Accès plus rapide que le navigateur!
50 relations: Absolutisme, Ancien Régime, Antoine Claire Thibaudeau, Armand de Kersaint, Assemblée nationale (France), États-Unis, Bicamérisme, Citoyen actif, Clermont-Tonnerre, Club des jacobins, Conseil des Anciens, Conseil des Cinq-Cents, Constitution, Constitution des États-Unis, Constitution du 5 fructidor an III, Constitution française de 1791, Contrôle de constitutionnalité, Contre-pouvoir, Convention nationale, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793, Délibération, Directoire, Droit constitutionnel (France), Droit naturel, Droit positif, Emmanuel-Joseph Sieyès, Francis Hamon, Gouvernement des juges, Hiérarchie des normes, Histoire constitutionnelle de la France, James Madison, Légicentrisme, Loi, Lucien Jaume, Marcel Morabito, Masse, Michel Troper, Montesquieu, Pouvoir constituant, Pouvoir législatif, Révolution française, Séparation des pouvoirs, Souveraineté populaire, Suffrage censitaire, Suffrage universel, Thermidor, Thibaudeau, Thouret, Vendémiaire, 1795.
Absolutisme
L'absolutisme est un concept lié aux réactions de régimes politiques centraux, généralement monarchiques, visant à l'affranchissement des contrepoids (parlementaires, traditionnels ou constitutionnels) liés aux premières formes de séparation des pouvoirs qui ont suivi les formes consultatives (droit de remontrance et d'enregistrement des lois).
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Absolutisme · Voir plus »
Ancien Régime
Expansion territoriale française sous l'Ancien Régime, de Henri II à la Révolution. est le nom que l'historiographie française donne à la période de l'histoire de France qui correspond au règne de la maison de Bourbon, depuis l'accession au trône d'Henri IV en 1589 jusqu'à la Révolution française, en 1791.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Ancien Régime · Voir plus »
Antoine Claire Thibaudeau
Antoine Claire Thibaudeau, né à Poitiers le et mort à Paris le, est un homme politique français, député de la Vienne à la Convention nationale, président de celle-ci en, il devient également président du Conseil des Cinq-Cents en 1796 puis préfet des Bouches-du-Rhône sous Napoléon Ier.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Antoine Claire Thibaudeau · Voir plus »
Armand de Kersaint
Guy-Armand Simon de Coëtnempren de Kersaint, comte de Kersaint, né au Havre le, et guillotiné à Paris le, est un officier de marine, écrivain et conventionnel français du.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Armand de Kersaint · Voir plus »
Assemblée nationale (France)
LAssemblée nationale est l'institution française qui forme, avec le Sénat, le Parlement de la Cinquième République, dont elle est la chambre basse.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Assemblée nationale (France) · Voir plus »
États-Unis
Les États-Unis (prononcé), en forme longue les États-Unis d'AmériqueComme la plupart des pays, les États-Unis ont un nom « court » pour l'usage courant, pédagogique et cartographique, et un nom « long » pour l'usage officiel.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et États-Unis · Voir plus »
Bicamérisme
Pays n'ayant pas de parlementLégende/Fin Le bicamérisme (ou bicaméralisme) est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes, une chambre haute et une chambre basse.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Bicamérisme · Voir plus »
Citoyen actif
Le mot citoyen remplace en 1789 en France celui de.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Citoyen actif · Voir plus »
Clermont-Tonnerre
La maison de Clermont-Tonnerre est une famille française, connue depuis le.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Clermont-Tonnerre · Voir plus »
Club des jacobins
357x357px La société des Amis de la Constitution, plus connue ensuite sous le nom de Club des jacobins, est le plus célèbre des clubs révolutionnaires de la Révolution française.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Club des jacobins · Voir plus »
Conseil des Anciens
Le Conseil des Anciens, lointain ancêtre du Sénat moderne, est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Cinq-Cents. Elle fut instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en et mise en application le. Elle est supprimée à la suite du coup d'État du 18 Brumaire le.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Conseil des Anciens · Voir plus »
Conseil des Cinq-Cents
Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Conseil des Cinq-Cents · Voir plus »
Constitution
Une constitution ou Constitution est une loi fondamentale qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État ou d'un ensemble d'États.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Constitution · Voir plus »
Constitution des États-Unis
La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la loi suprême des États-Unis d'Amérique.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Constitution des États-Unis · Voir plus »
Constitution du 5 fructidor an III
Bonaparte (aquatinte, représentation antérieure à 1799)https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41512902b Source BNF.. La Constitution de la République française du est la constitution de la Première République française qui fonde le Directoire.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Constitution du 5 fructidor an III · Voir plus »
Constitution française de 1791
La Constitution française du 3 septembre 1791 est la première expérience d’un régime libéral en France.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Constitution française de 1791 · Voir plus »
Contrôle de constitutionnalité
Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel visant à assurer la conformité des normes de droit à la Constitution, norme juridique suprême d'un État.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Contrôle de constitutionnalité · Voir plus »
Contre-pouvoir
Le contre-pouvoir (ou contrepouvoir) est un pouvoir qui s’organise face à une autorité établie.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Contre-pouvoir · Voir plus »
Convention nationale
La Convention nationale est une assemblée constituante élue en septembre 1792, au cours de la Révolution française, à la suite de la chute de Louis XVI le 10 août 1792 et de l'échec de la monarchie constitutionnelle.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Convention nationale · Voir plus »
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793 est une section de la constitution de la Première République française, proclamée le, approuvée par référendum, et suspendue la même année, puis abrogée en 1795 et aujourd’hui dépourvue de valeur juridique.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 · Voir plus »
Délibération
Le conseil municipal de La Haye délibère en 1636. La délibération est une confrontation de vue visant à trancher un problème ou un choix difficile par l'adoption d'un jugement ou d'une décision réfléchie.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Délibération · Voir plus »
Directoire
Le Directoire est un régime politique français de type directorial en place durant la Première République, du au.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Directoire · Voir plus »
Droit constitutionnel (France)
Le droit constitutionnel français est la branche du droit dont l'objet est l'étude de la Constitution, de sa sanction par le juge constitutionnel, mais aussi l'étude de l'ensemble des règles juridiques intéressant les institutions, le système de norme et les droits fondamentaux.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Droit constitutionnel (France) · Voir plus »
Droit naturel
Le droit naturel (en latin: jus naturale) est l'ensemble de normes théoriques prenant en considération la nature de l'Homme et sa finalité dans le monde.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Droit naturel · Voir plus »
Droit positif
Le droit positif (du latin positum, posé en français, pour désigner le droit tel qu'il existe réellement) est constitué de l'ensemble des règles juridiques en vigueur dans un État ou dans un ensemble d'États de la Communauté internationale, à un moment donné, quelles que soient leurs sources.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Droit positif · Voir plus »
Emmanuel-Joseph Sieyès
Emmanuel-Joseph Sieyès, souvent appelé « l'abbé Sieyès » (prononciation ancienne:sjɛs), né le à Fréjus et mort le à Paris, est un homme d'Église, homme politique et essayiste français, surtout connu pour ses écrits et son action pendant la Révolution française, faisant partie des prêtres favorables au processus révolutionnaire et même des régicides de 1793, mais devenant ensuite plus conservateur et promouvant l'accession au pouvoir de Napoléon Bonaparte en 1799.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Emmanuel-Joseph Sieyès · Voir plus »
Francis Hamon
Francis Hamon (né en 1935) est un juriste et un universitaire français.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Francis Hamon · Voir plus »
Gouvernement des juges
Le gouvernement des juges appelé aussi Dikastocratie (aussi orthographié dicastocracie) est un terme issu de la philosophie politique.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Gouvernement des juges · Voir plus »
Hiérarchie des normes
Kelsen permet de visualiser la hiérarchie des normes. La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen (1881-1973).
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Hiérarchie des normes · Voir plus »
Histoire constitutionnelle de la France
La France connaît une histoire constitutionnelle conséquente, puisqu'avec la succession de ses régimes politiques entre 1789 et aujourd'hui (empire, monarchie constitutionnelle, république parlementaire...), elle a connu près de 15 Constitutions différentes, présentant chacune leurs spécificités propres.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Histoire constitutionnelle de la France · Voir plus »
James Madison
James Madison, Jr., né le dans le comté de King George (colonie de Virginie) et mort le à Orange (Virginie), est un homme d'État américain, quatrième président des États-Unis, en fonction de 1809 à 1817.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et James Madison · Voir plus »
Légicentrisme
Le légicentrisme est la doctrine qui fonde l'existence d'un régime légal.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Légicentrisme · Voir plus »
Loi
française, qui a toujours une valeur constitutionnelle en France. En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi, acte normatif) est une règle juridique.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Loi · Voir plus »
Lucien Jaume
Lucien Jaume, né le, est un politologue français.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Lucien Jaume · Voir plus »
Marcel Morabito
Marcel Morabito (né le à Hyères) est un professeur des universités, il est spécialiste du droit public et de l'histoire du droit.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Marcel Morabito · Voir plus »
Masse
En physique, la masse est une grandeur physique positive intrinsèque d'un corps.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Masse · Voir plus »
Michel Troper
Michel Troper, né le à Paris, est un universitaire et juriste français.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Michel Troper · Voir plus »
Montesquieu
Charles Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu, est un penseur politique, précurseur de la sociologie, philosophe et écrivain français des Lumières, né le à La Brède (Guyenne, près de Bordeaux) et mort le à Paris.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Montesquieu · Voir plus »
Pouvoir constituant
Le pouvoir constituant est le pouvoir qui crée ou révise une Constitution.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Pouvoir constituant · Voir plus »
Pouvoir législatif
Assemblée nationale, chambre basse du Parlement français. Le pouvoir législatif est, dans la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu appliquée aujourd'hui dans les régimes démocratiques, l'un des trois pouvoirs constituant un État, avec.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Pouvoir législatif · Voir plus »
Révolution française
La Révolution française (1789-1799) est une période de bouleversements politiques et sociaux en France et dans ses colonies, ainsi qu'en Europe à la fin du.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Révolution française · Voir plus »
Séparation des pouvoirs
La séparation des pouvoirs législatif, exécutif, judiciaire est un principe fondamental des démocraties représentatives.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Séparation des pouvoirs · Voir plus »
Souveraineté populaire
La doctrine de la souveraineté populaire identifie comme souverain le peuple, au sens de l'ensemble de la population, la somme de tous les individus, par opposition à la nation, corps abstraitDroit constitutionnel, Fondements et pratiques, Frédéric Rouvillois, Flammarion, 2003,.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Souveraineté populaire · Voir plus »
Suffrage censitaire
Le suffrage censitaire est le mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens dont le total des impôts directs dépasse un seuil, appelé cens, sont électeurs.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Suffrage censitaire · Voir plus »
Suffrage universel
Le suffrage universel consiste en la reconnaissance du droit de vote à l'ensemble des citoyens.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Suffrage universel · Voir plus »
Thermidor
Allégorie pour le mois de thermidor, par Louis Lafitte (1770-1828). Le mois de thermidor est le onzième mois du calendrier républicain français correspondant, à quelques jours près (selon l'année), à la période allant du au du calendrier grégorien.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Thermidor · Voir plus »
Thibaudeau
Pas de description.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Thibaudeau · Voir plus »
Thouret
Classement par ordre alphabétique du prénom.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Thouret · Voir plus »
Vendémiaire
Le mois de est le premier mois du calendrier républicain français correspondant à quelques jours près (selon l'année) à la période allant du 22 septembre au 21 octobre du calendrier grégorien.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et Vendémiaire · Voir plus »
1795
L'année 1795 est une année commune qui commence un jeudi.
Nouveau!!: Jury constitutionnaire et 1795 · Voir plus »
