisant envisager l'existence d'un ou plusieurs tueurs en série sévissant sur ce secteur.

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Dispositif de surveillance et de contrôle de l'environnement marin

Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en ce qui concerne la protection de l’environnement marin.

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Dolancourt

Dolancourt est une commune française située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Dole (Jura)

Dole est une commune française, siège du Grand Dole.

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Domicile

Le domicile est une notion née du mot latin domus désignant le lieu où habite une personne, mais aussi le point fixe où les intérêts personnels d'une personne la ramènent régulièrement (affaires personnelles, chambre à coucher pour dormir, cuisine pour s'alimenter, salle de bain pour la toilette quotidienne etc.) Il s'agit donc de la localisation géographique stable et réputée permanente des sujets de droits, permettant, selon le doyen Jean Carbonnier, d' «attacher au domicile une présomption simple de présence permanente».

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Domicile (France)

En France, le domicile est une notion de droit civil et de droit pénal.

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Dominique de Talancé

Dominique de Talancé est une juge d'instruction française ayant instruit plusieurs affaires financières.

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Dominique Desseigne

Dominique Desseigne, né le à Commercy (Meuse), est un homme d'affaires et multimillionnaire français.

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Dominique Pauthe

Dominique Pauthe, né le, est un magistrat, président de la Cour de justice de la République.

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Don de sperme

Le don de sperme est une pratique qui permet à un homme de donner son sperme afin qu’un enfant puisse naître.

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Donation en droit français

La donation est un contrat unilatéral par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contrepartie et dans une intention libérale, d'un bien, en faveur d'une autre personne, le donataire, qui y consent.

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Donville-les-Bains

Donville-les-Bains est une commune française du département de la Manche, dans la région Normandie, peuplée de Population municipale.

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Douchy-les-Mines

Douchy-les-Mines est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Doulaincourt-Saucourt

Doulaincourt-Saucourt est une commune française située dans le département de la Haute-Marne, en région Grand Est.

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Dourdan

Dourdan (prononcé) est une commune française située à quarante-quatre kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne dans la région Île-de-France.

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Doussard

Doussard est une commune française située dans le sud du département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Draguignan

Draguignan est une commune française située dans le département du Var en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Draveil

Draveil (prononcé) est une commune française située à vingt kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Drocourt (Yvelines)

Drocourt est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-est de Mantes-la-Jolie et à au nord-ouest de Meulan-en-Yvelines.

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Droit civil

Le droit civil est un secteur du droit privé qui régit les rapports d'un individu à un autre.

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Droit de courte citation

La question du droit de courte citation s'analyse comme une exception aux droits d'auteur qui accordent tout contrôle à l'auteur sur la diffusion de ses œuvres.

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Droit de la chasse en France

En droit français contemporain, la chasse est définie (par la loi dite « Verdeille ») comme Le droit de chasse impose aussi des devoirs et engage de plus en plus à mettre en œuvre certaines mesures de protection ou de gestion de l'environnement.

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Droit de la sécurité sociale en France

Le droit de la sécurité sociale est l'ensemble des règles juridiques qui concernent la sécurité sociale.

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Droit de paternité

Le droit de paternité recouvre le droit moral au respect du nom de l’auteur ainsi que le droit d’attribution, lequel permet à l’auteur d’être identifié et de proclamer la filiation de son œuvre.

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Droit des associations en France

En France, le droit des associations est une branche du droit privé qui concerne d'une part les associations de droit local alsacien-mosellan ayant leurs sièges sociaux dans les départements d'Alsace-Moselle, peu importe où est réalisée leur activité, et d'autre part les associations loi de 1901 ayant leurs sièges sociaux dans les autres départements français.

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Droit des dessins et modèles industriels dans l’Union Européenne

Les dessins et modèles font partie de la propriété intellectuelle.

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Droit local en Alsace et en Moselle

L'Alsace-Moselle. Le droit local en Alsace et en Moselle représente une spécificité juridique dans la collectivité européenne d'Alsace et dans le département de la Moselle; cette particularité est liée à l'histoire complexe de ces territoires qui, du fait des annexions successives entre 1871 et 1945, se sont trouvés déconnectés de l'évolution linéaire du droit français.

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Droit moral en droit français

Le droit moral en droit français est l'implémentation des droits moraux dans le droit français.

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Drulingen

Drulingen est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Dugny

, est une commune française située dans le département de la Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

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Dysfonction érectile

La dysfonction érectile, également appelée « dysérection », « insuffisance érectile » ou « trouble de l'érection » (et autrefois, quoique de façon imprécise, l'« impuissance »; voir « Terminologie » ci-dessous), consiste, soit dans l'impossibilité durable d'obtenir une érection adéquate, soit de ne pouvoir la maintenir si elle est obtenue avec une rigidité pénienne suffisante pour l'accomplissement de l'acte sexuel au moment précis de la pénétration...ou pour atteindre l'orgasme par la masturbation.

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E.Leclerc

E.Leclerc est une coopérative de commerçants et une enseigne de grande distribution à prédominance alimentaire d'origine française, à partir du premier magasin ouvert par Édouard Leclerc en 1948, elle regroupe aujourd'hui des magasins indépendants.

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Eaunes

Eaunes (historiquement, plus souvent aujourd'huiContrairement à Eauze, le E initial ne se prononce plus É., Èunas en occitan) est une commune française située dans le centre du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.

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Ecquevilly

Ecquevilly est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Edinson Cavani

Edinson Cavani Gómez, couramment appelé Edinson Cavani et surnommé El Matador en espagnol, né le à Salto, est un footballeur international uruguayen qui évolue au poste d'avant-centre à Boca Juniors.

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Effets biologiques et environnementaux des champs électromagnétiques

Interférences causées par le WiFi 5 Ghz, vues par un radar météo. L'effet des rayonnements non-ionisant sur la santé et sur l'environnement est un sujet de santé publique dans la plupart des pays.

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Emmanuel Barbe

Emmanuel Barbe, né le à Paris, est un magistrat et haut fonctionnaire français.

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Emmanuel Martinez

Emmanuel Martinez (Emmanuel Michele Martinez) (-) est un dirigeant italien d'hôtels de luxe, et fondateur de l'Hôtel Martinez sur la Croisette à Cannes en 1927.

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Emmerin

Emmerin est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Enchenberg

Enchenberg (prononcer ou) est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Enfant sans vie en droit français

En droit français, un enfant sans vie est un enfant déclaré à l'état civil mais pour lequel il n'a pas été possible d'obtenir un acte de naissance.

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Enghien-les-Bains

Enghien-les-Bains (prononcé) est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Entrepierres

Entrepierres est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Ermont

Ermont est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Ernest Javal

Léopold Ernest Javal est un haut fonctionnaire français né à Paris le et mort le à Plombières.

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Erquinghem-Lys

Erquinghem-Lys (Erkegem an de Leie en Flamand Occidentale) est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Erquinvillers

Erquinvillers est une commune française située dans le département de l'Oise, en région Hauts-de-France.

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Escaudain

Escaudain (prononcer, « Écaudain ») est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Escautpont

Escautpont (prononcer, « Écaut pont ») est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Essarts en Bocage

Essarts en Bocage est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vendée, en région Pays de la Loire.

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Essonne (département)

Le département de lEssonne (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français situé au sud de Paris, dans la région Île-de-France.

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Estonia (ferry)

L’Estonia est un ferry ayant fait naufrage le 28 septembre 1994 en mer Baltique après avoir subi une entrée d'eau massive au niveau de son garage.

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Estourmel

Estourmel est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Estreux

Estreux est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Eugène Janvier (1800-1852)

Eugène Janvier (Laval, 14 avril 1800 – Paris, 22 mars 1852), est un homme politique français.

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Europe Eduss

Europe Eduss est un établissement d'enseignement supérieur privé.

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Europole

Europole est le plus gros quartier d'affaires de l'agglomération de Grenoble, ville des Alpes située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes, en France.

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Eva Ionesco

Eva Ionesco est une écrivaine, actrice et réalisatrice française, née le à.

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Exécuteur testamentaire

Henri VIII (ici par Hans Holbein le Jeune en 1542) a nommé 16 exécuteurs testamentaires. Un exécuteur testamentaire est la personne chargée de faire respecter les dernières volontés du défunt.

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Expert judiciaire (France)

Un expert judiciaire est une personne physique ou une personne morale qualifiée dans un domaine autre que le droit.

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Expertise psychologique judiciaire en France

L'expertise psychologique est un examen ordonné par un magistrat afin d'obtenir des éclaircissements dans un domaine particulier qui ne relève pas de sa compétence, celui de la psychologie.

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Expulsion des congrégations (1880)

alt.

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Eyvirat

Eyvirat est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Faaa

Une lettre okinaeta nécessaire mais manquante ici n’a pas pu être transcrite de façon certaine.

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Famille Bonnasse

Joseph Ambroise Bonnasse, né en 1800, mort en 1881, fondateur de la première banque Bonnasse en 1825. La famille Bonnasse est une famille de banquiers qui fondent et exploitent successivement quatre établissements bancaires privés, essentiellement marseillais, entre 1825 et 1983.

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Famille de Lagrevol

La famille de Lagrevol, est une famille subsistante de l'ancienne bourgeoisie française; elle serait originaire des Cévennes et se serait implantée dans le Vivarais et le Velay.

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Famille Janvier de La Motte

La famille Janvier de La Motte est une famille française originaire d'Ille-et-Vilaine, et fixée au début du en Anjou.

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Fanjeaux

Fanjeaux (occitan: Fanjaus) est une commune française située dans le Nord-Ouest du département de l'Aude, en région Occitanie.

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Faucon-du-Caire

Faucon-du-Caire est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Faverges

Faverges est une ancienne commune française située dans le Sud du département de la Haute-Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Favrieux

Favrieux est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Faymont

Faymont est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Fédération française de rugby à XIII

La Fédération française de rugby à XIII (FFR XIII) est une association française loi de 1901 fondée le sous le nom.

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Féricy

Féricy est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Féroce

Féroce est un film français réalisé par Gilles de Maistre, tourné en 2000.

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Ferme des mille vaches

La ferme des mille vaches est une exploitation bovine laitière industrielle, construite sur le territoire des communes de Buigny-Saint-Maclou et de Drucat, près de l'aérodrome d'Abbeville, dans le département de la Somme, en France.

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Fernand Auberger

Fernand Auberger, né le à Rocles (Allier) et mort le, est un homme politique français.

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Fiscalité des dons manuels aux associations en France

L'une des sources de financement accessible à toutes les associations à but non lucratif (loi de 1901), les dons manuels ont été soumis en France à plusieurs changements ces vingt dernières années, tant dans la législation que dans la pratique administrative.

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Flacourt

Flacourt est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Flag !

FLAG! est une association française loi de 1901, reconnue d'intérêt général, dont l'objectif est de lutter contre toutes formes de discriminations à l'encontre des gays, des lesbiennes, des bisexuels et des transgenres au sein du ministère de l'Intérieur et du ministère de la Justice, mais également auprès de la population sollicitant ses services.

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Fleurines

Fleurines est une commune française située dans le département de l'Oise en région Hauts-de-France au cœur de la forêt d'Halatte.

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Flines-lès-Mortagne

Flines-lès-Mortagne (nommée parfois localement Flines-lez-Mortagne)Le mot «lès » et sa variante « lez », indique la proximité géographique.

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Flins-Neuve-Église

Flins-Neuve-Église est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Flins-sur-Seine

Flins-sur-Seine est une commune française située dans le département des Yvelines (arrondissement de Mantes-la-Jolie), en région Île-de-France.

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Florence Granjus

Florence Granjus, née le à Nanterre, est une femme politique française.

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Foire Internationale Haute-Savoie Mont-Blanc

La Foire Internationale Haute-Savoie Mont-Blanc (parfois Foire Internationale de la Roche-sur-Foron) est une foire annuelle, organisée depuis 1925, à La Roche-sur-Foron, dans le département de la Haute-Savoie en région Rhône-Alpes.

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Follainville-Dennemont

Follainville-Dennemont est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France.

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Fondation franco-japonaise Sasakawa

La Fondation franco-japonaise Sasakawa est une fondation reconnue d'utilité publique par décret du.

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Fondettes

Fondettes (prononcé) est une commune française du département d'Indre-et-Loire en région Centre-Val de Loire.

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Fontenay-aux-Roses

Fontenay-aux-Roses (prononcer) est une commune française dans le département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, dans l'arrondissement d'Antony, au sud-ouest de Paris.

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Fontenay-Mauvoisin

Fontenay-Mauvoisin est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Fontenay-Saint-Père

Fontenay-Saint-Père est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à sept kilomètres environ au nord-est de Mantes-la-Jolie.

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Fontiers-Cabardès

Fontiers-Cabardès est une commune française située dans le Nord-Ouest du département de l'Aude en région Occitanie.

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Football Club de Bourges

Le Football Club de Bourges est un club de football français situé à Bourges dans le département du Cher en région Centre-Val de Loire.

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Football Club de Rouen 1899

Le Football Club de Rouen 1899, abrégé en FC Rouen, est un club de football français, fondé en 1899 à Rouen en Seine-Maritime.

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Football club lourdais XV Hautes-Pyrénées

Le Football club lourdais XV Hautes-Pyrénées, généralement appelé FC Lourdes, est un club de à XV créé en 1911, qui domine le rugby français au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, et qui évolue aujourd’hui en Fédérale 2 (l'équivalent d'une). Le club s'illustre dans l'élite de 1945 à 1968, et particulièrement de 1948 à 1958.

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Forcalquier

Forcalquier, en provençal (selon la graphie mistralienne) ou Forcauquier (selon la graphie classique), est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Forest-Montiers

Forest-Montiers est une commune française située dans le département de la Somme en région Hauts-de-France.

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Forest-sur-Marque

Forest-sur-Marque est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Formerie

Formerie est une commune française, du département de l'Oise en région Hauts-de-France.

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Fosses

Fosses est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Fournes-en-Weppes

Fournes-en-Weppes est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Fraction (groupe)

Fraction, créé en 1994 en région niçoise, est un groupe de rock identitaire français (RIF).

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Frahier-et-Chatebier

Frahier-et-Chatebier est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Fraize

Fraize est une commune française située dans le département des Vosges, en région Grand Est.

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François et Martine Bruce

François Bruce et Martine Bruce (nés Brochet) sont des écrivains français.

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François-Marie Banier

François-Marie Banier est un écrivain, photographe, dessinateur, peintre et acteur français, né François Marie Banyaï le dans le arrondissement de Paris.

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Françoise Bettencourt Meyers

Françoise Bettencourt Meyers, née le à Neuilly-sur-Seine, est une femme d'affaires, écrivaine et milliardaire française.

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France (héraldique)

En héraldique, on blasonne par France, un assemblage de fleurs de lys d'or sur champ d'azur.

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Fraude à la paternité

La fraude à la paternité, aussi connue sous l'expression de non-paternité, est une fraude dans laquelle une mère attribue sciemment la paternité de son enfant à un homme qui n'est pas le père biologique de l'enfant, créant ainsi un lien de filiation juridique entre le père, la mère et l'enfant.

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Frédéric Portalis

Étienne Frédéric Auguste, vicomte Portalis, né le à Berlin (royaume de Prusse) et mort le à Passy, est un magistrat et homme politique français.

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Frédéric-Fontaine

Frédéric-Fontaine est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Fréjus

Fréjus (prononcé) est une commune française située dans le département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

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Frelinghien

Frelinghien est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Fresnes-Tilloloy

Fresnes-Tilloloy (ou Fresne-Tilloloy comme l'indique le panneau à l'entrée du village) est une commune française située dans le département de la Somme, en région Hauts-de-France.

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Froideterre

Froideterre est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Fromelles

Fromelles est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Frotey-lès-Lure

Frotey-lès-Lure est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Fumel

Fumel est une commune du Sud-Ouest de la France située dans le département de Lot-et-Garonne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Furyo

Furyo (ou Merry Christmas Mr.) est un film dramatique britanno-néo-zélando-japonais réalisé par Nagisa Ōshima, sorti en 1983.

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Gaillard (Haute-Savoie)

Gaillard est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Gambais

Gambais est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Ganagobie

Ganagobie (Ganagòbia en occitan provençal) est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur et connue principalement pour son abbaye.

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Gang de la Brise de mer

Le gang de la Brise de mer est un groupement criminel corse actif depuis la fin des années 1970 qui doit son nom à celui d'un bar du vieux port de Bastia, en Haute-Corse, lieu de réunion pour certains de ses membres.

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Gargenville

Gargenville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Garges-lès-Gonesse

Garges-lès-Gonesse est une commune française de la banlieue nord de Paris, située dans l'arrondissement de Sarcelles, au sud-est du département du Val-d'Oise, dans l'agglomération parisienne en région Île-de-France.

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Gaspard Glanz

Gaspard Glanz, né le à Strasbourg, est un journaliste reporter d'images français.

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Gassin

Gassin (prononciation) est une commune française située dans le golfe de Saint-Tropez (département du Var en région Provence-Alpes-Côte d’Azur).

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Générac (Gard)

Générac est une commune française située dans le sud-est du département du Gard, en région Occitanie.

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Gérard Chauvy

Gérard Chauvy, né le, est un journaliste français.

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Gérard Gélineau-Larrivet

Gérard Gélineau-Larrivet, né le à et mort le à Chantepie, est un magistrat français, président honoraire de la chambre sociale de la Cour de cassation.

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Gérardmer

Gérardmer, en vosgien de la montagne (Giraumoué) ou, est une commune française de moyenne montagne située dans le département des Vosges, dans la région historique et culturelle de Lorraine et la région administrative Grand Est.

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Gévezé

Gévezé est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Genech

Genech (prononcé; Genst en flamand) est une commune française, située dans le Pays de Pévèle, dans le département du Nord, dans la région Hauts-de-France.

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Geneviève de Fontenay

Geneviève de Fontenay, née Geneviève Suzanne Marie-Thérèse Mulmann le à Longwy (Meurthe-et-Moselle) et morte le à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), est une femme d'affaires et une figure du monde des concours de beauté française.

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Georges Fenech

Georges Fenech, né le à Sousse (Tunisie), est un magistrat et homme politique français, membre du RPR, de l'UMP puis des Républicains.

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Gergy

Gergy est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté, à environ au nord-est de Chalon-sur-Saône.

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Gestation pour autrui en droit français

Depuis les premières lois de bioéthique, promulguées en 1994, la gestation pour autrui est interdite en droit français.

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Gif-sur-Yvette

Gif-sur-Yvette (prononcé) est une commune française du département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Gigors

Gigors est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Gilbert Flam

Gilbert Flam, né le, est un magistrat français.

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Givry (Saône-et-Loire)

Givry est une commune française, chef-lieu de canton, située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Gloria (série télévisée, 2021)

Gloria est une mini-série télévisée franco-belge en six épisodes, diffusée en 2021 sur la chaîne TF1.

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Goetzenbruck

Goetzenbruck, également orthographié Gœtzenbruck, est une commune française située dans le département de la Moselle, en région Grand Est.

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Golias (maison d'édition)

Golias est une maison d'édition catholique critique, située à Lyon, publiant ouvrages et titres de presse.

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Gommecourt (Yvelines)

Gommecourt est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-ouest de Mantes-la-Jolie.

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Gonesse

Gonesse est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Gordes

Gordes (prononcé) est une commune française située dans le département de Vaucluse en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Gougenheim

Gougenheim (prononcé; alsacien: Goene) est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Gouhenans

Gouhenans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Goult

Goult est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Goussainville (Val-d'Oise)

Goussainville est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Goussonville

Goussonville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Grandchamp (Yvelines)

Grandchamp est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Granville

Granville (prononcé) est une commune française du département de la Manche en Normandie.

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Grasse

Grasse (Grassa en occitan provençal norme classique et Grasso en norme mistralienne) est une commune française provençale, située dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Grâce à Dieu

Grâce à Dieu est un film dramatique franco-belge écrit et réalisé par François Ozon, sorti en 2018.

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Grésy-sur-Aix

Grésy-sur-Aix, localement nommée Grésy, est une commune française située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Grenade (Haute-Garonne)

Grenade, aussi nommée Grenade-sur-Garonne, est une commune française de la région Occitanie.

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Gressey

Gressey est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Grigny (Essonne)

Grigny (prononcé) est une commune française dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Gros-Réderching

Gros-Réderching est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Groslay

Groslay est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Grossophobie

peut être subie en même temps que d'autres formes de discriminations: homophobie, racisme… ou de manière indépendante. La grossophobie est l'ensemble des attitudes et des comportements hostiles qui stigmatisent et discriminent les personnes perçues comme grosses.

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Groupe local de traitement de la délinquance

Les premiers GLTD ont été mis en place par le procureur de la République du tribunal de Bobigny (photo) Un groupe local de traitement de la délinquance (GLTD) est un dispositif judiciaire créé par le ministère de la Justice français, géré et administré par les procureurs de la République.

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Groupe Ortec

Le Groupe Ortec est une grande entreprise française de services à l’industrie, l’énergie, l’environnement et l’aéronautique, proposant études et travaux dans chacun de ces secteurs d’activité.

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Groupe PSA

Le Groupe PSA est un ancien constructeur automobile français fondé en 1966 en tant que holding du groupe Peugeot et ayant intégré plusieurs marques européennes, dont Citroën en 1974 et Opel-Vauxhall en 2017.

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Gruson

Gruson est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Guernes

Guernes est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Guerville (Yvelines)

Guerville est une commune française du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au sud de Mantes-la-Jolie.

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Guignes

Guignes.

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Guilvinec

Guilvinec (nom officiel), très souvent appelée Le Guilvinec, est une commune du département du Finistère, en région Bretagne, en France.

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Guitrancourt

Guitrancourt est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-est de Mantes-la-Jolie.

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Gussignies

Gussignies est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Guy Hain

Guy Hain, né le à Gravelines et mort le à Boussy-Saint-Antoine, est un marchand d'art et un faussaire français qui écoula de très nombreux faux bronzes d'art, consistant en refonte illégales d'originaux et contrefaçon de signature.

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Hantay

Hantay est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Hardricourt

Hardricourt est une commune française du département des Yvelines en région Île-de-France, située sur la rive droite de la Seine à à l'est de Mantes-la-Jolie et à à l'ouest de Poissy.

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Hargeville

Hargeville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, à environ au sud-est de Mantes-la-Jolie.

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Harricourt (Haute-Marne)

Harricourt, commune déléguée de Colombey-les-Deux-Églises, est une ancienne commune française, située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Hasnon

Hasnon est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Haspres

Haspres est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Haubourdin

Haubourdin est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Haulchin (Nord)

Haulchin est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, également connue sous son acronyme Halde, est une autorité administrative indépendante française ayant existé de 2005 à 2011.

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Haveluy

Haveluy est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Hélène Franco

Hélène Franco, née le à Lons-le-Saunier (Jura), est une magistrate, ancienne secrétaire générale du Syndicat de la magistrature, et femme politique française, membre du Parti de gauche de 2008 à août 2020 et de La France insoumise de 2016 à juillet 2019.

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Hélesmes

Hélesmes est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Héricourt (Haute-Saône)

Héricourt est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Hérin

Hérin est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Hôtel de l'Europe

L'hôtel de l'Europe (anciennement hôtel Senozan), situé dans le arrondissement de Lyon, est un bâtiment classé et inscrit (pour parties) au titre des monuments historiques français par arrêtés successifs dont le dernier en date du.

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Hem (Nord)

Hem est une commune française, située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Henry de Lesquen

est un haut fonctionnaire, homme politique et dirigeant de radio français, né le à Port-Lyautey.

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Henry Normand (entomologiste)

Henry Normand, de son nom complet Joseph Henri Adelson Normand, né le à Tours et décédé le au Kef en Tunisie, est un médecin et entomologiste français.

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Herbeville

Herbeville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Herblay-sur-Seine

Herblay-sur-Seine (appelée Herblay jusqu'en) est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Hergnies

Hergnies est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Herlies

Herlies est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Hirsingue

L'abri du Banholz. Fontaine de la rue de Ferrette. Hirsingue vue du Banholz. Hirsingue (prononcé; en Allemand Hirsingen) est une commune française située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Histoire de Walygator Parc

Cet article présente un historique du parc Walygator Grand Est, situé à Maizières-lès-Metz (Moselle).

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Histoire du Racing Club de Strasbourg

Localisation de Strasbourg L'histoire du Racing Club de Strasbourg commence en 1906 lorsque des jeunes strasbourgeois créent une équipe de football.

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Hockey Club de Limoges

Le Hockey Club de Limoges (HCL) est un club de hockey sur glace ayant évolué de 1970 à 2008.

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Hordain

Hordain est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Hornaing

Hornaing est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Houdan

Houdan est une commune française du département des Yvelines et de la région Île-de-France.

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Houillères d'Ahun

Les houillères du bassin d'Ahun-Lavaveix sont des mines de charbon situées dans un petit bassin minier localisé au centre du département français de la Creuse, principalement sur les communes de Lavaveix-les-Mines et Saint-Médard-la-Rochette, près de la commune d'Ahun.

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Houplines

Houplines est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Hubert Besson

Hubert Besson est un producteur de films français, travaillant pour Telfrance Série, racheté en 2008 par Fabrice Larue à Michel Canello.

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Huest

Huest (prononciation traditionnelle: ué) est une commune française située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Huissier de justice en droit français

En droit français, l'huissier de justice est un officier appelé à exécuter des missions d'ordre légal.

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Hunawihr

Hunawihr est une commune française, située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Hyacinthe Corne

Hyacinthe Marie Augustin Corne, né le à Arras (Pas-de-Calais) et décédé le à Douai (Nord), est un magistrat et un homme politique français.

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Igny (Essonne)

Façade principale (Igny 91) Igny (prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Illies

Illies est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Incendie du tunnel du Mont-Blanc

L’incendie du tunnel du Mont-Blanc est un sinistre survenu du 24 au dans le tunnel du Mont-Blanc entre la France et l'Italie.

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Indisponibilité de l'état des personnes

L’ est une expression utilisée par la Cour de cassation française pour dénommer ce qu’elle qualifie de selon lequel un individu ne pourrait disposer de manière pleine et entière de sa personnalité juridique, ni un tiers pour lui.

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Indre (Loire-Atlantique)

Indre est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Inguiniel

Inguiniel est une commune française située dans le département du Morbihan au sein de la région Bretagne et membre de Lorient Agglomération depuis le.

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Injonction thérapeutique en France

L'injonction thérapeutique est un élément du droit français, établi en 1970 en même temps que le « délit d'usage »; elle correspond à une obligation de soin contre une remise de peine.

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Inscription de faux en droit français

La procédure d'inscription de faux permet de qualifier un acte authentique de faux.

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Inspection de l'environnement

En France, l'inspection de l'environnement n'est pas un corps.

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Inspection du travail (France)

En France, linspection du travail est un service de contrôle chargé de veiller à la bonne application du droit du travail par les entreprises privées et publiques.

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Interdiction du rugby à XIII en France

L'interdiction du rugby à XIII en France découle d'un décret signé par le maréchal Pétain le et publié au Journal officiel du portant dissolution des fédérations de sport professionnel parmi lesquelles la Ligue française de rugby à XIII.

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Intersexuation

L'athlète sud-africaine Caster Semenya (ici en 2010) est un exemple connu de personne intersexe. L'intersexuation, aussi appelée intersexualité, se définit selon l’ONU comme « une manière de décrire les caractères sexuels biologiques d’un individu, notamment ses organes génitaux, ses gonades, ses taux d’hormones et ses chromosomes » lorsque ces caractères ne correspondent pas aux définitions traditionnelles du sexe masculin ou féminin.

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Irina Ionesco

Irina Ionesco, née Irène Ionesco le à Paris et morte le dans la même ville, est une photographe française.

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Isabelle Gorce

Isabelle Gorce, née en 1962, est une magistrate française, directrice de l'administration pénitentiaire de 2013 à 2016, présidente du tribunal judiciaire de Marseille le puis de la cour d'appel de Bordeaux le.

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Isabelle Lonvis-Rome

Isabelle Lonvis-Rome, née le à Bourg-en-Bresse (Ain), est une magistrate, autrice et femme politique française.

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Isabelle Prévost-Desprez

Isabelle Prévost-Desprez, née le à Lille, est une magistrate française, actuellement première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris.

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Isle-Aumont

Isle-Aumont (prononcé) est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Issou

Issou est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à à l'est de Mantes-la-Jolie.

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Istres

Istres (prononcé) est une commune française, sous-préfecture du département des Bouches-du-Rhône, dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Jacques Cheminade

Jacques Cheminade, né le à Buenos Aires, est un homme politique et essayiste franco-argentin.

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Jacques Degrandi

Jacques Degrandi, né le à Pontarlier, est un magistrat français.

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Jacques Edme Régnault de Beaucaron

Jacques Edme Régnault de Beaucaron (1759-1827), poète, littérateur, magistrat et homme politique français, député de l'Aube à l'Assemblée législative de 1791, président du Tribunal de première instance de Nogent-sur-Seine de 1811 à 1827.

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Jacques Servier

Jacques Servier, né le à Vatan (Indre) et mort le à Neuilly-sur-Seine (France)Acte de décès établi à l'état civil de la mairie de Neuilly-sur-Seine le.

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Jagny-sous-Bois

Jagny-sous-Bois est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Jaligny-sur-Besbre

Jaligny-sur-Besbre est une commune située dans le département de l'Allier, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Jambles

Jambles est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Jambville

Jambville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Janvier 2005 en France

Politique.

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Janvry (Essonne)

Janvry (prononcé) est une commune française située à vingt-huit kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Jargeau

Jargeau est une commune française de la région naturelle du Val de Loire.

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Jaunay-Clan

Jaunay-Clan est une ancienne commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne en région Nouvelle-Aquitaine aujourd'hui intégrée à la commune nouvelle de Jaunay-Marigny.

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Jean Bardet (cuisinier)

Jean Bardet, né le, est un chef cuisinier français, considéré dans les années 1990 comme l'un des principaux restaurateurs de Touraine.

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Jean de Maillard

Jean de Maillard (né le à Saint-Germain-en-Laye) est un magistrat français.

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Jean Delaneau

Jean Delaneau, né le à Saint-Marcel et mort le à Tours, est un chirurgien et un homme politique français.

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Jean Follain

Jean Follain, né le à Canisy et mort accidentellement le à Paris, est un écrivain et poète français.

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Jean Gaspard Boëll

Jean Gaspard Boëll est un homme politique français né le à Wissembourg (Bas-Rhin) et mort le au même lieu.

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Jean Pradel

Jean Pradel, né le à Châtellerault (Vienne) et mort le à Poitiers, est un professeur français de droit, spécialiste du droit pénal.

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Jean-François Bohnert

Jean-François Bohnert, né le à Strasbourg, est un magistrat français, procureur de la République financier depuis le.

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Jean-Louis Bruguière

Jean-Louis Bruguière, né le à Tours, est un ancien juge français spécialisé dans la lutte antiterroriste.

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Jean-Marc Morandini

Jean-Marc Morandini est un animateur de radio, journaliste, présentateur de télévision et producteur français, né le à Marseille.

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Jean-Michel Lambert

Jean-Michel Lambert, surnommé « Le Petit Juge », né le à Jarnac et mort le au Mans, est un magistrat et écrivain français.

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Jean-Michel Prêtre

(né en 1958) est un haut fonctionnaire et magistrat français, procureur de la République de Nice de 2015 à 2019.

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Jean-Paul Garraud

Jean-Paul Garraud, né le à Toulouse (Haute-Garonne), est un magistrat et homme politique français.

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Jean-Paul Ney

Jean-Paul Ney, né le à Prades dans les Pyrénées-Orientales, est un photojournaliste indépendant français.

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Jean-Pierre Michel (homme politique)

Jean-Pierre Michel, né le à Nîmes et mort le à Trévenans, est un magistrat et homme politique français.

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Jenlain

Jenlain est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Joëlle Ceccaldi-Raynaud

Joëlle Ceccaldi-Raynaud, née le à Alger, est une femme politique française.

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Job (Puy-de-Dôme)

Job est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes, adhérente du parc naturel régional Livradois-Forez.

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Johnny Hallyday

Jean-Philippe Smet, dit Johnny Hallyday, né le à et mort le à Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine), est un chanteur, compositeur et acteur français.

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Jordy

Jordy Lemoine, plus connu sous son seul prénom Jordy, est un chanteur français, né à Saint-Germain-en-Laye le.

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Joseph Menconi

Joseph Menconi, dit "José Menconi", né le à Bastia (Haute-Corse), est un braqueur français, considéré comme membre du gang criminel corse de la Brise de mer et allié du Gang du Petit bar d'Ajaccio.

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Joseph Pyronnet

Joseph Pyronnet (1927-2010), appelé aussi Jo Pyronnet, est un philosophe engagé, homme d'action et de prière, qui a voué sa vie à la promotion de la non-violence.

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Jouy-le-Châtel

Jouy-le-Châtel est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Jouy-le-Moutier

Jouy-le-Moutier est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Jouy-Mauvoisin

Jouy-Mauvoisin est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Juge d'instance

De 1958 à 2019, le juge d’instance est en France un juge du tribunal de grande instance, chargé du service d’un ou de plusieurs tribunaux d’instance situés dans l’arrondissement judiciaire du tribunal de grande instance.

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Juge d'instruction en France

Un juge d'instruction est, en France, un magistrat de l'ordre judiciaire chargé d'instruire à charge et à décharge les procédures pénales.

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Juge de l'expropriation

En France, le juge de l'expropriation est un juge du Tribunal judiciaire qui prend les décisions de la phase judiciaire de l'expropriation pour cause d'utilité publique.

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Juge-commissaire

Un juge-commissaire est un juge d'un tribunal de commerce, et exceptionnellement juge au tribunal de grande instance ou un juge chargé du service du tribunal d'instance du domicile du débiteur.

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Juillet 2004

Pas de description.

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Juin 2008 en France

Chronologie de la France.

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Jullouville

Jullouville (prononcé), parfois appelée Jullouville-les-Pins est une commune française située à huit kilomètres au sud de Granville dans le département de la Manche en région Normandie.

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Jumeauville

Jumeauville est une petite commune agricole française des Yvelines (arrondissement de Mantes-la-Jolie, région Île-de-France).

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Juridiction d'exception

Les juridictions d'exception sont des juridictions qui ne sont compétentes « que dans les cas strictement prévus par la loi pour juger certaines infractions et, incidemment, certains types de délinquants ».

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Juridiction de proximité (France)

En France, la juridiction de proximité était une juridiction formée de magistrats non professionnels.

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Juridiction des pensions

En France, les juridictions des pensions sont d'anciennes juridictions administratives spécialisées chargées de traiter les contestations dans l'attribution de pensions ou d'autres avantages liés au statut d'ancien combattant ou personnes assimilées.

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Juridiction du travail

Une juridiction du travail est un tribunal responsable d'entendre les litiges en droit du travail (par opposition aux affaires civiles, administratives).

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Juridictions économiques et financières judiciaires en France

En France, les juridictions économiques et financières judiciaires sont constituées de magistrats spécialisés, chargés de traiter des affaires complexes, au niveau interrégional ou au niveau national.

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Justice des mineurs en France

apaches en France vers 1900. La justice des mineurs en France concerne le traitement, par l'institution judiciaire française, de l'« enfance délinquante », notion juridique désignant l'ensemble des comportements répréhensibles commis par une personne n'ayant pas atteint la majorité pénale.

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Justice en Charente-Maritime

Les juridictions judiciaires du département de la Charente-Maritime appartiennent au ressort de la cour d'appel de Poitiers, dans lequel se trouvent également les départements des Deux-Sèvres, de la Vendée et de la Vienne.

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Juvisy-sur-Orge

Juvisy-sur-Orge (prononcé) est une commune française située sur les bords de la Seine à dix-neuf kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Juziers

Juziers est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ à l'est de Mantes-la-Jolie.

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JW Marriott Cannes

JW Marriott Cannes Le JW Marriott Cannes est un hôtel 5 étoiles de prestige des années 1990, de style moderne sur la Croisette à Cannes sur la Côte d'Azur, situé entre le Carlton et le Majestic.

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Kalisto Entertainment

Kalisto Entertainment (anciennement Atreid Concept) était une société française de développement de jeux vidéo créée en 1990 par Nicolas Gaume.

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Kléber Malécot

Kléber Malécot est un homme politique français né le à Neuville-aux-Bois (Loiret) et mort le dans la même ville.

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Knoydart

Le Knoydart, en écossais Cnoideart, est une péninsule du Royaume-Uni située dans l'Ouest de l'Écosse, dans le district de Lochaber du council area de Highlands.

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Koffi Olomidé

Antoine Christophe Agbepa Mumba, dit Koffi Olomidé, né le 13 Juillet 1956 à Kisangani|Stanleyville au Congo belge (actuelle république démocratique du Congo), est un auteur-compositeur-interprète, Producteur musical et polémiste de la République démocratique du Congo.

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L'Escale (Alpes-de-Haute-Provence)

LEscale est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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L'Hermitage

L'Hermitage est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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L'Informateur de Seine-et-Oise

L'Informateur de Seine-et-Oise est un journal d'annonces légales habilité pour la publication des annonces légales sur les départements des Yvelines et de l'Essonne.

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L'Isle-Adam

L'Isle-Adam est une ville francilienne du centre nord du Val-d'Oise située sur la rive gauche de l'Oise à vingt-cinq kilomètres à vol d'oiseau au nord-nord-ouest des portes de Paris, une dizaine au nord est de Pontoise et trente-cinq au sud de Beauvais.

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L214

L214, de son nom complet L214 éthique et animaux, est une association à but non lucratif française de défense des animaux, fondée en 2008.

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La Bastide-des-Jourdans

La Bastide-des-Jourdans est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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La Bastidonne

La Bastidonne est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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La Bicyclette bleue

La Bicyclette bleue est un roman de Régine Deforges paru en 1981.

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La Boussole (médiathèque)

La médiathèque La Boussole, est une médiathèque intercommunale située à Saint-Dié-des Vosges.

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La Côte (Haute-Saône)

La Côte est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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La Chambre (Savoie)

La Chambre sur le site de l'Insee, consulté le 20 septembre 2015.

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La Chapelle-Chaussée

La Chapelle-Chaussée est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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La Chapelle-d'Armentières

La Chapelle-d’Armentières (en néerlandais: Armentiers-Kapelle) est une commune française située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France.

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La Chapelle-de-Guinchay

La Chapelle-de-Guinchay est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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La Chapelle-des-Fougeretz

La Chapelle-des-Fougeretz est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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La Chapelle-sur-Erdre

La Chapelle-sur-Erdre est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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La Chapelle-Thouarault

La Chapelle-Thouarault est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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La Charité-sur-Loire

La Charité-sur-Loire est une commune française située dans le département de la Nièvre, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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La Falaise

La Falaise est une commune française, située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, dans l'arrondissement de Mantes-la-Jolie.

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La Ferté-Alais

La Ferté-Alais (prononcé) est une commune française située à quarante-deux kilomètres au sud de Paris dans le département de l'Essonne, en région Île-de-France.

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La Flèche

La Flèche est une commune française située dans le sud du département de la Sarthe en région Pays de la Loire.

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La Force (Aude)

La Force est une commune française, située dans le Nord-Ouest du département de l'Aude en région Occitanie.

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La Gonterie-Boulouneix

La Gonterie-Boulouneix est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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La Hauteville

La Hauteville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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La Houssaye-en-Brie

La Houssaye-en-Brie est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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La Loi d'Alexandre

La Loi d'Alexandre est une série de trois téléfilms français de 105 minutes diffusés les, et sur France 3.

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La Loi de Barbara

La Loi de Barbara est une série de trois téléfilms français de 100 minutes créée par Céline et Martin Guyot, diffusée les, et sur France 3.

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La Loi de...

La Loi de… est une série de téléfilms français qui fait suite aux séries La Loi de Barbara avec Josiane Balasko et La Loi d'Alexandre avec Gérard Jugnot.

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La Madeleine (Nord)

La Madeleine est une commune française de la Métropole européenne de Lille située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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La Motte-d'Aigues

La Motte-d'Aigues est une commune française du canton de Pertuis, située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à 35 km au nord d'Aix-en-Provence.

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La Motte-du-Caire

La Motte-du-Caire est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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La Motte-Tilly

La Motte-Tilly est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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La Moutade

La Moutade (La Motada en occitan) est une ancienne commune française située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Chambaron-sur-Morge.

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La Neuvelle-lès-Lure

La Neuvelle-lès-Lure est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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La Roche-Guyon

La Roche-Guyon est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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La Rumeur (groupe)

La Rumeur est un groupe de hip-hop français composé de Ekoué, Hamé, le Bavar, Mourad et de deux DJs, Soul G et Kool M. Ils sont originaires notamment d'Élancourt, de Maurepas dans les Yvelines.

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La Sentinelle (Nord)

La Sentinelle est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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La Seyne-sur-Mer

La Seyne-sur-Mer (prononcé localement) est une commune française située au bord de la Méditerranée dans le département du Var en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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La Tour-d'Aigues

La Tour-d'Aigues est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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La Tour-sur-Orb

La Tour-sur-Orb (en occitan: La Torre d'Òrb) est une commune française située dans le centre du département de l'Hérault, en région Occitanie.

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La Tremblade

La Tremblade (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime en région Nouvelle-Aquitaine.

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La Villeneuve-en-Chevrie

La Villeneuve-en-Chevrie est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Labatut-Rivière

Labatut-Rivière Consulté le 25/02/2013.

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Laboratoire de Bure

Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne) en France.

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Lachapelle-Graillouse

Lachapelle-Graillouse est une commune française située dans le département de l'Ardèche, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Laillé

Laillé est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Laines-aux-Bois

Laines-aux-Bois est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Lainville-en-Vexin

Lainville-en-Vexin est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-est de Mantes-la-Jolie et à au nord-ouest de Meulan-en-Yvelines.

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Lambersart

Lambersart est une commune française limitrophe de Lille, située sur la Deûle, au nord-ouest de Lille, dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Lamothe-en-Blaisy

Lamothe-en-Blaisy, commune déléguée de Colombey les Deux Églises, est une ancienne commune française située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Langan

Langan est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Languidic

Languidic (prononcé) est une commune française située dans le département du Morbihan en région Bretagne.

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Lannoy

Lannoy est une commune française située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Laon

Laon est une commune française, préfecture du département de l'Aisne, située dans la région Hauts-de-France.

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Lathuile

Lathuile, localement écrit sous la forme Lathuille, est une commune française située dans le sud du département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Laurence Vichnievsky

Laurence Vichnievsky, née le à Boulogne-Billancourt (Seine), est une magistrate et femme politique française.

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Lauris

Lauris est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Laval (Mayenne)

Laval est une ville de l'Ouest de la France, chef-lieu du département de la Mayenne en région des Pays de la Loire, elle est située à environ à l'ouest de Paris.

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Laveyssière

Laveyssière est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Lavilleneuve-aux-Fresnes

Lavilleneuve-aux-Fresnes, commune déléguée de Colombey-les-Deux-Églises, est une ancienne commune française, située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Layrac (Lot-et-Garonne)

Layrac est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de Lot-et-Garonne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Léa Poplin

Léa Poplin, née le à Vernon, est une directrice des services pénitentiaires et haute fonctionnaire française.

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Légitimation

La légitimation, en sociologie, est le fait d'accorder de la légitimité à un acte, un processus fonction d'un protocole, une discipline ou une idéologie, ce qui le rend acceptable dans le débat public plus large.

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Lélex (Ain)

Lélex est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Léon Schwab

Léon Schwab, né le à Épinal et mort le dans la même ville, est un homme politique français.

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Le Breuil (Allier)

Le Breuil est une commune française, située dans le département de l'Allier en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Le Caire (Alpes-de-Haute-Provence)

Le Caire est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Le Chay (Charente-Maritime)

Le Chay est une commune du Sud-Ouest de la France située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Le Donjon

Le Donjon est une commune française située dans le département de l'Allier, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Le Havre

Le Havre est une commune du nord-ouest de la France située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Le Hommet-d'Arthenay

Le Hommet-d'Arthenay est une ancienne commune française du département de la Manche et la région Normandie, peuplée de habitantsPopulation municipale, légale en.

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Le Landreau

Le Landreau est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Le Mas-d'Agenais

Le Mas-d'Agenais est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de Lot-et-Garonne en région Nouvelle-Aquitaine.

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Le Mesnil-Aubry

Le Mesnil-Aubry est une commune française du Val-d'Oise située dans le Pays de France, à environ au nord de Paris.

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Le Mur (film, 2011)

Le Mur ou la psychanalyse à l'épreuve de l'autisme est un documentaire français qui traite de l'approche psychanalytique de l’autisme en France, en se basant sur des entretiens.

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Le Passage (Lot-et-Garonne)

Le Passage (aussi connu sous le nom Le Passage-d'Agen) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de Lot-et-Garonne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Le Plessis-Bouchard

Le Plessis-Bouchard est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Le Plessis-Luzarches

Le Plessis-Luzarches est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Le Plessis-Robinson

Le Plessis-Robinson est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, dans l'arrondissement d'Antony, au sud-ouest de Paris.

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Le Rheu

Le Rheu est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Le Tartre-Gaudran

Le Tartre-Gaudran est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Le Tertre-Saint-Denis

Le Tertre-Saint-Denis est une petite commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Le Thillay

Le Thillay est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Le Val-de-Gouhenans

Le Val-de-Gouhenans est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Le Verger

Le Verger est une commune française de Rennes Métropole, située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Leïla Ben Ali

Leïla Ben Ali (ليلى بن علي), née Leïla Trabelsi (ليلى الطرابلسي) le 14 ou le à Tunis, est la seconde épouse de Zine el-Abidine Ben Ali, président de la République tunisienne de 1987 à 2011, et par conséquent Première dame de Tunisie, de son mariage le au.

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Lecelles

Lecelles est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Leers

Entrée du chemin des Morts. Les enclaves du Tournaisis au XVIIIe siècle à Leers. Positionnement de la route Menin-Tournai au lieu-dit Belva à Leers-Nord, objet du litige en 1779. Plan de situation du confluent de la Scarpe avec l'Escaut, objet de la séparation de Leers en 1779. Leers (se prononce) est une commune française située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Lemberg (Moselle)

Lemberg est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Lepuix

Lepuix (nom officiel, parfois encore nommée localement Lepuix-Gy) est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Les Ageux

Les Ageux est une commune française située dans le département de l'Oise en région Hauts-de-France.

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Les Alluets-le-Roi

Les Alluets-le-Roi est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Les Amis de la Terre - France

La Fédération des Amis de la Terre - France est une association de protection de l’Homme et de l'environnement, représentant en France le mouvement international des Amis de la Terre (Friends of the Earth International ou FoEI).

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Les Amours d'Astrée et de Céladon

Les Amours d'Astrée et de Céladon est un comédie sentimentale franco-italo-espagnole réalisée par Éric Rohmer et sortie en 2007.

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Les Aynans

Les Aynans est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Les Bougon, c'est aussi ça la vie!

Les Bougon, c’est aussi ça la vie! ou Les Bougon est une série télévisée québécoise en 50 épisodes de 23 minutes, créée par François Avard et diffusée du au à la Télévision de Radio-Canada.

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Les Chapelles-Bourbon

Les Chapelles-Bourbon (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil

Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Les Fils d'Emanuel Lang

Les Fils d'Emanuel Lang est une entreprise française du secteur du textile créée en 1856.

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Les Istres-et-Bury

est une commune française de la Champagne crayeuse.

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Les Mées (Alpes-de-Haute-Provence)

Les Mées (prononcer ou), en provençal Lei Mèas, est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Les Mureaux

Les Mureaux est le nom d'une commune du département des Yvelines, en Île-de-France.

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Les Ulis

Les Ulis sont une commune française située à vingt-quatre kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Lhôpital

Lhôpital est une ancienne commune française située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Licenciement pour motif économique en France

En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée,.

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LICRA contre Yahoo!

L'affaire de la LICRA contre Yahoo! est une décision de justice qui aborde la question de la territorialité des lois françaises et leur application à un site internet.

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Liffré

Liffré est une commune française peuplée de Population municipale, légale en.

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Ligne A du métro de Rennes

La ligne A du métro de Rennes, ou ligne a selon la graphie officielle, est une ligne du métro de Rennes, dans le département français d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Lily Safra

Lily Safra, née Lily Watkins le à Porto Alegre (Brésil) et morte le à Genève (Suisse), est une philanthrope et milliardaire brésilienne naturalisée monégasque.

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Limans

Limans est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Limetz-Villez

Limetz-Villez est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France.

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Limours

Limours (prononcé), parfois appelée Limours-en-Hurepoix, est une commune française située à trente et un kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Limousin (ancienne région administrative)

Le Limousin (Lemosin en occitan, Lemozino en Latin) est une ancienne région administrative, issue d'une région historique et culturelle française et qui était composée des trois départements de la Corrèze (19), de la Creuse (23) et de la Haute-Vienne (87).

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Linagora

Linagora est un éditeur de logiciels libres français, fondé en par Alexandre Zapolsky et Michel-Marie Maudet.

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Lindebeuf

Lindebeuf est une commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie..

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Linky

Linky est le nom du compteur électrique communicant conçu par Enedis (anciennement Électricité réseau distribution France, ERDF), principal gestionnaire du réseau électrique de distribution en France.

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Liquidation judiciaire en droit français

La '''liquidation''' d'une société est l'opération qui consiste par un tribunal à vendre les actifs d'une société en cessation des paiements, et de mettre fin à l'existence de cette société.

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Liste de films tournés à Marseille

Un certain nombre d'œuvres cinématographiques et télévisuelles ont été tournés dans la ville de Marseille et sa banlieue.

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Liste des lignes de bus de Mulhouse

Le réseau de bus de l'agglomération de Mulhouse dessert les 32 communes de l'agglomération mulhousienne via un réseau d'autobus d'une vingtaine de lignes urbaines et suburbaines.

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Liste des monuments historiques de Colmar

Ce tableau présente la liste de tous les monuments historiques de Colmar (Haut-Rhin), classés ou inscrits.

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Liste des monuments historiques protégés en 1930

Cet article recense les monuments historiques français classés ou inscrits en 1930.

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Liste des procureurs de la République près le tribunal judiciaire de Paris

François Molins a été procureur de la République de Paris entre 2011 et 2018. Cet article recense les magistrats français ayant exercé la fonction de procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris.

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Liste des tribunaux de l'Essonne

Le département de l'Essonne possèdent différentes juridictions sur son territoire.

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Liste des tribunaux des Hauts-de-Seine

Les juridictions des Hauts-de-Seine.

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Livret militaire

Livret militaire individuel (France) de Jean-Gérard Verdier (1924-2013). Le livret militaire (intitulé livret individuel) est un document d'identité dans lequel sont enregistrées au fur et à mesure les étapes de la carrière militaire d'une personne.

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Livry-Gargan

Livry-Gargan (anciennement Livry-en-Aulnoye) est une commune située dans le département de la Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France, à environ quinze kilomètres au nord-est du centre de Paris.

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Lock Out (film, 2012)

Lock Out ou Sécurité maximale au Québec (Lockout) est un film de science-fiction franco-américain écrit et réalisé par James Mather et Stephen St.

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Lognes

Lognes (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Loi de modernisation de l'économie

La loi de modernisation de l'économie (LME) est une loi du, publiée au JORF du 5 août, constituée de quatre grands volets: encourager les entrepreneurs tout au long de leur parcours, relancer la concurrence, renforcer l’attractivité du territoire et améliorer le financement de l’économie.

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Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

La loi du de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et la loi organique du relative au renforcement de l’organisation des juridictions abordent plusieurs aspects de la justice en France.

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Loi portant sur l'adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

La loi du portant sur l'adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, dite loi Perben II, est une loi française essentiellement destinée à lutter contre la délinquance et la criminalité organisée.

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Loi sur le traitement des alcooliques dangereux pour autrui

La Loi du sur le traitement des alcooliques dangereux pour autrui, promulguée sous le gouvernement de Joseph Laniel, était inspirée par le mouvement de la Défense sociale, et visait à permettre la surveillance par les autorités sanitaires des individus jugés « alcooliques » et « dangereux », pour eux-mêmes ou pour autrui.

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Loiré

Loiré est une commune française située dans le département de Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

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Lommoye

Lommoye est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Lomont

Lomont est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Longjumeau

Longjumeau (prononcé) est une commune française située à dix-neuf kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne, en région Île-de-France.

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Longnes (Yvelines)

Longnes est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Longpont-sur-Orge

Longpont-sur-Orge (prononcé) est une commune française située à vingt-cinq kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Loomis (entreprise)

Fourgon blindé Mercedes-Benz Vario 815 D blindé de Loomis à Paris. Loomis est une entreprise de transport de fonds.

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Lorentzen

Lorentzen est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Loriges

Loriges est une commune française, située dans le département de l'Allier en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Loriol-du-Comtat

Loriol-du-Comtat est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Louis-Marie de Belleyme

Louis-Marie de Belleyme est un juriste et homme politique français né à Paris le et mort dans la même ville le.

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Lourches

Lourches est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Lourmarin

Lourmarin est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Louvil

Louvil est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Louvres

Louvres est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Lure

Lure (prononcé), également connue sous le nom de cité du sapeur, est une commune française du département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Lurs

Lurs est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Luzarches

Luzarches (prononciation) est une commune française située dans le département du Val-d'Oise et la région Île-de-France.

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Lyoffans

Lyoffans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Maîche

Maîche (prononcé) est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Maître Eolas

Maître Eolas est le pseudonyme d'un avocat français au barreau de ParisIl n'a jamais divulgué son identité réelle et il apparaît toujours sous ce pseudonyme, mais de nombreux articles de presse et interviews radiophoniques ou télévisées confirment que le blogueur est avocat au barreau de Paris.

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Machiel

Machiel est une commune française située dans le département de la Somme, en région Hauts-de-France.

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Machy (Somme)

Machy est une commune française située dans le département de la Somme, en région Hauts-de-France.

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Mackwiller

Mackwiller est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Magenta (Marne)

Magenta (prononcer) est une commune française située dans le département de la Marne, en région Grand Est.

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Magistrat (France)

Un magistrat est au sens strict une personne appartenant au corps judiciaire, exerçant la profession de rendre la justice (magistrats du siège) ou de requérir au nom de l'État et de la loi (les magistrats du parquet).

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Magistrat du siège de l'ordre judiciaire en France

Dans l'ordre judiciaire français, la magistrature du siège, dite « assise », est composée de magistrats dont le rôle est de juger les litiges.

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Magny-Danigon

Magny-Danigon est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Magny-en-Vexin

Magny-en-Vexin est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Magny-Jobert

Magny-Jobert est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Magny-Vernois

Magny-Vernois est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Maing

Maing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Mains d'œuvres

Mains d’œuvres est un centre culturel multidisciplinaire basé à Saint-Ouen-sur-Seine depuis 2001.

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Maison d'arrêt d'Orléans

La maison d'arrêt d'Orléans est un ancien établissement pénitentiaire français situé à Orléans, dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

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Maison d'arrêt de Blois

La maison d'arrêt de Blois est un établissement pénitentiaire français situé à Blois, dans le département de Loir-et-Cher, en région Centre-Val de Loire.

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Maison d'arrêt de Bourges

La maison d'arrêt de Bourges, localement appelée prison du Bordiot, est un établissement pénitentiaire français situé à Bourges, dans le département du Cher, en région Centre-Val de Loire.

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Maison d'arrêt de Chartres

La maison d'arrêt de Chartres est un ancien établissement pénitentiaire français situé rue des Lisses à Chartres, dans le département d'Eure-et-Loir, en région Centre-Val de Loire.

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Maison d'arrêt de Rouen

La maison d'arrêt de Rouen, connue aussi sous le nom de « prison Bonne-Nouvelle », est un établissement pénitentiaire situé sur la commune de Rouen (Seine-Maritime).

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Maison d'arrêt de Tours

La maison d'arrêt de Tours est un établissement pénitentiaire français situé à Tours, dans le département d'Indre-et-Loire, en région Centre-Val de Loire.

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Malakoff (Hauts-de-Seine)

Malakoff est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, dans l'arrondissement d'Antony, au sud de Paris.

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Malbouhans

Malbouhans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Malintrat

Malintrat est une commune française située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Malta Files

Les Malta Files (« Fichiers de Malte » en français) est le nom du scandale financier révélant le contenu de plusieurs centaines de milliers de documents officiels détaillant les procédés mis au point par Malte pour organiser l'évasion fiscale au sein de l'Union européenne (UE).

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Manaurie

Manaurie est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Manécanterie des Petits Chanteurs à la croix de bois

La manécanterie des Petits Chanteurs à la Croix de Bois est un chœur de garçons créé en 1907 par Paul Berthier et Pierre Martin, et longtemps dirigée par l'abbé Fernand Maillet.

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Mandat d'arrêt en France

Un mandat d'arrêt est un ordre donné à la force publique par un magistrat de rechercher la personne à l’encontre de laquelle il est décerné et de la conduire à la maison d’arrêt indiquée sur le mandat où elle sera reçue et détenue.

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Mandelieu-la-Napoule

Mandelieu-la-Napoule (souvent orthographiée localement Mandelieu-La Napoule) est une commune française, située dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Mandriva

Mandriva SA (anciennement Mandrakesoft) est une société française créée en 1998 et liquidée en 2015, qui a édité le système d'exploitation Mandriva Linux.

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Manteyer

Manteyer est une commune française située dans le département des Hautes-Alpes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Manuel Contreras

Juan Manuel Guillermo Contreras Sepúlveda, né le à Santiago et mort le dans la même ville, est le directeur de la DINA de 1973 à 1978, le service de renseignement chilien sous la dictature militaire dirigée par le général Augusto Pinochet.

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Maraye-en-Othe

Maraye-en-Othe est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Marcela Iacub

Marcela Iacub est une juriste, chercheuse et essayiste franco-argentine, née le à Buenos Aires en Argentine.

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Marcoing

Marcoing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Marcoussis

Marcoussis (prononcé) est une commune française située à 26 kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Mareil-sur-Mauldre

Mareil-sur-Mauldre est une commune française située dans le département des Yvelines et dans la région Île-de-France.

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Marennes (Charente-Maritime)

Marennes (prononcé)En saintongeais, le nom de la ville est orthographié sous la forme Maréne - Voir également est une ancienne commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime en région Nouvelle-Aquitaine.

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Margerides

Margerides est une commune française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

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Mariage en France

Le mariage en France est une institution contractuelle, c'est-à-dire à la fois une institution et un contrat qui permet à deux personnes de s'unir pour vivre en commun et fonder une famille.

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Mariage entre personnes de même sexe en France

Assemblée nationale, après l'adoption du projet de loi. Deux jeunes hommes s'embrassant devant des opposants à l'autorisation du mariage entre personnes de même sexe, le 4 mai 2013.Le mariage entre personnes de même sexe en France, également qualifié de mariage homosexuel ou, est autorisé par la loi depuis le.

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Marie-Françoise Marais

Marie-Françoise Marais, née à Nanterre (Hauts-de-Seine) le, est une haute magistrate française de la Cour de cassation, spécialiste du droit de la propriété intellectuelle.

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Marineland d'Antibes

Le parc Marineland, aussi couramment appelé Marineland d’Antibes, est un parc à thèmes français situé sur la Côte d'Azur, à Antibes (Alpes-Maritimes).

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Marines (Val-d'Oise)

Marines est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Mark Fredriksen

Mark Fredriksen, né le à Paris de parents d'origine norvégienne et mort le à Montfermeil, est un militant d'extrême droite français.

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Mark Karpelès

Mark Karpelès, né le à Chenôve est le directeur général (CEO) de la plateforme d'échange de Bitcoin Mt. Gox, de 2011 au moment de son rachat, jusqu'à sa faillite, en février 2014.

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Marles-en-Brie

Marles-en-Brie est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Marnes-la-Coquette

Marnes-la-Coquette (prononcé) est une commune française, la moins peuplée des communes du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France.

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Marquette-en-Ostrevant

Marquette-en-Ostrevant est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Marquette-lez-Lille

Marquette-lez-Lille est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Marquillies

Marquillies est une commune française relevant du département du Nord et de la région Hauts-de-France.

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Marseillan (Hérault)

Marseillan est une commune française située dans le sud du département de l'Hérault, en région Occitanie.

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Marthe Gautier

Marthe Gautier, née le à Montenils et morte le à Meaux, est une femme médecin française, pédiatre, directrice de recherche honoraire à l'INSERM, spécialisée en cardiopédiatrie qui a joué un rôle essentiel dans la découverte, en 1959, du chromosome surnuméraire responsable de la trisomie 21 (ou syndrome de Down), en collaboration avec Raymond Turpin, chef de laboratoire, et dans une moindre mesure Jérôme Lejeune.

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Martigues

Martigues est une commune française des Bouches-du-Rhône en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, également connue sous le surnom de « Venise provençale ».

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Massy (Essonne)

Massy (prononcé) est une commune française située dans le département de l'Essonne en région Île-de-France.

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Mastaing

Mastaing est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Mathieu Valbuena

Mathieu Valbuena, né le à Bruges dans la banlieue de Bordeaux (France), est un footballeur international français qui évolue au poste de milieu de terrain à l'Apollon Limassol.

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Matthieu Delormeau

Matthieu Delormeau, né le à Paris, est un animateur de télévision, chroniqueur et producteur français.

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Maubourguet

Maubourguet est une commune française située dans le nord du département des Hautes-Pyrénées, en région Occitanie.

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Maulde

Maulde est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Maule (Yvelines)

Maule est une commune française située dans le département des Yvelines (arrondissement de Mantes-la-Jolie) et dans la région Île-de-France.

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Maulette

Maulette est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Maurens (Dordogne)

Maurens est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Maurice Audin

Maurice Audin, né le à Béja (Tunisie) et déclaré mort le à Alger, est un mathématicien français.

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Maurice Rheims

Maurice Prosper Gilles Rheims, né le à Versailles et mort le à Paris, est un commissaire-priseur, historien d'art et écrivain français, membre de l’Académie française.

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Maxime Gremetz

Maxime Gremetz, né le à Canchy (Somme), est un homme politique français.

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Mayenne (commune)

Mayenne est une commune de l'Ouest de la France, située à l'intersection des régions Pays de la Loire, de la Bretagne et de la Normandie.

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Mayenne (département)

La Mayenne (Prononciation en français standard retranscrite phonétiquement selon la norme API.) est un département français de la région Pays de la Loire.

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Mayrac

Mayrac (prononcé) est une commune française, située dans le nord du département du Lot en région Occitanie.

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Mazet-Saint-Voy

Le Mazet-Saint-Voy, officiellement Mazet-Saint-Voy, est une commune française située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Mâcon

Mâcon est une commune française, capitale du Mâconnais, préfecture du département de Saône-et-Loire, dans la région Bourgogne-Franche-Comté.

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Médréac

Médréac est une commune française peuplée de Population municipale, légale en.

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Mélisey (Haute-Saône)

Mélisey (prononcé) est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Ménerville

Ménerville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Méricourt (Yvelines)

Méricourt est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Mériel

Mériel est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Mézières-sur-Seine

285x285px Mézières-sur-Seine est une commune du département des Yvelines et de la région Île-de-France, en France, située à environ à l'est de Mantes-la-Jolie et à à l'ouest de Paris.

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Mézy-sur-Seine

Mézy-sur-Seine est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, à environ à l'est de Mantes-la-Jolie.

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Meisenthal

Meisenthal est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Mektoub, My Love: canto uno

Mektoub, My Love: est un long métrage dramatique franco-italien, co-écrit et réalisé par Abdellatif Kechiche, sorti en 2017.

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Mellecey

Mellecey est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, à environ dix kilomètres au nord-ouest de Chalon-sur-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Melun

Melun (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Melve

Melve est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, entre Gap et Sisteron, à proximité de la vallée de la Durance.

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Menucourt

Pas de description.

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Mercurey

Mercurey est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Meschers-sur-Gironde

Meschers-sur-Gironde (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Mesnil-Saint-Père

Mesnil-Saint-Père est une commune française située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Metaleurop

Metaleurop était un groupe français spécialisé dans la production, la transformation et la valorisation des métaux non ferreux tels que le zinc, le plomb ou les métaux spéciaux (indium, etc.). Le groupe est issu de la fusion en 1988 des activités dans le zinc et le plomb de Imétal (initialement issu de la société Peñarroya) et de la branche des métaux non ferreux du groupe Preussag.

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Metaleurop Nord

Metaleurop Nord était une société filiale de Metaleurop SA qui exploitait une fonderie située sur les communes de Noyelles-Godault et de Courcelles-lès-Lens (Pas-de-Calais).

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Meulan-en-Yvelines

Meulan-en-Yvelines est une commune des Yvelines, dans la région Île-de-France, située dans le Vexin français, au confluent avec l'Aubette, sur la rive droite de la Seine, à environ à l'est de Mantes-la-Jolie.

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Meursac

Meursac (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Mezel

Mezel (Mesel en occitan) est une ancienne commune française située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Mur-sur-Allier.

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Michel Desplan

Michel Desplan, né en 1955, est un magistrat français de l'ordre judiciaire.

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Michel Le Bris

Michel Le Bris, né le à Plougasnou et mort le à La Couyère, est un écrivain et essayiste français.

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Mickaël Vendetta

Mickaël Adon, dit Mickaël Vendetta, né le à Paris, est un blogueur français, principalement connu pour avoir fait l'objet d'un médiatique à la fin des années 2000.

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Mikhaïl Prokhorov

Mikhaïl Dmitrievitch Prokhorov (en Михаил Дмитриевич Прохоров), né le à Moscou, est un homme d'affaires russe, ce que l'on appelle en Russie un oligarque.

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Milhac-d'Auberoche

Milhac-d'Auberoche est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Milka contre Kraft Foods

L'affaire milka.fr est un conflit qui a opposé la couturière Milka B. de Bourg-lès-Valence, à la multinationale américaine Kraft Foods, concernant l'attribution de la propriété du nom de domaine « milka.fr », conformément au droit des marques en France.

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Millonfosse

Millonfosse est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Milly-la-Forêt

Milly-la-Forêt (prononcé) est une commune française située dans le sud-est du département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Miniac-sous-Bécherel

Miniac-sous-Bécherel est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine et de la région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Ministère de la Justice (France)

Le ministère de la Justice, parfois appelé Chancellerie, est l’administration centrale française chargée de la gestion des moyens de la justice, de la conduite de la politique judiciaire et d'action publique et de la prise en charge des personnes qui lui sont confiées par l'autorité judiciaire (personnes placées sous main de justice et mineurs délinquants ou en danger).

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Ministère public (France)

En droit français, le ministère public, couramment appelé parquet (ou encore magistrature « debout », par opposition aux magistrats du siège), est l'autorité (principalement composée de magistrats, parfois représentée par d'autres personnes comme des fonctionnaires de police) chargée de défendre l'intérêt de la collectivité et l'application de la loi devant les juridictions judiciaires.

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Mirabeau (Vaucluse)

Mirabeau est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Mirambeau (Charente-Maritime)

Mirambeau est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Mireille Debard

Mireille Debard, né le à Oullins, est une militante, une journaliste et une autrice française.

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Mison

Mison est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Moffans-et-Vacheresse

Moffans-et-Vacheresse est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Moisselles

Moisselles est une commune du Val-d'Oise située dans le pays de France, à environ au nord de Paris.

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Moisson (Yvelines)

Moisson est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-ouest de Mantes-la-Jolie.

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Moloch (roman)

Moloch est un roman du romancier français Thierry Jonquet.

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Monchaux-sur-Écaillon

Monchaux-sur-Écaillon est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Mondreville (Yvelines)

Mondreville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Monsanto

Monsanto Company est une entreprise américaine qui était active dans le secteur chimique et des biotechnologies du secteur agricole.

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Montainville (Yvelines)

Montainville est une commune française située dans le département des Yvelines (arrondissement de Mantes-la-Jolie), en région Île-de-France.

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Montargis

Montargis est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

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Montélimar

Montélimar est une commune du Sud-Est de la France dans le département de la Drôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes, entre Valence et Avignon.

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Montbert

Montbert (prononcé) est une commune française située dans le département de Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Montbrison (Loire)

Montbrison (prononciation), (en arpitan forézien: Montbréson., prononciation), est une commune française située dans le département de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes, faisant partie de Loire Forez Agglomération.

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Montbronn

Montbronn (prononcé) est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Monteignet-sur-l'Andelot

Monteignet-sur-l'Andelot est une commune française, située dans le département de l'Allier en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Montendre

Montendre est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Montfort (Alpes-de-Haute-Provence)

Montfort est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Montfort-sur-Meu

Montfort-sur-Meu est une commune française située sur le Meu dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Montfuron

Montfuron est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Montgermont

Montgermont est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Montgeron

Montgeron (prononcé) est une commune française située à dix-neuf kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Montigny-lès-Cormeilles

Montigny-lès-Cormeilles est une commune française, située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Montlhéry

Montlhéry (prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Montluçon

Montluçon (prononciation: ou localement) est une commune française située dans le centre de la France, sous-préfecture du département de l'Allier dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Montmagny (Val-d'Oise)

Montmagny est une commune du département du Val-d'Oise, dans la région Île-de-France.

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Montpellier

Montpellier (en occitan: Montpelhièr) est une commune française, préfecture du département de l’Hérault, elle est aussi le centre d'une métropole.

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Montreuil-en-Touraine

Montreuil-en-Touraine (prononcé) est une commune française du département d'Indre-et-Loire en région Centre-Val de Loire.

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Montrouge

Montrouge est une commune française située dans le département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, dans l'arrondissement d'Antony, au sud de Paris, et fait partie de la Métropole du Grand Paris créée en 2016.

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Montsoult

Montsoult est une commune du Val-d'Oise située à flanc de coteau à l'orée de la forêt de L'Isle-Adam, dominant la plaine de France, et à environ 25 km au nord de Paris.

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Morangis (Essonne)

Morangis (prononcé) est une commune française située à dix-huit kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Mordelles

Mordelles - En longeant le Meu Mordelles est une commune française, située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Mornac-sur-Seudre

Mornac-sur-Seudre (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Morsang-sur-Orge

(prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Mort civile

La mort civile est la.

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Mortagne-du-Nord

Mortagne-du-Nord est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Mouchin

Mouchin est une commune française située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Mousseaux-sur-Seine

Mousseaux-sur-Seine est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France.

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Mouthier-Haute-Pierre

Mouthier-Haute-Pierre est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples

Le Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP) est une association française non gouvernementale, créée en 1949 par d'anciens résistants et déportés de la Seconde Guerre mondiale, qui se définit comme un moyen de revendication pour « l'égalité des droits entre tous les citoyens ».

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Mouvement indépendantiste martiniquais

Le Mouvement indépendantiste martiniquais (MIM) (en créole martiniquais: Mouvman indépandantis matinitjé), est un parti politique indépendantiste et régionaliste créé le et présidé par Alfred Marie-Jeanne, alors maire de Rivière-Pilote et membre du Conseil général de la Martinique.

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Mouvement lycéen contre la loi Fillon

La loi Fillon sur l'éducation a provoqué un mouvement de protestation en France entre et, notamment de la part de lycéens.

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Mouxy

Mouxy est une commune française située dans le département de la Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Moyeuvre-Grande

Moyeuvre-Grande est une commune française située à la confluence de l’Orne et du Conroy, en Moselle.

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Mulcent

Mulcent est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Muret (Haute-Garonne)

Muret (Murèth en occitan gascon) est une commune française située dans le nord du département de la Haute-Garonne, dont elle est une des sous-préfectures, en région Occitanie.

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Murs (Vaucluse)

Murs (prononcé ou) est une commune française du département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Musée de l'Arles antique

Le musée départemental Arles antique, dit « le Musée bleu », est un musée construit à Arles en 1995, dans un bâtiment moderne conçu par l'architecte Henri Ciriani sur la presqu'île où se trouvait l'ancien cirque romain, pour abriter les collections archéologiques particulièrement riches de la ville.

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Mutualisme étudiant en France

Il existe en France des mutuelles chargées par délégation de service public de la gestion du régime de sécurité sociale étudiant.

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Naives-Rosières

Naives-Rosières est une commune française située dans le département de la Meuse, en région Grand Est.

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Najac

Najac est une commune française située dans l'ouest du département de l'Aveyron, en région Occitanie.

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Nancy

Nancy (prononcé) est une ville française située en Meurthe-et-Moselle (Lorraine), sur les rives de la Meurthe à quelques kilomètres en amont de son point de confluence avec la Moselle, un affluent du Rhin.

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Nannay

Nannay est une commune française située dans le département de la Nièvre, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Nans-sous-Sainte-Anne

Nans-sous-Sainte-Anne est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Nantes

Nantes (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune de l'ouest de la France, située au sud du Massif armoricain, qui s'étend sur les rives de la Loire, à de l'océan Atlantique.

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Nantua

Nantua (prononcé) est une commune française située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Narbonne

Narbonne (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune française, sous-préfecture du département de l'Aude, en région Occitanie.

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Nationalité française

Passeport français. consulté le.

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Négation du génocide arménien

L'Amérique est le problème ». Mémorial et musée des martyrs turcs massacrés par les Arméniens Iğdır, Turquie La négation du génocide arménien est la contestation ou la remise en cause de la réalité historique du génocide commis par l'Empire ottoman d'avril 1915 à juillet 1916 contre le peuple arménien ou de la nature génocidaire des massacres commis durant cette période.

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Nézel

Nézel est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, à au sud-est de Mantes-la-Jolie.

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Neauphlette

Neauphlette est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Nerville-la-Forêt

Nerville-la-Forêt est une commune française du Val-d'Oise située à l'orée de la forêt de L'Isle-Adam à environ au nord de Paris.

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Nesles-la-Vallée

Nesles-la-Vallée est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Neufmoutiers-en-Brie

Neufmoutiers-en-Brie est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Neuilly-sur-Seine

Ancien logo de la ville de Neuilly-sur-Seine. Neuilly-sur-Seine est une commune française située dans le département des Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

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Neuville-Saint-Vaast

Neuville-Saint-Vaast.

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Neuville-sur-Escaut

Neuville-sur-Escaut est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Neuville-sur-Oise

Neuville-sur-Oise est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Nibles

Nibles est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Niozelles

Niozelles est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Nivelle (Nord)

Nivelle (prononcé) est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Noël Mamère

Noël Mamère, né le à Libourne (Gironde), est un ancien journaliste et homme politique français, partisan d'une écologie politique.

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Nom de famille

Un nom de famille est le nom d'une personne qui est transmis à un enfant par l'un de ses parents ou attribué par l'administration ou la collectivité, selon les us et coutumes en vigueur.

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Nom de famille en France

Un nom de famille en France est un mot attribué à une famille pour la distinguer des autres familles composant un groupe social.

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Nort-sur-Erdre

Nort-sur-Erdre est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Notes biographiques de la Société académique du Touquet-Paris-Plage

Blason du Touquet-Paris-Plage. Les notes biographiques de la Société académique du Touquet-Paris-Plage sont celles, de ses membres titulaires, éditées dans les mémoires de la Société académique de Paris-Plage puis de la Société académique du Touquet-Paris-Plage de 1909 à 1936, auxquelles ont été ajoutés les hommages et nécrologies édités de 1992 à 2019.

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Notre-Dame-de-la-Mer

Notre-Dame-de-la-Mer est une commune nouvelle située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France, créée le.

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Nouvoitou

Nouvoitou est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Noyal-Châtillon-sur-Seiche

Noyal-Châtillon-sur-Seiche est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Noyelles-sur-Selle

Noyelles-sur-Selle est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Nozay (Loire-Atlantique)

Nozay est une commune de l'Ouest de la France, dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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NP Cube

NP Cube (NP3) est une société française développant des jeux vidéo.

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Ochancourt

Ochancourt est une commune française située dans le département de la Somme, en région Hauts-de-France.

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Odomez

Odomez est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Officier d'état civil en France

Un officier d’état civil en France est la personne chargée de porter sur le registre d'état civil les événements prévus par la loi.

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Oinville-sur-Montcient

Oinville-sur-Montcient est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France.

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Oisy (Nord)

Oisy est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Omer Despatys

Omer Despatys, né le à Melun et mort à Quimperlé le, est un magistrat et homme politique français.

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Onnaing

Onnaing est une commune française, située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Opposition en droit français

Le mot opposition désigne toute manifestation de volonté par laquelle une personne arrête l'exécution d'un processus juridique ou judiciaire.

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Orange (Vaucluse)

Orange, surnommée la « Cité des Princes », est une commune française située au nord-ouest du département de Vaucluse en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Orano

Orano est une entreprise française détenue par l'État français spécialisée dans les combustibles nucléaires et issue du démantèlement en 2018 de la multinationale française Areva, restée pendant deux décennies leader mondial du secteur de l'énergie nucléaire.

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Ordre des avocats de Toulouse

Le barreau de Toulouse réunit l’ensemble des avocats du tribunal de grande instance de Toulouse.

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Ordre judiciaire en France

En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont notamment compétentes pour régler les relations entre la société et un individu (droit pénal) ou entre les individus entre eux (droit civil au sens large).

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Ordre national des infirmiers

L'Ordre national des infirmiers est un ordre professionnel français.

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Orgères (Ille-et-Vilaine)

Orgères est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Orgerus

Orgerus est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Orlan

Mireille Porte, dite Orlan, pseudonyme qu'elle écrit en lettres capitales, est une plasticienne transmédia et féministe française, née le à Saint-Étienne.

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Ormes (Loiret)

Ormes est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Orpea

Ancien logo Orpea est un groupe privé français fondé en 1989 par le neuropsychiatre Jean-Claude Marian, homme d'affaires actif dans le domaine de la santé.

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Orphin

Orphin est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Ors

Ors est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Orsay

Orsay (prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France. Place forte de la vallée de Chevreuse dès le, village agricole possession de personnages influents et généreux, Orsay se développe dans la deuxième moitié du avec l’arrivée du chemin de fer (aujourd'hui, le RER B dont deux stations sont situées à Orsay) et de donateurs qui permettent l’édification d’un centre hospitalier encore en activité aujourd’hui. Siège de l’université Paris-Saclay, la commune, traversée par la RN 118, est devenue une cité pavillonnaire de l’agglomération parisienne et de la Vallée de Chevreuse, à l’environnement préservé au cœur du pôle scientifique Paris-Saclay, avec sur son territoire des laboratoires du CNRS et de l’Institut Curie. Ses habitants sont appelés les Orcéens.

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Orvault

Orvault est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire; elle fait partie du Pays nantais en Bretagne historique.

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Orvilliers

Orvilliers est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Osmoy (Yvelines)

Osmoy est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Osny

Osny est une commune du Val-d'Oise, région Île-de-France, située sur la Viosne et un autre bras de celle-ci nommé la Couleuvre.

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Ottwiller

Ottwiller est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Outre-mer La Première (réseau)

Outre-mer La Première (souvent abrégé en Outre-mer La ou encore La) est un réseau de télévision et de radiodiffusion public français détenu par France Télévisions.

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Ozouer-le-Voulgis

Ozouer-le-Voulgis, ou Ozouër-le-Voulgis selon certaines appellations locales, est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Pacé (Ille-et-Vilaine)

Pacé est une commune française située dans le département d’Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Palais épiscopal de Laon

Le palais épiscopal de Laon, ou palais de justice de Laon, est le siège du tribunal de la commune de Laon, préfecture de l'Aisne.

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Palais de justice d'Orléans

Le palais de justice d'Orléans est un palais de justice français situé à Orléans dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Palais de justice de Fontainebleau

Le palais de justice de Fontainebleau est un bâtiment civil du à Fontainebleau, en France.

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Palais de justice de Narbonne

Le palais de justice de Narbonne est un bâtiment d’architecture moderne a été conçu par l’architecte Frédéric Borel pour un projet lancé en 1997 qui aboutira à une inauguration le.

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Palais de justice de Nevers

Le palais de justice de Nevers est un édifice situé à Nevers, en France.

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Palais de justice de Périgueux

Le palais de justice de Périgueux est un palais de justice édifié dans la première moitié du à Périgueux, la préfecture du département de la Dordogne.

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Palais de justice de Rouen

Le palais de justice de Rouen, ancien Échiquier de Normandie, est un édifice de la ville de Rouen, situé dans le département français de la Seine Maritime, en région Normandie.

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Palais de justice de Strasbourg

Le palais de justice de Strasbourg, communément appelé tribunal de Strasbourg, est un bâtiment situé quai Finkmatt dans le quartier du Tribunal au sein de la Neustadt, à Strasbourg, en France.

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Palais de justice de Thionville

Le palais de justice de Thionville est un tribunal de grande instance situé dans la commune française de Thionville et le département de la Moselle.

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Palais de justice du Havre

Le palais de justice du Havre est la principale instance judiciaire de la ville du Havre en Seine-Maritime.

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Palais des comtes de Poitiers-ducs d'Aquitaine

Le palais des comtes de Poitiers est l'ancien palais comtal de Poitiers et l'ancien palais ducal d'Aquitaine.

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Palais du Conseil souverain d'Alsace

Le palais du Conseil souverain d'Alsace est un monument historique situé à Colmar, dans le département français du Haut-Rhin.

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Palais Thiac

Le palais Thiac est un palais de justice situé à Bordeaux en France.

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Palaiseau

Palaiseau (prononcé) est une commune française située à dix-huit kilomètres au sud-ouest de Paris, sous-préfecture du département de l’Essonne, dans la région Île-de-France.

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Palante (Haute-Saône)

Palante est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Paray-Vieille-Poste

Paray-Vieille-Poste (prononcé) est une commune française située à dix-sept kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Paris

Paris (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est la capitale de la France.

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Parmain

Parmain est une ville francilienne du Val-d'Oise, située sur la rive droite de l’Oise, à trente kilomètres à vol d’oiseau au nord de Paris.

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Partage successoral judiciaire

Si tous les héritiers ne parviennent pas à se partager les biens d'un défunt via un partage amiable, l'un d'entre eux peut lancer une procédure de partage successoral judiciaire, pour sortir de l'indivision.

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Parthenay-de-Bretagne

Parthenay-de-Bretagne est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Patrice Alègre

Patrice Alègre, né le à Toulouse, est un tueur en série français arrêté à Châtenay-Malabry le et condamné le à la réclusion criminelle à perpétuité, assortie d'une période de sûreté de 22 ans, pour cinq meurtres, une tentative de meurtre et six viols.

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Patrice de Charette

Patrice de Charette, né le à Malestroit dans le Morbihan, est un magistrat français, en dernier lieu président de la chambre sociale à la Cour d'appel de Toulouse et délégué régional du Syndicat de la magistrature jusqu'en.

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Patrick Keil

Patrick Keil, né le à Paris et mort le à Roubaix (Nord), est un magistrat français connu pour avoir instruit l'Affaire Festina en 1998-2000, et pour avoir été révoqué de la magistrature en 2009 pour corruption passive et violation du secret professionnel.

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Patrick Poivre d'Arvor

Patrick Poivre d'Arvor, Patrick Poivre de son vrai nom, et souvent désigné par ses initiales PPDA, né le à Reims (Marne), est un présentateur de télévision et de radio, journaliste et écrivain français.

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Pau

Pau (prononcé en français et en béarnais) est une commune du sud-ouest de la France, préfecture du département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.

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Paul François (agriculteur)

Paul François est un agriculteur-céréalier du Pays Charentais, connu comme militant associatif.

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Paulin Talabot

Paulin Talabot, né le à Limoges et mort le à Paris, est un ingénieur polytechnicien, personnalité du monde ferroviaire, banquier et homme politique français.

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Pécy

Pécy est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Péronne (Somme)

Péronne est une commune française du département de la Somme, en région Hauts-de-France.

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Péronne-en-Mélantois

Péronne-en-Mélantois est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Pôle emploi

Pôle emploi est un établissement public à caractère administratif (EPA), chargé de l'emploi en France.

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Peipin

Peipin est une commune française, d'origine très ancienne, située au sud de Sisteron, dans le canton de Volonne, dans la vallée de la Durance, dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Perdreauville

Perdreauville est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Perrex

Perrex Bien que probablement d'origine francoprovençal le -x final de Perrex est prononcé.

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Personnages de Section de recherches

Cette page présente les personnages de la série télévisée Section de recherches.

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Personne morale en droit français

Le droit français reconnaît l'existence de personnes morales.

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Perthes (Seine-et-Marne)

Perthes est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Pertuis (Vaucluse)

Pertuis, également appelée localement Pertuis en Luberon, est une commune française située dans le département du Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Peter Handke

Peter Handke, né le à Griffen (Carinthie), est un écrivain, dramaturge, scénariste, réalisateur et traducteur autrichien.

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Petit-Réderching

Petit-Réderching est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Petite-Forêt

Petite-Forêt est une commune française, située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Peypin-d'Aigues

Peypin-d'Aigues est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Phil Greening

Philip Bradley Thomas Greening, plus connu sous le nom de Phil Greening, né le à Gloucester (Angleterre), est un joueur de rugby à XV.

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Philippe Astruc

Philippe Astruc, né le à Cahors, est un magistrat français.

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Philippe Courroye

Philippe Courroye (né le à Lyon) est un magistrat français, avocat général à la cour d'appel de Paris.

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Philippe Klein (avocat)

Philippe Klein, né le à Toulon, est avocat, ancien Bâtonnier de l'Ordre des avocats d’Aix-en-Provence.

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Philippe Videlier

Philippe Videlier est un historien et écrivain français.

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Philippsbourg

Philippsbourg est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Piégros-la-Clastre

Piégros-la-Clastre est une commune française située dans le département de la Drôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Piégut

Piégut est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Pierre Aguiton

Pierre Aguiton, né le à Sourdeval (Manche) et mort le aux Cresnays (Manche), est un homme politique français.

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Pierre Bézard

Pierre Bézard, né le à Saïgon (Cochinchine) et mort le 29 avril 2021 à Asnières-sur-Seine, est un ancien magistrat français.

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Pierre Breuil

Pierre Breuil est un haut fonctionnaire français né le à Limoges.

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Pierre Guidetti

Pierre Paul Louis Guidetti, né le à Toulon et mort le à Nice, est un architecte français.

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Pierre Michel (juge)

Pierre Michel, né le à Saint-Amans-Soult (Tarn) et mort assassiné le à Marseille (Bouches-du-Rhône), est un juge d'instruction français.

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Pierre Pichoff

Pierre Pichoff est un magistrat français, connu pour avoir fait l'objet, en 1997, d'une première décision disciplinaire, puis incarcéré en 2011 dans le cadre d'une nouvelle enquête sur de possibles malversations et corruption de magistrat.

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Pierre Suard

Pierre Suard, né le à Lons-le-Saunier, est un ingénieur, haut fonctionnaire français, dirigeant de sociétés nationales.

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Pierrerue (Alpes-de-Haute-Provence)

Pierrerue est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Pisany

Pisany (prononcé) est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Piss Christ

Immersion (Piss Christ), dans Angelique Chrisafis, « », The Guardian, 19 avril 2011.

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Place Firmin-Gautier

La place Firmin-Gautier est une place publique de la commune française de Grenoble, dans le département français de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Place Fontette

La place Fontette est un espace public du centre-ville ancien de Caen aménagé au à l'emplacement des anciennes fortifications de Caen.

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Plainfaing

Plainfaing (en vosgien de la montagne) est une commune française située dans le département des Vosges, en région Grand Est.

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Plancher-Bas

Plancher-Bas est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Plancher-les-Mines

Plancher-les-Mines est une commune française de moyenne montagne, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Plats

Plats (prononcé) est une commune française située dans le Sud-Est de la France et dans la région Rhône-Alpes.

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Ploërmel

Ploërmel est une commune française située dans le département du Morbihan, en région Bretagne.

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Plougastel-Daoulas

Plougastel-Daoulas est une ville du département du Finistère, dans la région Bretagne, en France.

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Pointe-à-Pitre

Pointe-à-Pitre (en créole guadeloupéen: Lapwent) est une commune française située dans le département de la Guadeloupe.

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Polestar

Polestar est un constructeur automobile de luxe suédois du groupe Geely et la division performance de Volvo Cars Corporation, basée à Göteborg en Suède.

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Police judiciaire en droit français

En France, la police judiciaire (PJ) est définie par l'article 14 du code de procédure pénale:. Elle se distingue ainsi de la police administrative, et ce depuis le Code des délits et des peines de 1795.

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Police municipale (France)

La police municipale en France, concerne les pouvoirs de police des maires, des communes, et l'ensemble des agents qui sont placés sous son autorité, détenteurs du statut particulier issu de la loi du.

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Pollicitation en droit civil français

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain, où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale.

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Pommiers (Rhône)

Pommiers est une commune française située dans le département du Rhône et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Pont-de-Veyle

Pont-de-Veyle est une commune française du département de l'Ain.

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Pont-Péan

Pont-Péan est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Pont-Sainte-Maxence

Pont-Sainte-Maxence est une commune française située dans le département de l'Oise, en région Hauts-de-France.

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Porcheville

Porcheville est une commune française située dans le département des Yvelines, en région Île-de-France.

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Pornic

Pornic est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Pornichet

Pornichet est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Port Grimaud

Port Grimaud, souvent appelée la « Venise provençale », est une cité lacustre privée implantée au cœur du golfe de Saint-Tropez.

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Port-Louis (Morbihan)

Port-Louis est une commune française, située dans le département du Morbihan en région Bretagne.

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Port-Vendres

Port-Vendres (Portvendres en catalan) est une commune française, située dans le sud-est du département des Pyrénées-Orientales en région Occitanie.

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Pratz (Haute-Marne)

Pratz, commune déléguée de Colombey-les-Deux-Églises, est une ancienne commune française, située dans le département de la Haute-Marne en région Grand Est.

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Prémesques

Prémesques est une commune française relevant du département du Nord et de la région Hauts-de-France.

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Préseau

Préseau est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Presles (Val-d'Oise)

Presles est une commune du Val-d'Oise située à environ au nord de Paris.

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Pressigny-les-Pins

Pressigny-les-Pins.

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Privas

Privas (prononcé; Privàs en occitan vivaro-alpin) est une commune du Sud-Est de la France chef-lieu du département de l'Ardèche, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Priziac

Priziac (prononcé) est une commune française, située dans le département du Morbihan en région Bretagne.

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Procédure en fixation de valeur locative

Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le, en application du décret du répertorié sous l'identifiant européen de la législation (ELI).

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Procédure sur requête en droit français

Une procédure sur requête est une demande exceptionnelle en droit faite en absence de contradiction de l'adversaire, afin de préserver des preuves ou des éléments qui auraient de grandes chances d'être détruits si l'adversaire était informé.

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Procédures électorales françaises

Afin de permettre la réalisation d'élections démocratiques, la procédure électorale de chaque pays définit de manière précise les modalités dans lesquelles les votes sont recueillis et comptabilisés, afin de garantir que l'électeur puisse exprimer librement son vote, et que les résultats électoraux soient déterminés de manière sincère, en évitant les divers mécanismes d'une fraude électorale.

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Procédures relatives au bail commercial

Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le, en application du décret du répertorié sous Identifiant Européen de la Législation (''European Legislation Identifier,'' ELI).

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Protectorat français de Tunisie

Le est institué par le traité du Bardo du au terme d'une rapide conquête militaire.

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Prugny

Prugny est une commune française située dans le département de l'Aube, en région Grand Est.

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Prunay-le-Temple

Prunay-le-Temple est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Publier

Publier est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Puget

Puget est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Puget-sur-Argens

Puget-sur-Argens (prononcé) est une commune française dans le département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Puget-Ville

Puget-Ville est une commune française située dans le département du Var en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Puteaux

Puteaux est une commune française sur la rive gauche de la Seine, dans le département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France.

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Puy Pariou

Le puy Pariou, aussi appelé puy de Pariou et plus souvent, simplement le Pariou, est un volcan de la chaîne des Puys, dans le Massif central.

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Puyvert

Puyvert est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

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Quartier de la Gare

Le quartier de la Gare est le quartier administratif de Paris.

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Quartier Saint-Symphorien de Tours

Saint-Symphorien est une ancienne commune d'Indre-et-Loire dont une partie est devenue un quartier de la ville de Tours en 1964.

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Quérénaing

Quérénaing est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Quévert

Quévert est une commune française du département des Côtes-d'Armor, dans la région Bretagne.

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Queaux

Queaux (prononcé) est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne en région Nouvelle-Aquitaine.

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Quiévrechain

Quiévrechain est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Quid (ouvrage)

Le QuidLe mot quid signifie quoi en latin.

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Quimper

Quimper est une commune française de la région Bretagne située dans le nord-ouest de la France.

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Quissac (Gard)

Quissac est une commune française située dans le département du Gard, en région Occitanie.

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Rachida Dati

Rachida Dati, née le à Saint-Rémy (France), est une femme politique française, membre de l'Union pour un mouvement populaire (UMP) puis des Républicains (LR). Magistrate en disponibilité (devenue avocate à titre dérogatoire en 2010), elle devient en 2002 conseillère ministérielle de Nicolas Sarkozy, dont elle est porte-parole lors de sa campagne victorieuse pour l'élection présidentielle de 2007. Elle est ensuite garde des Sceaux, ministre de la Justice au sein des gouvernements Fillon I et II, ce qui fait d'elle la première personnalité politique née de parents immigrés maghrébins à occuper un ministère régalien dans un gouvernement français. Elle instaure les peines planchers, réforme le code pénal des mineurs, modifie la carte judiciaire, crée les fonctions de défenseur des droits et de contrôleur général des lieux de privation de liberté, et soutient la révision constitutionnelle de 2008. Députée européenne de 2009 à 2019 et arrondissement de Paris depuis 2008, elle est tête de liste des Républicains aux élections municipales de 2020 à Paris, lors desquelles ses listes finissent en deuxième position au second tour, derrière celles d'Anne Hidalgo. Dans la foulée, elle devient présidente du principal groupe d'opposition au Conseil de Paris. Elle est aussi conseillère de la métropole du Grand Paris.

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Radio BIP

Radio BIP (Bisontine, Indépendante et Populaire) est une radio FM française locale et associative, active à Besançon et en Bourgogne-Franche-Comté.

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Radio Canut

Radio Canut est une radio associative à caractère régional, diffusant ses programmes à Lyon et dans son agglomération, sur la fréquence 102.2 FM.

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Radio Périgueux 103

Radio Périgueux 103 était une radio associative locale diffusant un programme de musique alternative et des chroniques thématiques centrées sur la ville de Périgueux et son agglomération.

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Raismes

Raismes est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Rambervillers

Rambervillers.

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Rapaggio

Rapaggio est une commune française située dans la circonscription départementale de la Haute-Corse et le territoire de la collectivité de Corse.

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Règlement intérieur en France

Dans les pays francophones, on appelle règlement intérieur un document écrit, régissant les devoirs et droits des membres d'un organisme, des salariés d'une entreprise ou d'une institution, d'un établissement pédagogique, ou encore des locataires ou occupants d'un immeuble.

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Réforme de la carte judiciaire

La carte judiciaire désigne la répartition des tribunaux en France.

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Réfractaire à l'armée

Les réfractaires refusent des obligations légales pour contester l'armée ou, globalement ou circonstanciellement, la Défense nationale ou d'autres formes de réquisition.

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Rémy Heitz

Rémy Heitz, né le à Nancy, est un magistrat français exerçant la fonction de procureur général près la Cour de cassation depuis le.

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Réseau Sortir du nucléaire

Le Réseau « Sortir du nucléaire » regroupe des associations françaises antinucléaires depuis 1997.

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Rœulx

Rœulx est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française

En France, la (CRPC), également appelée « plaider coupable », permet au procureur de la République de proposer dans le cadre d'une procédure pénale, directement et sans procès, une ou plusieurs peines à une personne qui reconnaît les faits qui lui sont reprochés.

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Red Star Football Club

Le Red Star Football Club, abrégé en Red Star FC et couramment appelé Red Star, est un club de football français fondé en 1897 à Paris et installé à Saint-Ouen-sur-Seine, dans la banlieue nord de la capitale, depuis 1909.

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Rennes-le-Château

Rennes-le-Château est une commune française située dans le sud-ouest du département de l'Aude en région Occitanie.

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Requête conjointe en droit français

En procédure civile française, la requête conjointe est un acte introductif d'instance rédigé en commun par les parties, qui soumettent au juge leurs prétentions respectives, les points de désaccord et leurs moyens respectifs de fait et de droitArticle 57 du Code de procédure civile.

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Reuilly (Eure)

Reuilly est une commune française de la plaine de Saint-André située dans le département de l'Eure, en région Normandie.

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Reworld Media

Reworld Media est un groupe de média français, créé en 2012 par Pascal Chevalier.

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Richard Orlinski

Richard Orlinski est un artiste contemporain, sculpteur et musicien français, né le à Paris.

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Richebourg (Yvelines)

Richebourg est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Rimogne

Rimogne est une commune française, située dans le département des Ardennes en région Grand Est.

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Riom

Riom (prononcé: Prononciation locale en français de France retranscrite phonémiquement selon la norme API. ou Prononciation également possible en français de France standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est une commune française située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Ris (Puy-de-Dôme)

Ris est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Ris-Orangis

Ris-Orangis (prononcé) est une commune française située dans le nord-est du département de l’Essonne en région Île-de-France, en bord de Seine, à au sud-sud-est de Paris,.

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Rives (Isère)

Rives, également appelée Rives-sur-Fure, de façon non officielle, au niveau local, est une commune française située dans le département de l'Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Roanne

Roanne (prononcé) est une commune française située dans le département de la Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Robe des gens de justice

La robe des gens de justice est le vêtement porté par certains acteurs de la justice, généralement lors d'une audience.

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Robert Bell (Brooklyn College)

Robert Bell (né à Chicago en 1942) est professeur en management et président du Département des sciences financières du Brooklyn College de la City University of New York.

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Robert Gelli

Robert Gelli, né le à Marseille, est un magistrat français.

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Rochefort (Charente-Maritime)

Position de Rochefort en Charente-Maritime Rochefortprononcer, appelée aussi Rochefort-sur-MerDénomination utilisée par l'Administration depuis 1845, notamment par La Poste, par l'Équipement pour les panneaux d'entrée de ville, bien que l'appellation officielle soit Rochefort.

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Rodez

Rodez (ou) est une commune française du Midi de la France, au nord-est de Toulouse.

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Roger Cukierman

Roger Cukierman, né le à Paris dans le arrondissement, a été le dixième président du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF), fonctions dans lesquelles il a succédé, en mai 2001, à Henri Hajdenberg.

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Roger Le Loire

Roger Le Loire, né le à ParisDavid Bensoussan, « Portrait - Roger Le Loire, doyen du pôle financier du TGI de Paris - Atypique », Challenges, semaine du 3 octobre 2013, pages 52-55.

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Roger Roth

Roger Roth, né le à Sedrata et mort le à Longjumeau, est un homme politique français.

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Roissy-en-France

Roissy-en-France est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Rolleboise

Rolleboise est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, à à l'ouest de Mantes-la-Jolie.

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Rombas

Rombas (prononcé) est une commune française située dans le département de la Moselle, en région Grand Est.

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Rombies-et-Marchipont

Rombies-et-Marchipont est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Romillé

vignette Romillé est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Romilly-sur-Seine

Romilly-sur-Seine est une commune française située dans le département de l'Aube, en région Grand Est.

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Roppentzwiller

Roppentzwiller (prononcé; en allemand Ropenzweiler) est une commune française située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Roqueredonde

Roqueredonde est une commune française de l'Hérault en région Occitanie.

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Rosay (Yvelines)

Rosay est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Rosey (Saône-et-Loire)

Rosey est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Rosières (Ardèche)

Rosières est une commune française située dans le département de l'Ardèche, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Rosult

Rosult est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France, dans le parc naturel régional Scarpe-Escaut.

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Rouvignies

Rouvignies est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Royan

Royan Prononciation en français de France standardisé retranscrite selon la norme API.

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Roye (Haute-Saône)

Roye est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Rozay-en-Brie

Rozay-en-Brie (prononcé) est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Rue de Verdun (Évreux)

Rue de Verdun est une rue située à Évreux, dans la région Normandie, dans le département de l'Eure, en France.

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Rue Pierre-Semard (Grenoble)

La rue Pierre-Semard est une voie publique de la commune française de Grenoble.

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Rueil-Malmaison

Rueil-Malmaison (prononcé) est une commune française située dans le département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France.

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Rugby Club de l'agglomération de Cergy-Pontoise

Le est un club français de rugby à XV basé à Cergy-Pontoise.

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Rumegies

Rumegies est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Sablonceaux

Sablonceaux (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Sailly (Yvelines)

Sailly est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au nord-est de Mantes-la-Jolie et à au nord-ouest de Meulan-en-Yvelines.

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Sailly-lez-Lannoy

Sailly-lez-Lannoy est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Sainghin-en-Mélantois

Sainghin-en-Mélantois est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Sainghin-en-Weppes

Sainghin-en-Weppes est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Saint-Amand-de-Coly

Saint-Amand-de-Coly est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Amand-les-Eaux

Saint-Amand-les-Eaux (prononcé) est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Saint-André-lez-Lille

Saint-André-lez-Lille est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Saint-Antoine-d'Auberoche

Saint-Antoine-d'Auberoche est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Armel (Ille-et-Vilaine)

Saint-Armel est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne, peuplée de Population municipale, légale en.

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Saint-Aubin-le-Monial

Saint-Aubin-le-Monial est une commune française, située dans le département de l'Allier en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Augustin (Charente-Maritime)

Saint-Augustin (prononcé) — communément désignée sous le nom de Saint-Augustin-sur-Mer — est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Saint-Avold

Saint-Avold est une commune française située dans le département de la Moselle, en Lorraine, au sein de la nouvelle entité administrative Grand Est.

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Saint-Aybert

Saint-Aybert est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France, limitrophe avec la Belgique.

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Saint-Étienne-des-Oullières

Saint-Étienne-des-Oullières est une commune française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Bauzille-de-Putois

Saint-Bauzille-de-Putois, en occitan Sent Bausèli, est une commune française située dans le nord-est du département de l'Hérault, en région Occitanie.

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Saint-Berthevin (Mayenne)

Saint-Berthevin est une commune française de l'unité urbaine de Laval, située dans le département de la Mayenne en région Pays de la Loire, peuplée de Population municipale.

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Saint-Bonnet-sur-Gironde

Saint-Bonnet-sur-Gironde est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Saint-Brevin-les-Pins

Saint-Brevin-les-Pins est une commune de l'ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Saint-Brice-sous-Forêt

Saint-Brice-sous-Forêt est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Saint-Cézaire-sur-Siagne

Saint-Cézaire-sur-Siagne est une commune française dans le département des Alpes-Maritimes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Cirq (Dordogne)

Saint-Cirq est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Crépin-de-Richemont

Saint-Crépin-de-Richemont est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales)

Saint-Cyprien (en catalan: Sant Cebrià ou Sant Cebrià de Rosselló) est une commune française, située dans l'est du département des Pyrénées-Orientales en région Occitanie.

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Saint-Cyr-sur-Menthon

Saint-Cyr-sur-Menthon (prononcé, en bressan Sè Sizhou su Mèton), est une commune française située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Désert

Saint-Désert est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saint-Denis-de-Vaux

Saint-Denis-de-Vaux est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saint-Dié-des-Vosges

Saint-Dié-des-Vosges (appelée Saint-Dié jusqu'en 1999,, en vosgien de la montagne) est une commune française, chef-lieu du pays de la Déodatie et chef-lieu d’arrondissement du département des Vosges.

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Saint-Erblon (Ille-et-Vilaine)

Saint-Erblon est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Saint-Fargeau-Ponthierry

Saint-Fargeau-Ponthierry est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Saint-Gaudens

Saint-Gaudens (prononcé) est une commune française située dans l'ouest du département de la Haute-Garonne, dont elle est sous-préfecture, en région Occitanie.

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Saint-Geniez

Saint-Geniez, ou parfois Saint-Geniez-de-Dromon, est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Genis-sur-Menthon

Saint-Genis-sur-Menthon (prononciation) est une commune française située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Georges-de-Didonne

Saint-Georges-de-Didonne (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime et la région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Georges-du-Bois (Sarthe)

Saint-Georges-du-Bois est une commune française située dans le département de la Sarthe en région Pays de la Loire.

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Saint-Germain (Haute-Saône)

Saint-Germain est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saint-Germain-des-Fossés

Saint-Germain-des-Fossés est une commune française située dans le département de l'Allier, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Germain-sur-Moine

Saint-Germain-sur-Moine est une ancienne commune française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire, au cœur de la région naturelle et historique des Mauges.

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Saint-Gervais-sur-Mare

Saint-Gervais-sur-Mare est une commune française située dans l'ouest du département de l'Hérault en région Occitanie.

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Saint-Gilles (Ille-et-Vilaine)

Saint-Gilles est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Saint-Gratien (Val-d'Oise)

Saint-Gratien (prononcé) est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine)

Saint-Grégoire est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Saint-Herblain

Saint-Herblain est une commune située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire, en périphérie ouest de Nantes.

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Saint-Hilaire-lez-Cambrai

Saint-Hilaire-lez-Cambrai est une commune française, située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Saint-Hilarion (Yvelines)

Saint-Hilarion est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Saint-Illiers-la-Ville

Saint-Illiers-la-Ville est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au sud-ouest de Mantes-la-Jolie.

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Saint-Illiers-le-Bois

Saint-Illiers-le-Bois est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France, située à environ au sud-ouest de Mantes-la-Jolie.

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Saint-Jacques-de-la-Lande

Saint-Jacques-de-la-Lande est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Saint-Jean-d'Eyraud

Saint-Jean-d'Eyraud est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Jean-de-Beauregard

Saint-Jean-de-Beauregard (prononcé) est une commune française située à vingt-cinq kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Saint-Jean-de-Niost

Saint-Jean-de-Niost est une commune française située dans le département de l'Ain et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Jean-de-Vaux

Saint-Jean-de-Vaux est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saint-Jean-la-Poterie

Saint-Jean-la-Poterie est une commune française, située dans le département du Morbihan en région Bretagne.

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Saint-Jean-sur-Veyle

Saint-Jean-sur-Veyle est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Jean-Trolimon

Saint-Jean-Trolimon est une commune du département du Finistère, dans la région Bretagne, en France.

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Saint-Julien-d'Eymet

Saint-Julien-d'Eymet est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Julien-de-Crempse

Saint-Julien-de-Crempse est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Julien-du-Sault

Saint-Julien-du-Sault est une commune française située dans le département de l'Yonne (basse vallée de l'Yonne), en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saint-Leu-la-Forêt

Saint-Leu-la-Forêt est une commune française du Val-d'Oise située en vallée de Montmorency à côté de Taverny et de Saint-Prix, à environ au nord de Paris.

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Saint-Louis (Haut-Rhin)

Saint-Louis est une commune française, située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Saint-Louis-lès-Bitche

Saint-Louis-lès-Bitche (Minzdal en francique rhénan) est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Saint-Maime

Saint-Maime est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Mards-en-Othe

Saint-Mards-en-Othe est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Saint-Martial (Gard)

Saint-Martial est une commune française située dans le département du Gard, en région Occitanie.

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Saint-Martin-de-Crau

Saint-Martin-de-Crau est une commune française située dans le département des Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Martin-de-la-Brasque

Saint-Martin-de-la-Brasque est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Martin-des-Champs (Yvelines)

Saint-Martin-des-Champs est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

Saint-Martin-du-Tertre est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Saint-Martin-la-Garenne

Saint-Martin-la-Garenne est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Saint-Martin-la-Pallu

Saint-Martin-la-Pallu est, depuis le, une commune nouvelle française située dans le département de la Vienne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Martin-les-Eaux

Saint-Martin-les-Eaux est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Martin-Longueau

Saint-Martin-Longueau est une commune française située dans le département de l'Oise en région Hauts-de-France.

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Saint-Martin-sous-Montaigu

Saint-Martin-sous-Montaigu est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saint-Martin-sur-Ouanne

Saint-Martin-sur-Ouanne est une ancienne commune française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté, devenue, le, une commune déléguée de la commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye.

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Saint-Michel-l'Observatoire

Saint-Michel-l'Observatoire est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Paul-en-Chablais

Saint-Paul-en-Chablais est une commune française située dans le département de la Haute-Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Pierre (Cantal)

Saint-Pierre est une commune française située dans le département du Cantal, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Saint-Quentin

Saint-Quentin est une commune française située dans le département de l'Aisne, en région Hauts-de-France.

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Saint-Raphaël (Var)

Saint-Raphaël est une commune française située dans le département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Saint-Savin (Vienne)

Saint-Savin, aussi appelée communément Saint-Savin-sur-Gartempe est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Saint-Sulpice-de-Royan

Saint-Sulpice-de-Royan (prononcé) est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Saint-Sulpice-la-Forêt

Saint-Sulpice-la-Forêt est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, dans la région Bretagne peuplée de Population municipale, légale en.

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Saint-Sulpice-la-Pointe

Saint-Sulpice-la-Pointe, anciennement appelée Saint-Sulpice et en occitan Sant Somplesi, est une commune française située dans le département du Tarn, en région Occitanie.

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Saint-Trivier-de-Courtes

Saint-Trivier-de-Courtes est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes, située à au nord-ouest de Bourg-en-Bresse.

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Saint-Witz

Saint-Witz est une commune du Val-d'Oise située en plaine de France, à environ au nord-est de Paris et à de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle.

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Saint-Zacharie (Var)

Saint-Zacharie (prononcer) est une commune française du Var en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à la limite avec les Bouches-du-Rhône.

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Sainte-Alvère-Saint-Laurent Les Bâtons

Sainte-Alvère-Saint-Laurent Les Bâtons est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne en région Nouvelle-Aquitaine.

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Sainte-Eulalie-d'Eymet

Sainte-Eulalie-d'Eymet est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)

Sainte-Geneviève-des-Bois (prononcé) est une commune française située à vingt-quatre kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Sainte-Hélène (Morbihan)

Sainte-Hélène est une commune française située dans le département du Morbihan, en région Bretagne.

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Sainte-Innocence

Sainte-Innocence est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Sainte-Luce-sur-Loire

Sainte-Luce-sur-Loire est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Sainte-Maure-de-Touraine

Sainte-Maure-de-Touraine (prononcé) est une commune française du département d'Indre-et-Loire, dans la région Centre-Val de Loire.

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Saintes

Saintes (Prononciation en français de France retranscrite selon la norme API.) est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Salah Karker

Salah Karker ou Salah Karkar (صالح كركر), né le.

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Salignac (Alpes-de-Haute-Provence)

Salignac est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Salins-les-Bains

Salins-les-Bains (prononcé) est une commune française du département du Jura en région Bourgogne-Franche-Comté, située dans le Revermont jurassien.

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Salomé (Nord)

Salomé est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Samsonite

Bagage cabine Samsonite Samsonite est une marque créée en 1910 quand Jess Shwayder fonda une fabrique de valises à Denver, Colorado, aux États-Unis.

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Sancé (Saône-et-Loire)

Sancé est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Sannes

Sannes est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Santes

Santes est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Sarrians

Sarrians est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Sarroux - Saint Julien

Sarroux - Saint Julien est, depuis le, une commune nouvelle française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

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Sars-et-Rosières

Andy Schleck et Fränk Schleck (4e, juste avant la chute) pendant le Tour de France 2010 sur les pavés à Sars-et-Rosières. Sars-et-Rosières est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Sarthe (département)

La Sarthe (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Pays de la Loire.

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Saujon

Saujon (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Saulnot

Saulnot est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, à la limite du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saulx (Haute-Saône)

Saulx, parfois appelé Saulx-de-Vesoul, est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Saulx-les-Chartreux

Saulx-les-Chartreux (prononcé) est une commune française située à vingt kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Savenay

Savenay est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Savigny-sur-Orge

Savigny-sur-Orge (prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Savoie (département)

Le département de la Savoie (en arpitan savoyard: Savouè) est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dont le chef-lieu est la ville de Chambéry.

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Sébastien Arsac

Sébastien Arsac, né en au Puy-en-Velay (Haute-Loire), est un militant animaliste français, cofondateur, porte-parole et directeur d’enquêtes de l'association L214, connu notamment pour ses enquêtes de terrain et ses vidéos, souvent qualifiées de vidéos « choc », sur les élevages et abattoirs français.

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Sébastien Feller

Sébastien Feller, né le à Thionville, est un joueur d'échecs français, grand maître international (GMI) depuis 2007.

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Sélestat

Sélestat (est une commune située dans le département français du Bas-Rhin en région Grand Est, et dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace. Sous-préfecture et siège de la communauté de communes de Sélestat, elle comptait au dernier recensement en 2018, ce qui en faisait la cinquième commune bas-rhinoise et la huitième commune alsacienne en nombre d'habitants. Ses habitants sont appelés les Sélestadiens et Sélestadiennes. Située dans la plaine d'Alsace, au pied des Vosges, la commune est traversée par l'Ill et son territoire est en grande partie couvert par les zones humides du Grand Ried. Sélestat est mentionnée pour la première fois au. Ville libre du Saint-Empire, membre de la Décapole, Sélestat connaît un développement très rapide à la fin du Moyen Âge et au cours de la Renaissance. Elle devient d'ailleurs un foyer de l'humanisme. C'est alors la troisième ville alsacienne, dotée d'un port sur l'Ill et d'une ceinture de remparts. Elle souffre néanmoins des troubles liés à la Réforme, de la guerre des Paysans puis de la guerre de Trente Ans, à la suite de laquelle elle devient française. Au cours de la période française, Sélestat est une ville militaire, fortifiée par Vauban et assiégée deux fois par la Coalition au cours des guerres napoléoniennes. Les remparts sont détruits en 1874, peu après le retour de l'Alsace-Moselle à l'Allemagne. La croissance démographique n'est réellement perceptible qu'après la Seconde Guerre mondiale. Devenue un centre industriel, Sélestat est aussi un pôle commercial secondaire, à trente kilomètres de la métropole de Strasbourg soixante-dix kilomètres de Mulhouse et à une vingtaine de kilomètres de Colmar. Ville d'art et d'histoire, Sélestat est la troisième ville d'Alsace pour la richesse patrimoniale médiévale, derrière Strasbourg et Colmar. La ville possède par exemple deux grandes églises, un ensemble urbain médiéval, ainsi qu'une très riche collection d'ouvrages de la Renaissance conservée à la Bibliothèque humaniste. Sélestat est également dotée d'un important patrimoine naturel puisque le territoire communal est en grande partie inclus dans la réserve naturelle régionale de l'Illwald. La commune se trouve enfin à proximité de la route des vins d'Alsace et du château du Haut-Koenigsbourg.

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Sénat de Nice

Elévation et plan du Sénat de Nice Le Souverain Sénat du comté de Nice (Sovrano Senato del countea di Nizza) ou Sénat de Nice est créé le par lettres patentes du duc Charles-Emmanuel Ier de Savoie, et disparaît provisoirement en 1796, lors de la création du département des Alpes-Maritimes par la France occupante.

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Séné (Morbihan)

Séné est une commune française située dans le département du Morbihan, en région Bretagne.

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Série U des archives départementales

Les répertoires de la série U des archives départementales d'Ille-et-Vilaine. La série U et la série B sont les deux séries d'archives judiciaires des archives départementales en France.

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Sérigny (Vienne)

Sérigny est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Sceaux (Hauts-de-Seine)

Sceaux est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, dans l'arrondissement d'Antony, au sud de Paris.

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Sebourg

Sebourg est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Semussac

Semussac (prononcé) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine).

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Sencenac-Puy-de-Fourches

Sencenac-Puy-de-Fourches est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Senlis (Oise)

Senlis (prononcé) est une commune française, sous-préfecture du département de l'Oise, en région Hauts-de-France.

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Senon

Senon.

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Sens (Yonne)

Sens est une commune française, chef-lieu d'arrondissement, située à au sud-est de Paris, dans le département de l'Yonne, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Septeuil

Septeuil est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Serge Portelli

Serge Portelli, né le à Constantine en Algérie, est un ancien magistrat français, devenu avocat.

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Serris

Serris est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France.

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Servance-Miellin

Servance-Miellin est une commune nouvelle française de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Sexe en droit français

En droit français, le désigne la mention du sexe d’une personne dans son état civil, qui porte une conception propre au droit de ce qu’est le sexe.

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Signification en droit français

Cham dans le Charivari en 1868 La signification est une forme de notification.

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Sigonce

Sigonce est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Sigoyer (Alpes-de-Haute-Provence)

Sigoyer est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Simone Gaboriau

Simone Gaboriau, née le à Bordeaux, est une magistrate française.

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Siné

Maurice Sinet, dit Siné, né le dans le arrondissement de Paris et mort le à l'hôpital Bichat-Claude-Bernard dans le arrondissement de Paris, est un dessinateur et caricaturiste français.

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Site nucléaire du Tricastin

Le site nucléaire du Tricastin est un site industriel qui regroupe des installations du cycle du combustible nucléaire et une centrale nucléaire.

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Sochaux

Sochaux est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Société civile

La société civile est une notion de science politique et de droit qui a acquis, au cours du temps, plusieurs acceptions.

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Société en droit français

La société en droit français peut, selon le type de société, être instituée par acte unilatéral ou par contrat par une ou plusieurs personnes.

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Soindres

Soindres est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Soins psychiatriques sans consentement en France

Taux d'hospitalisation à temps plein sans consentement en 2015 Les soins psychiatriques sans consentement en France (anciennement, hospitalisation à la demande d'un tiers ou HDT) sont une mesure qui s'applique aux personnes qui souffrent de troubles d'origine psychiatriques.

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Soisy-sous-Montmorency

Soisy-sous-Montmorency est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région d'Île-de-France.

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Sombrun

Sombrun est une commune française située dans le nord du département des Hautes-Pyrénées, en région Occitanie.

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Sommières-du-Clain

Sommières-du-Clain est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Sophia Antipolis

Sophia Antipolis est une technopole située dans le département des Alpes-Maritimes, Midi de la France.

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Sophia Chikirou

Sophia Chikirou, née le à Bonneville (Haute-Savoie), est une conseillère en communication et femme politique française.

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Souchez

Souchez (prononcé) est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais, en région Hauts-de-France.

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Soucht

Soucht est une commune française du département de la Moselle en région Grand Est.

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Sourribes

Sourribes est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Spay (Sarthe)

Spay est une commune française située dans le département de la Sarthe en région Pays de la Loire, peuplée de Population municipale, légale en.

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Stade de Reims

Le Stade de Reims est un club de football français, fondé le à Reims, dans le département de la Marne.

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Stéphane Delajoux

Stéphane Delajoux, né le à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines), est un neurochirurgien français.

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Stiring-Wendel

Stiring-Wendel (prononcé; Stieringen-Wendel en allemand) est une commune de la partie française de l'agglomération de Sarrebruck-Forbach, située dans le département de la Moselle en région Grand Est.

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Sucy-en-Brie

Sucy-en-Brie est une commune française située dans le département du Val-de-Marne, en région Île-de-France, située dans la banlieue sud-est de Paris.

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Suresnes

Suresnes (prononcé) est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, sur la rive gauche de la Seine.

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Surgères

Surgères est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Survie (association)

Survie est une association française créée en 1984, elle a été présidée notamment par François-Xavier Verschave, Odile Tobner, Jean Carbonare ou Fabrice Tarrit.

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Survilliers

Survilliers est une commune française située dans le canton de Goussainville, dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Syndicats Front national

L'appellation Syndicat Front national regroupe les syndicats professionnels FN-RATP, FN-TCL, FN-Pénitentiaire et Force nationale pénitentiaire-FNP, FN- Poste, FN-Police, le Mouvement pour une éducation nationale (MEN), le FN des locataires (FNL), le FN des Salariés de la Presse (FNSP), ainsi qu'un syndicat prud'homal, la Coordination française nationale des travailleurs (CFNT) et un syndicat patronal, la Fédération nationale entreprises modernes et libertés (FNEML) créés par le Front national en France au milieu des années 1990 et dont l'existence fut invalidée par la justice française.

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Syndrome de Münchhausen

Le syndrome de Münchhausen, également appelé « pathomimie » ou « trouble factice », est un terme désignant une pathologie psychologique caractérisée par un besoin de simuler une maladie ou un traumatisme dans le but d'attirer l'attention ou la compassion.

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Tacoignières

Tacoignières est une commune française rurale située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Tarbes

Tarbes (en français méridional, en standard) est une commune de Gascogne, dans le Sud-Ouest de la France.

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Tarn (département)

Le Tarn (Prononciation en français de France standardisé retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département français de la région Occitanie, traversé par la rivière Tarn qui lui a donné son nom.

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Taverny

Taverny est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Templeuve-en-Pévèle

Templeuve-en-Pévèle, précédemment nommée Templeuve.

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Ternay (Vienne)

Ternay est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Tessancourt-sur-Aubette

Tessancourt-sur-Aubette est une commune du département des Yvelines, dans la région Île-de-France, en France.

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Testament (droit français)

En droit français, le testament est un acte par lequel le testateur dispose, pour le temps où il ne sera plus, de tout ou partie de ses biens, et qu'il peut révoquer.

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Thèze (Alpes-de-Haute-Provence)

Thèze est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Theuville-aux-Maillots

Theuville-aux-Maillots est une commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

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Thierry Fragnoli

Thierry Fragnoli, né le à Paris, est un magistrat français.

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Thierry Solère

Thierry Solère, né le à Nantes (Loire-Atlantique), est un homme politique français.

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Thivencelle

Thivencelle est une commune française située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Thomas Dhello

Thomas Dhello, né le à Pointe-Noire est un haut-magistrat, et un homme politique congolais.

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Thorigné-Fouillard

Thorigné-Fouillard est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine en région Bretagne.

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Thouars

Thouars est une commune du Centre-Ouest de la France située dans le département des Deux-Sèvres en région Nouvelle-Aquitaine.

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Thun-Saint-Amand

Thun-Saint-Amand est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Tilly (Yvelines)

Tilly est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Toni Musulin

Toni Musulin, né le à Saint-Martin-d'Hères, est un convoyeur de fonds français condamné en 2010 pour avoir dérobé d'euros à bord de son fourgon à Lyon.

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Torture pendant la guerre d'Algérie

Un Algérien est plongé dans l'eau et torturé par l'armée française avec de l'électricité, tandis que deux pneus servent de récipient (1961). La torture a été pratiquée pendant la guerre d'Algérie sur les populations algérienne et française par les forces coloniales (l'armée française, l'OAS, les forces de police, les barbouzes) dans des proportions qui, selon des historiens comme Pierre Vidal-Naquet, concerneraient des centaines de milliers d'Algériens.

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TotalEnergies

TotalEnergies SE, ancienne Compagnie française des pétroles (CFP), puis Total, est une compagnie mondiale de production et de fourniture d’hydrocarbures et d’autres sources d’énergies: pétrole et biocarburants, gaz naturel et gaz verts, énergies renouvelables et électricité.

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Toufflers

Toufflers est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Tour de France 2009

Le Tour de France 2009 est la du Tour de France cycliste.

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Tour méditerranéen cycliste professionnel

Le Tour méditerranéen cycliste professionnel (T.M.C.P.) est une course de cyclisme sur route française de début de saison.

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Toussus-le-Noble

Toussus-le-Noble est une commune française située à à l'ouest de Paris (Porte de Saint-Cloud) dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Tradition, famille et propriété

Tradition, famille et propriété (abrégé TFP) est une organisation internationale militante de conservateurs se présentant comme des catholiques défenseurs des valeurs chrétiennes traditionnelles.

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Tramoyes

Tramoyes est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Tramway de Jérusalem

Le est un tramway dont les caractéristiques sont celles d'un métro léger, qui dessert la ville de Jérusalem et une partie de la Cisjordanie.

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Tramway de Marseille

Le tramway de Marseille est un réseau de tramway desservant la ville française de Marseille.

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Tran To Nga

Trần Tố Nga est née le à Sóc Trăng alors Protectorat français d'Annam.

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Transidentité en France

Pancarte lors de l'Existrans 2017. La transidentité en France correspond à l'histoire, la culture, le militantisme et les conditions de vie des personnes transgenres en France.

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Transports en commun de Reims

CITURA est le nom commercial du réseau de transports en commun du Grand Reims, exploité par Transdev Reims, entreprise filiale du groupe Transdev figurant parmi les 20 plus grands employeurs du département de la Marne.

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Trébeurden

Trébeurden est une commune française située dans le département des Côtes-d'Armor en région Bretagne.

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Treffiagat

Treffiagat ou Treffiagat-Léchiagat ou même Tréffiagat-Léchiagat est une commune du département du Finistère, dans la région Bretagne, en France; elle est littorale de l'océan Atlantique.

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Tressin

Tressin est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Tribunal correctionnel pour mineurs

Le tribunal correctionnel pour mineurs était, en France, une juridiction du tribunal de grande instance, instaurée le, qui jugeait les délits punis d'au moins d'emprisonnement et commis par des mineurs récidivistes de plus de (au moment des faits).

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Tribunal d'instance

En France et au Sénégal, le tribunal d'instance est une juridiction d'exception de premier degré qui connaît certaines affaires de nature civile (on parle de juridiction d'attribution) et pénales (tribunal de police).

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Tribunal d'instance (France)

Dans l’organisation juridictionnelle française, le tribunal d'instance est une juridiction d'exception de premier degré qui connaissait certaines affaires de nature civile (on parle de juridiction d'attribution) et pénales (tribunal de police).

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Tribunal de district en France

En France, le tribunal de district est une ancienne juridiction instaurée au moment de la Révolution française à raison d'un par district.

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Tribunal de grande instance

Tribunal de grande instance peut faire référence à.

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Tribunal de grande instance (France)

En France, le tribunal de grande instance (TGI) est l'ancienne juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) en première instance, créée en 1958, qui connaissait des litiges qui n'étaient pas spécialement attribués à une autre juridiction.

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Tribunal de première instance de Mata-Utu

Le tribunal de première instance de Mata-Utu est un tribunal de première instance français qui, pour le territoire de Wallis-et-Futuna, a la compétence unique de tribunal tribunal d'instance.

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Tribunal de première instance de Nouméa

Le tribunal de première instance de Nouméa est un tribunal de première instance français qui, pour la collectivité de Nouvelle-Calédonie, a la compétence, à la fois, d'un tribunal d'instance et d'un tribunal de grande instance.

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Tribunal des affaires de sécurité sociale

En France, les tribunaux des affaires de sécurité sociale (TASS) sont, de 1985 à 2018, des juridictions d'exception chargées de régler les litiges entre les particuliers et la Sécurité sociale.

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Tribunal du contentieux de l'incapacité

Le tribunal du contentieux de l'incapacité est une ancienne juridiction française siégeant auprès de chaque direction régionale de la Sécurité Sociale.

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Tribunal judiciaire

La notion de tribunal judiciaire désigne une juridiction et peut varier en fonction des pays.

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Tribunal judiciaire (France)

En France, le tribunal judiciaire (TJ) est la juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) de première instance.

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Tribunal judiciaire de Bordeaux

Le tribunal judiciaire de Bordeaux, anciennement tribunal de grande instance, est une juridiction du premier degré de l'ordre judiciaire.

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Tribunal judiciaire de Caen

Le tribunal judiciaire de Caen est une juridiction française, siège de l'autorité judiciaire dans le département du Calvados.

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Tribunal judiciaire de Nanterre

Le tribunal judiciaire de Nanterre (tribunal de grande instance jusqu'en 2019) est une juridiction française de première instance et de droit commun, compétente pour l'ensemble du département des Hauts-de-Seine.

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Tribunal judiciaire de Rouen

Le tribunal judiciaire de Rouen est une juridiction française, siège de l'autorité judiciaire dans le département de la Seine-Maritime.

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Tribunal judiciaire de Saint-Denis

Le tribunal judiciaire de Saint-Denis est un tribunal judiciaire français qui siège à Champ Fleuri, un quartier de Saint-Denis de La Réunion.

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Tribunal judiciaire de Saverne

Le tribunal judiciaire de Saverne, dans le Bas-Rhin est une juridiction de première instance dépendant de la cour d'appel de Colmar, dont la compétence territoriale s'étend de l'Alsace Bossue (Sarre-Union) jusqu'à la vallée de la Bruche (Schirmeck) le ressort recouvrant approximativement la moitié Ouest du Bas-Rhin.

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Tribunal judiciaire de Strasbourg

Le tribunal judiciaire de Strasbourg siège au Palais de Justice situé sur le quai Finkmatt dans le quartier du Tribunal.

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Trith-Saint-Léger

Trith-Saint-Léger est une commune française de la banlieue de Valenciennes, située sur le cours canalisé de l'Escaut, dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Troisième genre

Anna P., qui vécut de nombreuses années sous une identité d'homme, prise en photo pour le livre de Magnus Hirschfeld, ''Sexual Intermediates'', en 1922. Les termes de troisième sexe ou troisième genre qualifient soit un individu considéré comme n'étant ni femme ni homme, ou à la fois femme et homme, ou relevant d’une catégorie dite neutre; soit un individu appartenant à une troisième catégorie sociale dans des sociétés dont la culture connaît trois genres ou plus.

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Troyes

Troyes (prononcer) est une commune française, préfecture du département de l'Aube, et septième commune la plus peuplée de la région Grand Est.

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Tucquegnieux

Tucquegnieux est une commune française située dans le département de Meurthe-et-Moselle, en région Grand Est.

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Turriers

Turriers est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Tutelle en France

En droit civil français, la tutelle est une mesure de protection et de représentation juridique prononcée par le juge des tutelles permettant la protection par un tuteur d'une personne majeure dont les capacités physiques ou mentales sont altérées, ou de mineurs qui ne sont pas protégés par l'autorité parentale (décès des parents ou retrait de l'autorité parentale).

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Urville (Aube)

Urville est une commune française, située dans le département de l'Aube en région Grand Est.

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Usine Orano Malvési

L'usine Orano Malvési (avant 2018, Areva Malvési) est une usine de raffinage et de conversion du yellowcake (un concentré de minerai d'uranium) sous la forme de tétrafluorure d'uranium (UF4) située à Narbonne dans la zone industrielle de Malvezy.

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Ussel (Corrèze)

Ussel est une commune française située dans le département de la Corrèze en région Nouvelle-Aquitaine.

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Vadans (Jura)

Vadans est une commune française située dans le département du Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Valavoire

Valavoire est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Valernes

Valernes (Valèrna en occitan vivaro-alpin) est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Valeuil

Valeuil est une ancienne commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

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Vannes

Vannes Prononciation en français de France retranscrite phonémiquement selon la norme API.

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Vannes-sur-Cosson

Vannes-sur-Cosson est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Vanves

Vanves est une commune française du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France, située au sud-ouest de Paris dont elle est limitrophe.

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Vaugines

Vaugines est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Vaulx-en-Velin

Vaulx-en-Velin (prononcé ou) est une commune française située dans la métropole de Lyon en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Vaumeilh

Vaumeilh est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Vaux-en-Bugey

Vaux-en-Bugey est une commune française située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Vélizy-Villacoublay

Vélizy-Villacoublay est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France, à trois kilomètres à l'est de Versailles.

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Vénalité des offices en France

La vénalité des charges ou vénalité des offices désigne un système, propre à certaines sociétés, dans lequel les fonctions et charges sont attribuées comme un bien monnayable: la personne désirant occuper une charge doit s'acquitter pour cela d'une certaine somme d'argent.

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Vénissieux handball

Le Vénissieux handball est un club français de handball basé à Vénissieux, dans la banlieue de Lyon.

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Véronique Malbec

Véronique Malbec, née le à Mont-de-Marsan, est une magistrate française.

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Vœllerdingen

Vœllerdingen est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Vendin-lès-Béthune

Vendin-lès-Béthune est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

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Vendresse

Vendresse est une commune française située dans le département des Ardennes en région Grand Est.

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Veneux-les-Sablons

Veneux-les-Sablons est une ancienne commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Vente judiciaire

Les ventes judiciaires sont des ventes aux enchères de biens immobiliers devant les tribunaux de grande instance (TGI), remplacés par les Tribunaux Judiciaires depuis le.

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Vente liée

La vente liée, également appelée vente subordonnée ou vente conjointe, consiste à proposer ou vendre plusieurs produits dans un même lot sans proposer ces produits séparément au même prix.

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Vente liée de logiciels avec du matériel informatique

Le terme racketiciel désigne un logiciel vendu de force avec du matériel informatique.

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Venterol (Alpes-de-Haute-Provence)

Venterol est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Verchain-Maugré

Verchain-Maugré (anciennement Werchin) est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Verdun

Verdun (Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.), officiellement nommée Verdun-sur-Meuse de 1801 à 1970 (on la surnomme la « Venise du Grand Est »), est une commune française située dans le département de la Meuse, en région Grand Est.

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Vern-sur-Seiche

Vern-sur-Seiche est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Versailles 1685 : Complot à la cour du Roi Soleil

Versailles 1685: Complot à la cour du Roi Soleil est un jeu vidéo d'aventure historique, présenté comme le premier jeu ludo-culturel, coproduit par la Réunion des musées nationaux, Canal + Multimedia et Cryo Interactive, sorti en 1996 sous Windows, Mac OS et sur PlayStation.

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Vert (Yvelines)

Vert est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Vertou

Vertou est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

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Vervins

Centre-ville avec vue sur le clocher de l'église. Vervins (prononcé) est une commune française située dans le département de l'Aisne, en région Hauts-de-France.

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Vezin-le-Coquet

Vezin-le-Coquet est une commune française située dans le département d'Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.

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Viarmes

Viarmes est une commune française située dans le département du Val-d'Oise, en région Île-de-France.

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Vic-sur-Aisne

Vic-sur-Aisne est une commune française située dans le département de l'Aisne, en région Hauts-de-France.

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Vice-président de tribunal judiciaire (France)

Un vice-président est, dans la magistrature française, un grade de magistrat du siège au sein d'un tribunal judiciaire (ex-tribunal de grande instance).

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Vicq (Nord)

Vicq est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Vigneux-sur-Seine

Vigneux-sur-Seine (prononcé) est une commune française dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Villa Léopolda

La Villa La Leopolda est un célèbre et luxueux palais de Villefranche-sur-Mer, sur la Côte d'Azur.

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Villabé

Villabé.

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Village de Bamboula

Le village de Bamboula (ou village Bamboula) est une ancienne reconstitution de village africain au sein du parc zoologique Safari Africain (renommé Planète sauvage en 1999), situé sur la côte atlantique française, à Port-Saint-Père, près de Nantes, dans le département de Loire-Atlantique.

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Villaines-sous-Bois

Villaines-sous-Bois est une commune du Val-d'Oise située en plaine de France, et à environ au nord de Paris.

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Villebon (Eure-et-Loir)

Villebon (prononcé) est une commune française située à cent quinze kilomètres au sud-ouest de Paris, dans le département d’Eure-et-Loir en région Centre-Val de Loire.

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Villebon-sur-Yvette

Villebon-sur-Yvette (prononcé) est une commune française située dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Villefontaine

Villefontaine (prononcé)Le "e" central de Villefontaine est muet.

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Villejust

Villejust (prononcé) est une commune française située à vingt-et-un kilomètres au sud-ouest de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Villelaure

Villelaure est une commune française située dans le département de Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Villemus

Villemus est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Villeneuve (Ain)

Villeneuve est une commune française située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Villeneuve (Alpes-de-Haute-Provence)

Villeneuve est une commune française située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Villepinte (Seine-Saint-Denis)

Villepinte est une commune française située dans le département de la Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

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Villeroy (Seine-et-Marne)

Villeroy est une commune française du département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Villersexel

Villersexel est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région de Bourgogne-Franche-Comté.

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Villette (Yvelines)

Villette est une commune française située dans le département des Yvelines en région Île-de-France.

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Villiers-Adam

Villiers-Adam est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Villiers-le-Bel

Villiers-le-Bel est une commune française située à l'extrémité sud-est du Val-d'Oise en région Île-de-France, à quatorze kilomètres au nord de Paris.

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Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)

Villiers-le-Sec est une commune française située dans le département du Val-d'Oise en région Île-de-France.

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Violence policière en France

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Viols d'enfants : la fin du silence ?

Viols d'enfants: la fin du silence ? est un reportage télévisé suivi d'une discussion, diffusé en 2000 sur France 3 dans l'émission Paroles d'enfants, réalisé par les journalistes Pascale Justice, Stéphane Taponier et Cécile Toulec.

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Viry-Châtillon

Viry-Châtillon (prononcé) est une commune française située à vingt-et-un kilomètres au sud de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Vitrolles-en-Lubéron

Vitrolles-en-LubéronLe nom officiel dans le code officiel géographique est « Vitrolles-en-Lubéron »,, ce qui est conforme au renommage publié au JO du 10 août 1996,,, mais celui-ci a fait une faute typographique à cause du Luberon.

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Vitry-le-François

(prononcé ou) est une commune de l'Est de la France, située dans le département de la Marne, dont elle est l'une des sous-préfectures, en région Grand Est.

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Vitry-sur-Seine

Vitry-sur-Seine est une commune française située dans le département du Val-de-Marne en Île-de-France, à environ quatre kilomètres au sud de Paris.

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Vodable

Vodable est une commune française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Voisenon (Seine-et-Marne)

Voisenon (prononcé) est une commune française située à trente-neuf kilomètres au sud-est de Paris dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

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Vol Air France 447

L'accident du vol Air France 447 (AF447/AFR447), aussi appelé crash du Rio-Paris, a lieu le quand l'Airbus A330-200 assurant le vol entre Rio de Janeiro et Paris s'abîme dans l'océan Atlantique, entraînant la mort des à bord.

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Vol XL Airways Germany 888T

Le vol XL Airways Germany 888T désigne un Airbus A320 de la compagnie Air New Zealand qui s'est abîmé en Méditerranée le, à UTC à au large de Canet alors qu'il effectuait un vol d'acceptation et était en phase d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes.

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Vol Yemenia 626

Le vol Yemenia 626 était le vol régulier entre l'aéroport international El Rahaba de Sanaa (Yémen) et l'aéroport international Prince Saïd Ibrahim de Moroni (Comores), dont l'appareil, mis en location par ILFC, s'est abîmé dans l'océan Indien le.

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Volonne

Volonne est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Volx

Volx est une commune française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Vouhenans

Vouhenans est une commune française, située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Voulpaix

Voulpaix (prononcé; en prononciation ancienne) est une commune française située dans le département de l'Aisne, en région Hauts-de-France.

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Vouneuil-sur-Vienne

Vouneuil-sur-Vienne est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne (région Nouvelle-Aquitaine).

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Vy-lès-Lure

Vy-lès-Lure est une commune française située dans le département de la Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Waldighofen

Waldighofen (nom officiel), également nommée localement Waldighoffen, est une commune française située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Walincourt-Selvigny

Walincourt-Selvigny est une commune française située entre Cambrai et Guise dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Wallers

Wallers est une commune française de la banlieue de Valenciennes, dans le département du Nord (59) en région des Hauts-de-France.

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Wambrechies

Wambrechies est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Wannehain

Wannehain est une commune française, située dans le département du Nord (59) en région Hauts-de-France.

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Wasnes-au-Bac

Wasnes-au-Bac est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Wavrechain-sous-Faulx

Wavrechain-sous-Faulx est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Wavrin

Wavrin est une commune française, située dans le département du Nord en région Hauts-de-France.

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Weitbruch

Weitbruch (prononcé) est une commune française située dans la circonscription administrative du Bas-Rhin et, depuis le, dans le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace, en région Grand Est.

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Wicres

Wicres est une commune française située dans le département du Nord (59), en région Hauts-de-France.

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Willems

Willems est une commune française située dans le département du Nord, en région Hauts-de-France.

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Xavier Espot Zamora

Xavier Espot Zamora, né le à Escaldes-Engordany, est un homme d'État andorran.

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Xavier Lameyre

Xavier Lameyre, né le à Brazzaville au Congo et mort le à Pamandzi dans le département de Mayotte, est un magistrat français.

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Yann Brekilien

Jean Sicard, dit Yann Brekilien, né le à Paris et mort le à Quimper, est un magistrat français, un druide et un écrivain breton lié au mouvement nationaliste.

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Yassine Bouzrou

Yassine Bouzrou, né le à Bezons (Val-d'Oise), est un avocat pénaliste français qui a prété serment le 25 octobre 2007.

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Yerres

Yerres (prononcé) est une commune française située à vingt kilomètres au sud-est de Paris dans le département de l’Essonne en région Île-de-France.

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Youssef Badr

Youssef Badr, né le 5 avril à Levallois-Perret, est un magistrat français, porte-parole du ministère de la Justice de 2017 à 2019.

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Yvelines

Les Yvelines (ou Prononciation en français standard retranscrite phonémiquement selon la norme API.) est un département situé à l'ouest de Paris, dans la grande couronne de la région Île-de-France.

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Zone d'attente pour personnes en instance

Avant 1992, les étrangers qui se voyaient refuser l'entrée sur le territoire français étaient maintenus dans les gares, ports et aéroports internationaux en dehors de tout cadre légal.

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2008 en Lorraine

---- Cette page est une liste d'événements qui se sont produits durant l'année 2008 en Lorraine.

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2014 en Lorraine

---- Cette page est une liste d'événements qui se sont produits durant l'année 2014 en Lorraine.

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Redirections ici:

Juge délégué aux victimes, Tribunal de Grande Instance, Tribunal de grande instance (france), Tribunaux de grande instance.